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Législation |
Vanuatu
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1991
Mot clé:
Législation de base, Gestion/conservation, Espèces menacées, Commerce international, Mise en application, Infractions/sanctions, Protection des espèces, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Montserrat (RU)
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2016
Mot clé:
Législation de base, Biodiversité, Institution, Gestion/conservation, Espèces menacées, Commerce international, Autorisation/permis, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse, Procédures judiciaires/procédures administratives, Poissons cartilagineux, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Guyana
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2016
Mot clé:
Législation de base, Infractions/sanctions, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse, Développement durable, Utilisation durable, Protection des végétaux, Variété végétale, Aire marine, Aire protégée, Normes environnementales, Commerce intérieur, Commerce international, Commerce d'espèces, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Îles Caïmanes (RU)
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2004
(2015)
Mot clé:
Protection des espèces, Poissons marins, Poissons cartilagineux, Gestion et conservation des pêches, Législation de base, Biodiversité, Espèces menacées, Commerce international, Gestion/conservation, Certification, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Jersey (RU)
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2012
(2012)
Mot clé:
Gestion/conservation, Espèces menacées, Institution, Enregistrement, Commerce international, Transport/dépôt, Autorisation/permis, Classement/déclassement, Certification, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse, Mise en application, Infractions/sanctions, Protection des espèces, Poissons cartilagineux, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Papouasie-Nouvelle-Guinée
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1979
(2006)
Mot clé:
Faune sauvage, Commerce international, Autorisation/permis, Espèces menacées, Infractions/sanctions, Poissons cartilagineux, Protection des espèces, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Singapour
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2006
(2014)
Mot clé:
Espèces menacées, Commerce intérieur, Commerce international, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Protection des espèces, Poissons cartilagineux, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Pérou
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2011
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Gouvernance, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Politique/planification, Concession, Zonage, Coupe de bois/exploitation forestière, Contrat/accord, Inventaire, Espèces exotiques, Agro-foresterie, Boisement/reboisement, Sous-produits forestiers, Recherche, Inspection, Éco-audit, Normes environnementales, Monitorage, Autorisation/permis, Gestion communautaire, Peuples autochtones, Normes, Protection de l’environnement, Chasse/capture, Biodiversité, Flore sauvage, Produits de la chasse, Certification, Tourisme, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Croatie
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2012
Mot clé:
Accès-à-l'information, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Commerce international, Détention d'animaux vivants, Marquage/identificacion, Protection des espèces, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Espagne
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2010
Mot clé:
Institution, Développement agricole, Mesures financières agricoles, Renforcement des capacités, Entité non-gouvernementale, Coopérative/organisation de producteurs, Transport/dépôt, Crédit, Produits agricoles, Procédures judiciaires/procédures administratives, Terrains agricoles, Subvention/incitation, Enregistrement, Aires défavorisées, Gestion communautaire, Changement de climat
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Pérou
|
2011
Mot clé:
Développement agricole, Politique/planification, Renforcement des capacités, Gestion intégrée
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Serbie
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2009
(2014)
Mot clé:
Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse, Traçabilité/traçage du produit, Commerce d'espèces, Transport/dépôt, Autorisation/permis, Procédures judiciaires/procédures administratives, Marquage/identificacion, Préservation de l'écosystème, Relations internationales/coopération, Espèces menacées, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Équateur
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2020
Mot clé:
Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Politique/planification, Aire protégée, Changement de climat
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Gibraltar (RU)
|
1990
(2007)
Mot clé:
Législation de base, Espèces menacées, Protection des espèces, Autorisation/permis, Faune sauvage, Flore sauvage, Commerce intérieur, Commerce international, Infractions/sanctions, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bahamas
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2004
Mot clé:
Législation de base, Espèces menacées, Commerce international, Ranch/reproduction en captivité, Institution, Infractions/sanctions, Protection des espèces, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Botswana
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1968
(2008)
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Forêt de protection, Coupe de bois/exploitation forestière, Gestion forestière/conservation des forêts, Feux de forêts, Infractions/sanctions, Autorisation/permis, Biodiversité, Espèces menacées, Commerce international, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Botswana
|
1992
(2008)
Mot clé:
Loi-cadre, Aire protégée, Parcs nationaux, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Produits de la chasse, Ranch/reproduction en captivité, Détention d'animaux vivants, Protection des espèces, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Commerce d'espèces, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Türkiye
|
1996
Mot clé:
Espèces menacées, Relations internationales/coopération, Commerce international, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX