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• Accord de coopération sur la préparation et la lutte en matière de pollution marine par les hydrocarbures dans l´Arctique

  Traité | Multilatéral | Kiruna | Mai 15, 2013

  Mot clé: Pollution marine (d'origine tellurique), Populations autochtones, Pollution de la mer, Hydrocarbures, Zones marines protégées, Aire marine, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution par les hydrocarbures, Pollution marine (imputable aux navires), Principe pollueur-payeur

  Source: IUCN (ID: TRE-160032)

• United Nations Convention against Transnational Organized Crime

  Traité | Multilatéral | New York | Nov 15, 2000

  Mot clé: Espèces menacées, Procédures judiciaires/procédures administratives, Espèces animales protégées, Espèces halieutiques protégées, Protection des espèces, Espèces végétales protégées, Transbordement, Souveraineté

  Source: IUCN (ID: TRE-160028)

• Convention pour la protection du milieu marin dans la zone de la mer Baltique

  Traité | Multilatéral | Helsinki | Avr 9, 1992

  Mot clé: Lutte contre la pollution, Pollution marine (d'origine tellurique), Recherche, Pollution de la mer (immersion de déchets), Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution par les hydrocarbures, Relevés/plans, Pollution marine (imputable aux navires), Toxicité/empoisonnement, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Institution, Autorisation/permis, EIA, Biodiversité, Égouts, Accès-à-l'information, Responsabilité/indemnisation, Exploration, Zone marine, Pesticides, Relations internationales/coopération, Principe pollueur-payeur, Normes environnementales, Transport/dépôt

  Source: IUCN (ID: TRE-001153)