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Législation |
Kazakhstan
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2007
Mot clé:
Loi-cadre, Éco-audit, Changement de climat, Couche d'ozone, Émissions, Lutte contre la pollution, Risques, Droits/redevances relatives à l'environnement, Prévention des déchets, Responsabilité/indemnisation, Autorisation/permis, Monitorage, Éducation, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2021
Mot clé:
Aquaculture, Autorisation/permis, Certification, Eaux usées/déversement, Planification environnementale, Engrais/nutriments, Pollution des eaux douces, Inspection, Gestion intégrée, Monitorage, Infractions/sanctions, Pesticides, Politique/planification, Priorités, Protection de l’environnement, Eaux superficielles, Développement durable, Utilisation durable, Lutte contre la pollution, Égouts
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2018
Mot clé:
Pêche continentale, Gestion et conservation des pêches, Poissons d'eau douce, Procédures judiciaires/procédures administratives, Engins de pêche/méthodes de pêche
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bosnie-Herzégovine
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2003
(2010)
Mot clé:
Risques, Évaluation/gestion des risques, Politique/planification, Participation du public, Santé publique, Inspection, Infractions/sanctions, Financement, Collectivité locale
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bélarus
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1997
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Zambie
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2000
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Substances dangereuses, Autorisation/permis, Commerce international, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chypre
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2001
Mot clé:
EIA, Législation de base, Autorisation/permis, Planification environnementale, Normes environnementales, Terrains urbains, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suisse
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1996
(2009)
Mot clé:
Législation de base, Pêche continentale, Gestion et conservation des pêches, Poissons d'eau douce, Crustacés, Concession, Institution, Fonds spécial, Règlement des différends, Zone de pêche protégée, Périodes, Taille, Infractions/sanctions, Autorisation de pêche, Animaux aquatiques, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
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1998
(2006)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Monitorage, Éco-audit, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Législation de base, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
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1998
(2012)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Monitorage, Éco-audit, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
1998
(2014)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Monitorage, Éco-audit, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Législation de base, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
2007
(2015)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Monitorage, Éco-audit, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Législation de base, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kirghistan
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1997
Mot clé:
Cultures/pâtures, Engrais/nutriments, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Viet Nam
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2003
Mot clé:
Tourisme, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Élimination de déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Pollution du sol/qualité, Pollution par les hydrocarbures, Lutte contre la pollution, Éducation, EIA, Planification environnementale, Éco-audit, Aire protégée, Forêt de protection, Restrictions à l'utilisation, Mise en application, Inspection, Procédures judiciaires/procédures administratives, Politique/planification, Normes de qualité de l'eau, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2017
Mot clé:
Recherche, Autorisation/permis, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Albanie
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2013
Mot clé:
Planification environnementale, Normes environnementales, Procédures judiciaires/procédures administratives, Institution, Infractions/sanctions, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Émirats arabes unis
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1996
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Recherche, Espèces menacées, Ranch/reproduction en captivité, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Macédoine du Nord
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2008
Mot clé:
Classement/déclassement, Pollution sonore (de l'environnement), Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bosnie-Herzégovine
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2012
Mot clé:
Planification environnementale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Accès-à-l'information, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Sudáfrica
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2004
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Prévention des risques biotechnologiques, Biosécurité, Peuples autochtones, Législation de base, Biodiversité, Collecte de données/déclarations, Politique/planification, Éducation, Faune sauvage, Flore sauvage, Ressources génétiques, Organisme génétiquement modifié (OGM), Institution, Inventaire, Gestion/conservation, Monitorage, Protection de l'habitat, Recherche, Fonds spécial, Droits traditionnels/droits coutumiers, Restrictions à l'utilisation, Produits de la chasse, Espèces menacées, Animal dangereux/animal nocif, Biotechnologie, Mise en application, Infractions/sanctions, Accès et partage des avantages, Protection des espèces, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX