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Législation |
Royaume-Uni
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2019
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Gestion des zones côtières, Pollution de la mer, Zone marine, ZEE-Zone Economique Exclusive
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Île de Man (RU)
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1991
(2014)
Mot clé:
Eau potable, Normes, Expropriation, Législation de base, Institution, Eaux continentales, Ouvrages, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces, Inondation, Risques, Gestion des resources en eau douce, Autorisation/permis, Normes de qualité de l'eau, Prélèvement d'eau, Eaux souterraines, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Australie
|
1987
(2010)
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Pollution par les hydrocarbures, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Nigéria
|
2007
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Pollution par les hydrocarbures
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1969
(2016)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Institution, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Politique/planification, Planification environnementale, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1986
(2014)
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Pollution par les hydrocarbures, Substances dangereuses, Déchets solides
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Irlande
|
2008
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Certification, Élimination de déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
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2018
(2021)
Mot clé:
Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Pollution de la mer, Port, Infractions/sanctions, Certification, Responsabilité/indemnisation, Mise en application, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Risques, Inspection, Évaluation/gestion des risques, Accès-à-la-justice
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Inde
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2002
Mot clé:
Terrains agricoles, Boisement/reboisement, Agro-foresterie, Gestion forestière/conservation des forêts, Institution, Autorisation/permis, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Eau à usage industriel, Eau potable, Aire protégée, Eau de pluie, Recyclage/réemploi, Égouts, Eaux superficielles, Bois, Zone de conservation des eaux, Approvisionnement en eau, Bassin/captage/bassin versant, Lutte contre la pollution, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
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1991
(2018)
Mot clé:
Taxe/impôt, Législation de base, Institution, Eaux continentales, Navigation, Irrigation, Pollution des eaux douces, Inondation, Insuffisance d'eau/sécheresse, Gestion des resources en eau douce, Institution de bassin, Ouvrages, Prélèvement d'eau, Autorisation/permis, Accès-à-l'information, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
1997
Mot clé:
Législation de base, Irrigation, Gestion des resources en eau douce, Institution, Eaux continentales, Ouvrages, Inondation, Taxe/impôt
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Australie
|
1912
(2018)
Mot clé:
Législation de base, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Irrigation, Drainage/assèchement, Forage de puits/puits, Prélèvement d'eau, Ouvrages, Autorisation/permis, Approvisionnement en eau, Institution, Inondation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
République-Unie de Tanzanie
|
1991
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Institution, Ouvrages, Égouts, Pollution des eaux douces, Infractions/sanctions, Législation de base, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Australie
|
1995
(2007)
Mot clé:
Pollution de la mer, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
2003
Mot clé:
Pollution de la mer, Aliments pour animaux, Transport/dépôt, Lutte contre la pollution, Pollution par les hydrocarbures, Pollution des eaux douces, Engrais/nutriments
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Nouvelle-Zélande
|
1972
(1989)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Institution, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Trinité-et-Tobago
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1965
(1994)
Mot clé:
Législation de base, Institution, Redevances pour les eaux, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Pollution des eaux douces, Prélèvement d'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Eaux usées/déversement, Égouts, Autorisation/permis, Expropriation, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
1989
(2017)
Mot clé:
Pêche continentale, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Législation de base, Institution, Entité non-gouvernementale, Institution de bassin, Pollution des eaux douces, Inondation, Navigation, Zone de conservation des eaux, Approvisionnement en eau, Normes de qualité de l'eau, Égouts, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1977
(2018)
Mot clé:
Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Développement durable, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Bassin/captage/bassin versant, Élimination de déchets, Questions de procédures, Protection de l’environnement, Santé publique, Égouts, Préservation de l'écosystème, Éducation, Eaux usées/déversement, Mise en application, Planification environnementale, Financement, Gouvernance, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Politique/planification, Collectivité locale, Monitorage, Infractions/sanctions, Pollution par les hydrocarbures, Pollution des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
2001
Mot clé:
Pollution de la mer, Aliments pour animaux, Transport/dépôt, Lutte contre la pollution, Pollution par les hydrocarbures, Pollution des eaux douces, Engrais/nutriments
Source: FAO,
FAOLEX