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1199 résultats trouvés. Montrer seulement Traités | Décisions de traités | Législation | Jurisprudence | Littérature

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  • Ethiopia’s Climate Resilient Green Economy National Adaptation Plan.

    Législation | Éthiopie | 2019

    Mot clé: Changement de climat, Catastrophe, Évaluation/gestion des risques, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Cultures/pâtures, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Recherche, Engrais/nutriments, Insuffisance d'eau/sécheresse, Inondation, Énergie renouvelable, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Santé publique, Sécurité alimentaire, Gestion forestière/conservation des forêts, Bois, Sous-produits forestiers, Conservation du sol/amélioration du sol, Production animale, Aliments pour animaux, Parasites/maladies, Monitorage, Protection des végétaux, Eau potable, Bassin/captage/bassin versant, Utilisation durable, Préservation de l'écosystème, Biodiversité

    Source: FAO, FAOLEX

  • Dans l’affaire concernant l’expansion de l’aéroport de Vienne-Schwechat

    Jurisprudence | | Autriche |

    Source: UNEP, InforMEA

  • Climate Change (Scotland) Act 2009 (2009 Asp 12).

    Législation | Royaume-Uni | 2009

    Mot clé: Changement de climat, Institution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Législation de base, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Politique/planification

    Source: FAO, FAOLEX

  • Capacity-building under the Kyoto Protocol

    Décision 6/CMP.2 active | Kyoto Protocol |

    Source: UNEP, InforMEA

  • Protocole d'application de la convention alpine de 1991 dans le domaine de l'énergie

    Traité | Multilatéral | Bled |

    Mot clé: Utilisation durable, Collecte de données/déclarations, EIA, Tourisme, Aire protégée, Production d'énergie hydroélectrique, Énergie nucléaire, Recherche, Monitorage, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Éducation, Développement durable, Accès-à-l'information, Transport/dépôt, Mise en application, Collectivité locale, Zone de montagne, Changement de climat

    Source: IUCN (ID: TRE-001290)

  • Environmental Management (Biosafety) Regulations, 2009.

    Législation | République-Unie de Tanzanie | 2009

    Mot clé: Prévention des risques biotechnologiques, Biosécurité, Biodiversité, Biotechnologie, Institution, Organisme génétiquement modifié (OGM), EIA, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, ICP-information et consentement préalables, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Évaluation/gestion des risques, Santé des animaux, Aliments pour animaux, Protection des végétaux

    Source: FAO, FAOLEX

  • Climate Change Response Act 2002.

    Législation | Nouvelle-Zélande | 2002 (2021)

    Mot clé: Changement de climat, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Législation de base, Infractions/sanctions, Inspection, Allocation/quota, Politique/planification, Gestion et conservation des pêches, Gestion forestière/conservation des forêts

    Source: FAO, FAOLEX

  • Protocol on Fisheries

    Traité | Multilatéral | Blantyre |

    Mot clé: Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Protection de l'habitat, Renforcement des capacités, Aquaculture, Protection des espèces, Mise en application, Préservation de l'écosystème, Volume admissible de captures, Navire de pêche, Populations autochtones, Espèces migratoires, Principe de précaution, Sécurité alimentaire, Pêche non-commerciale, Utilisation durable, Participation du public, Espèces exotiques, Règlement des différends, Éducation, Biodiversité, ZEE-Zone Economique Exclusive, Prises accessoires, Produits d'origine animale aquatique, Transfert de technologie, Inventaire, Monitorage, Produits de la pêche, Recherche, Haute mer, Collecte de données/déclarations, Générations futures, Engins de pêche/méthodes de pêche, Espèces menacées, Gestion et conservation des pêches, Pêche artisanale, Genre et ressources naturelles, Cour/tribunaux

    Source: IUCN (ID: TRE-001362)

  • Genetically Modified Organisms Amendment, 2006 (No. 23 of 2006).

    Législation | Sudáfrica | 2007

    Mot clé: Reproduction des animaux, Biotechnologie, Institution, Prévention des risques biotechnologiques, Biosécurité, Gestion des déchets

    Source: FAO, FAOLEX

  • Deepak Kumar vs State of Haryana and Others.

    Jurisprudence | Nationale - cour supérieure | Inde |

    Mot clé: Exploitation minière

    Source: UNEP, InforMEA

  • Greenpeace Mexico v. Ministry of Energy and Others (on the National Electric System policies)

    Jurisprudence | | Mexique |

    Source: UNEP, InforMEA

  • Matters relating to Article 3, paragraph 14, of the Kyoto Protocol

    Décision 8/CP.7 active | UNFCCC |

    Source: UNEP, InforMEA

  • Recommendation GFCM/42/2018/2 on fisheries management measures for the conservation of sharks and rays in the GFCM area of application, amending Recommendation GFCM/36/2012/3.

    Législation | 2018

    Mot clé: Protection des espèces, Organisation internationale, Collecte de données/déclarations, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navire de pêche, Mise en application, Gestion des zones côtières, Poissons cartilagineux, Débarquement, Principe de précaution, Transformation/manutention, Enregistrement, Transbordement, Transport/dépôt

    Source: FAO, FAOLEX

  • Protocol on Energy

    Traité | Multilatéral | Maseru |

    Mot clé: Renforcement des capacités, Politique/planification, ONG, Charbon, Bois de chauffe, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Hydrocarbures, Gaz naturel, Utilisation durable, Participation du public, Règlement des différends, Éducation, Exploration, Responsabilité/indemnisation, Normes, Transfert de technologie, Monitorage, Énergie renouvelable, Recherche, Collecte de données/déclarations, Cour/tribunaux, Genre et ressources naturelles

    Source: IUCN (ID: TRE-001349)

  • Matters relating to Article 3, paragraph 14, of the Kyoto Protocol

    Décision 9/CP.7 active | UNFCCC |

    Source: UNEP, InforMEA

  • Council Regulation (EC) No. 71/2007 setting up the Clean Sky Joint Undertaking.

    Législation | Union européenne | 2007

    Mot clé: Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Institution, Recherche

    Source: FAO, FAOLEX

  • Revised Protocol on Shared Watercourses

    Traité | Multilatéral | Windhoek |

    Mot clé: Approvisionnement en eau, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Insuffisance d'eau/sécheresse, Érosion, Autorisation/permis, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Drainage/assèchement, Procédures judiciaires/procédures administratives, Politique/planification, Développement durable, Institution de bassin, Mise en application, Préservation de l'écosystème, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Zones humides, Gestion des resources en eau douce, Production d'énergie hydroélectrique, Espèces exotiques, Règlement des différends, Élimination de déchets, Ouvrages, Navigation, Désertification, Effet transfrontière, Monitorage, EIA, Recherche, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Cour/tribunaux, Associations d'usagers de l'eau

    Source: IUCN (ID: TRE-001360)

  • Protocol on Shared Watercourse Systems

    Traité | Multilatéral | Johannesburg |

    Mot clé: Approvisionnement en eau, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Insuffisance d'eau/sécheresse, Érosion, Autorisation/permis, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Drainage/assèchement, Politique/planification, Développement durable, Institution de bassin, Mise en application, Préservation de l'écosystème, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Zones humides, Gestion des resources en eau douce, Production d'énergie hydroélectrique, Espèces exotiques, Règlement des différends, Élimination de déchets, Eaux souterraines, Ouvrages, Navigation, Désertification, Effet transfrontière, Monitorage, EIA, Recherche, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Cour/tribunaux, Associations d'usagers de l'eau

    Source: IUCN (ID: TRE-001267)

  • Environmental Management (Amendment) Act, No.8 of 2023.

    Législation | Zambie | 2023

    Mot clé: Qualité de l'air/pollution de l'air, Substances dangereuses, Infractions/sanctions, Couche d'ozone, Lutte contre la pollution, Pesticides, Gestion des déchets

    Source: FAO, FAOLEX

  • Implementation of Article 6 of the Kyoto Protocol

    Décision 2/CMP.2 active | Kyoto Protocol |

    Source: UNEP, InforMEA