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Législation |
Kirghistan
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2013
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Couche d'ozone, Changement de climat, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Arabie Saoudite
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2020
Mot clé:
Inspection, Éco-audit, Institution, Infractions/sanctions, Normes environnementales, Certification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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2019
Mot clé:
Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Gouvernance, Inondation, Ouvrages, Eaux superficielles, Port, Navigation, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Collectivité locale, Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Forage de puits/puits, Zonage, Politique/planification, Subvention/incitation, Eaux continentales, Plantes aquatiques, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Azerbaidjan
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2019
Mot clé:
Accès-à-l'information, EIA, Eaux usées/déversement, Recyclage/réemploi, Approvisionnement en eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kazakhstan
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2010
Mot clé:
Pêche continentale, Prises accessoires, Poissons diadromes, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion et conservation des pêches, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2023
Mot clé:
Aquaculture, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Taxe/impôt
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Ukraine
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1998
(2004)
Mot clé:
Législation de base, Protection des végétaux, Parasites/maladies, Mauvaises herbes, Pesticides, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Quarantaine, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2012
Mot clé:
Pollution sonore (de l'environnement), Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1909
(2019)
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Zones humides, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Arménie
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2014
Mot clé:
Législation de base, EIA, Politique/planification, Effet transfrontière, Santé publique, Commerce/industrie/sociétés, Participation du public, Classement/déclassement, Aire protégée, Patrimoine culturel, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Jordanie
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2009
Mot clé:
Inspection, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Éco-audit, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2019
Mot clé:
Biodiversité, Planification environnementale, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Éco-produits/processus écologique, Lutte contre la pollution, Utilisation durable, Politique/planification, Développement agricole, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2007
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Accès-à-l'information, Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Eaux souterraines, Gestion/conservation, Monitorage, Pollution sonore (de l'environnement), Pollution par les hydrocarbures, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Santé publique, Pollution du sol/qualité, Eaux superficielles, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Koweït
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2017
Mot clé:
Normes environnementales, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Évaluation/gestion des risques, Risques, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Lituanie
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2017
Mot clé:
Couche d'ozone, Changement de climat, Infractions/sanctions, Responsabilité/indemnisation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Australie
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1997
(2017)
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Éco-audit, Planification environnementale, Règlement des différends, Cour/tribunaux, Enregistrement, Mise en application, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Politique/planification, Gestion des resources en eau douce, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2021
Mot clé:
Législation de base, Santé des animaux, Protection des animaux, Hygiène/procédures sanitaires, Production animale, Vaccination, Médicaments
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Pologne
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1998
Mot clé:
EIA, Procédures judiciaires/procédures administratives, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2009
Mot clé:
EIA, Pollution sonore (de l'environnement)
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Montenégro
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2013
Mot clé:
Radiation, Normes environnementales, Principe de précaution, Santé publique, Infractions/sanctions, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX