-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2019
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Eaux superficielles, Eaux continentales, Aire protégée, Zones humides, Classement/déclassement, Gestion des zones côtières, Institution de bassin, Production d'énergie hydroélectrique, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2019
Mot clé:
Risques, Gouvernance, Système d'alerte précoce, Évaluation/gestion des risques, Santé publique, Institution, Questions de procédures
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Maldives
|
2019
Mot clé:
Lutte contre la pollution, EIA, Législation de base, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Aquaculture, Mariculture, Institution, Politique/planification, Gouvernance, Pêche étrangère, ZEE-Zone Economique Exclusive, Autorisation de pêche, Monitorage, Inspection, Mise en application, Infractions/sanctions, Maladie des poissons, Santé des animaux, Autorisation/permis, Zone marine, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Produits de la pêche
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
|
France
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Inde
|
2019
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Classement/déclassement, Aire protégée, Pêche artisanale, Gestion et conservation des pêches, Gestion des zones côtières, Zonage, Zones humides, Biodiversité, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Égouts, Eaux usées/déversement, Gestion des déchets, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2019
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Gestion des zones côtières, Pollution de la mer, Zone marine, ZEE-Zone Economique Exclusive
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2019
Mot clé:
Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Volume admissible de captures, Allocation/quota, Prises accessoires, Débarquement, Navire de pêche
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
France
|
2019
Mot clé:
Biodiversité, Oiseaux, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Espèces exotiques, Protection des espèces, Vaccination, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Philippines
|
2019
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Institution, Gestion des zones côtières, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Conservation du sol/amélioration du sol, Gestion des déchets, Zones humides, Aire marine, Pollution de la mer, Eaux usées/déversement, Gestion/conservation, Développement durable, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tokélaou (Nouvelle-Zélande)
|
2019
Mot clé:
Pêche maritime, Autorisation de pêche, Mise en application, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1982
(2019)
Mot clé:
Institution, Aire marine, Navigation, Navire de pêche, Cour/tribunaux, Procédures judiciaires/procédures administratives, Inspection, Port
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2019
Mot clé:
Développement agricole, Subvention/incitation, Produits agricoles, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Engins de pêche/méthodes de pêche, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Emballage/étiquetage, Lait/produits laitiers, Produits de la pêche, Café/cacao/thé, Fruits/noix comestibles, Boissons, Santé des animaux, Production animale, Production végétale, Protection des végétaux, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2017
(2019)
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Monitorage, Autorisation de pêche, Inspection, Engins de pêche/méthodes de pêche, Collecte de données/déclarations, Transformation/manutention, Commerce intérieur, Commerce international, Haute mer, Mise en application, Infractions/sanctions, Autorisation/permis, Préservation de l'écosystème, Zones marines protégées, Mammifères marins, Espèces menacées, Protection des espèces, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2019
Mot clé:
Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Poissons marins, Volume admissible de captures, Débarquement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1999
(2019)
Mot clé:
Couche d'ozone, Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Exploitation minière, Fonds marins, Risques, Planification environnementale, Pollution de la mer, Politique/planification, Zones humides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2019
Mot clé:
Législation de base, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Politique/planification, Pêche étrangère, Engins de pêche/méthodes de pêche, Débarquement, Port, Monitorage, Inspection, Mise en application, Infractions/sanctions, Aire marine, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2019
Mot clé:
Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Aquaculture, Relations internationales/coopération, Pêche étrangère, Monitorage, Mise en application, Espèces exotiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2019
Mot clé:
Inondation, Approvisionnement en eau, Développement durable, Pollution des eaux douces, Droits d'utilisation de l'eau, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Inde
|
1949
(2019)
Mot clé:
Droits économiques, sociaux et culturels, Collectivité locale, Nutrition, Droit à l'alimentation, Peuples autochtones, Droits de l'homme, Développement agricole, Politique/planification, Gouvernance, Accès-à-la-justice, Droits traditionnels/droits coutumiers, Genre, Droits de propriété, Participation du public, Développement durable, Pêche continentale, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Sécurité alimentaire, Régime foncier, Terrains agricoles, Institution, Cour/tribunaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
|
Pays-Bas
|
Source: UNEP,
InforMEA