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Législation |
Italie
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2003
Mot clé:
Oiseaux, Zones humides, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chili
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2008
Mot clé:
Législation de base, Gestion forestière/conservation des forêts, Boisement/reboisement, Politique/planification, Fonds spécial, Petits exploitants/paysans, Peuples autochtones, Gestion communautaire, Zones humides, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
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2011
Mot clé:
Pollution de la mer, Gestion et conservation des pêches, Mariculture, Crustacés, Re-empoissonnement/repeuplement, Autorisation/permis, Animaux aquatiques, Préservation de l'écosystème, Procédures judiciaires/procédures administratives, Aire protégée, Zones marines protégées, Zones humides
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
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2011
Mot clé:
Pollution de la mer, Gestion et conservation des pêches, Mariculture, Crustacés, Re-empoissonnement/repeuplement, Autorisation/permis, Animaux aquatiques, Préservation de l'écosystème, Procédures judiciaires/procédures administratives, Aire protégée, Zones marines protégées
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
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2014
Mot clé:
Pollution de la mer, EIA, Droits/redevances relatives à l'environnement, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Zones humides
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bolivie (État plurinational de)
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2015
Mot clé:
Minéraux, Exploitation minière, Commerce/industrie/sociétés, Contrat/accord, Aire protégée, Zones humides, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2008
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Utilisation durable, Infractions/sanctions, Autorisation/permis, Participation du public, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers, Peuples autochtones, Monitorage, Pollution des eaux douces, Zonage, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Seychelles
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2019
Mot clé:
Zones humides, Préservation de l'écosystème, Gestion intégrée, Utilisation durable, Accord international-mise en oeuvre, Changement de climat, Recherche, Gestion forestière/conservation des forêts, Participation du public, Bassin/captage/bassin versant, Biodiversité
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
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2011
Mot clé:
Pollution de la mer, Gestion et conservation des pêches, Mariculture, Crustacés, Re-empoissonnement/repeuplement, Autorisation/permis, Animaux aquatiques, Préservation de l'écosystème, Procédures judiciaires/procédures administratives, Aire protégée, Zones marines protégées, Zones humides
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
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2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Zones humides
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
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1994
Mot clé:
Flore sauvage, Produits de la chasse, Espèces menacées, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Argentine
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2018
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Développement durable, Participation du public, Préservation de l'écosystème, Zonage, Zones humides, Patrimoine culturel, Peuples autochtones, Utilisation durable, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Guatemala
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2005
Mot clé:
Protection de l’environnement, Zones humides, Recherche, Collecte de données/déclarations, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Parcs nationaux, Protection de l'habitat, Gestion/conservation, Monitorage, Conservation du sol/amélioration du sol, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
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2011
Mot clé:
Pollution de la mer, Gestion et conservation des pêches, Mariculture, Crustacés, Re-empoissonnement/repeuplement, Autorisation/permis, Animaux aquatiques, Préservation de l'écosystème, Procédures judiciaires/procédures administratives, Aire protégée, Zones marines protégées, Zones humides
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chili
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2005
Mot clé:
Eaux souterraines, Zone de conservation des eaux, Prélèvement d'eau, Forage de puits/puits, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Zones humides, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Trinité-et-Tobago
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2006
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Mesures de protection des forêts, Aire protégée, Gestion forestière/conservation des forêts, Zone de conservation des eaux, Développement durable, Gestion/conservation, Zones humides, Biodiversité, Espèces menacées, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2023
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Évaluation/gestion des risques, Effet transfrontière, Préservation de l'écosystème, Zones marines protégées, ZEE-Zone Economique Exclusive, Mer territoriale, Aire protégée, Zone marine, Zones humides, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Oiseaux, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Belgique
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1994
Mot clé:
Terrains agricoles, Boisement/reboisement, Essence forestière, Subvention/incitation, Zonage, Service forestier/agents forestiers, Aire protégée, Gestion forestière/conservation des forêts, Zones humides, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Guatemala
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2006
Mot clé:
Irrigation, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Égouts, Recyclage/réemploi, Infractions/sanctions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Zones humides, Gestion intégrée, Préservation de l'écosystème, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Burkina Faso
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2013
Mot clé:
Sécurité alimentaire, Zones humides, Changement de climat, Renforcement des capacités, Développement durable, Utilisation durable, Collectivité locale, Gouvernance, Santé publique
Source: FAO,
FAOLEX