-
Législation |
Cambodge
|
2017
Mot clé:
Biodiversité, Développement durable, Utilisation durable, Classement/déclassement, Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Protection de l’environnement, Zonage, Gestion forestière/conservation des forêts
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1991
(2018)
Mot clé:
Taxe/impôt, Législation de base, Institution, Eaux continentales, Navigation, Irrigation, Pollution des eaux douces, Inondation, Insuffisance d'eau/sécheresse, Gestion des resources en eau douce, Institution de bassin, Ouvrages, Prélèvement d'eau, Autorisation/permis, Accès-à-l'information, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1977
(2018)
Mot clé:
Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Développement durable, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Bassin/captage/bassin versant, Élimination de déchets, Questions de procédures, Protection de l’environnement, Santé publique, Égouts, Préservation de l'écosystème, Éducation, Eaux usées/déversement, Mise en application, Planification environnementale, Financement, Gouvernance, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Politique/planification, Collectivité locale, Monitorage, Infractions/sanctions, Pollution par les hydrocarbures, Pollution des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Nouvelle-Zélande
|
2002
(2018)
Mot clé:
Santé publique, Approvisionnement en eau, Eau potable, Normes de qualité de l'eau, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1956
(2018)
Mot clé:
Produits de la pêche, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Redevances de pêche, Navire de pêche, Pêche continentale, Inspection, Haute mer, Autorisation/permis, Commerce/industrie/sociétés, Renforcement des capacités, Certification, Contrat/accord, Institution, Commerce intérieur, Pêche maritime, Poissons marins, Monitorage, Politique/planification, Questions de procédures, Recherche, Royalties/redevances, Extension agricole, Développement agricole, Préservation de l'écosystème, Éducation, Espèces menacées, Droit pour l'autorisation/permis de chasse, Gestion/conservation, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2018
Mot clé:
Volaille, Inspection, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2018
Mot clé:
Institution, Production écologique/production biologique
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2018
Mot clé:
Produits agricoles, Développement agricole, Terrains agricoles, Agro-foresterie, Biosécurité, Renforcement des capacités, Crédit, Cultures/pâtures, Risques, Éco-produits/processus écologique, Production écologique/production biologique, Éducation, Extension agricole, Exploitation agricole, Mesures financières agricoles, Mesures fiscales et de marché, Sécurité alimentaire, Droits de l'homme, Subvention/incitation, Peuples autochtones, Commerce/industrie/sociétés, Institution, Collectivité locale, Pastoralisme, Terres privées, Terres publiques, Recherche, Évaluation/gestion des risques, Emploi rural, Jeunesse, Protection sociale, Fonds spécial, Agriculture urbaine et péri-urbaine, Bioénergie, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Aquaculture, Lait/produits laitiers, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Commerce intérieur, Commerce international, Nutrition, Abattage, Sucre, Légumes/légumineuses, Santé des animaux, Production animale, Protection des animaux, Ranch/reproduction en captivité, Animal dangereux/animal nocif, Ovins/caprins, Pâturage, Parasites/maladies, Porcins, Production végétale, Cultures interdites, Protection des végétaux, Gestion des déchets, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Biodiversité, Oiseaux, Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Espèces migratoires, Zones humides, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2018
Mot clé:
Pêche maritime, Volume admissible de captures, Allocation/quota, Pêche non-commerciale, Engins de pêche/méthodes de pêche, Débarquement, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Droit d'accès, Pêche étrangère, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Équateur
|
2018
Mot clé:
Pollution de la mer, Institution, Protection de l’environnement, Gestion des zones côtières, Aire marine, Monitorage, Navigation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2007
(2018)
Mot clé:
Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Organisation internationale, Relations internationales/coopération, Pêche étrangère, Inspection, Collecte de données/déclarations, Zone de pêche protégée, Périodes, Engins de pêche/méthodes de pêche, Taille, Prises accessoires, Poissons marins, Débarquement, Port, Monitorage, Mise en application, Infractions/sanctions, Poissons cartilagineux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1983
(2018)
Mot clé:
Pollution de la mer, Pêche maritime, Zone de pêche protégée, Poissons cartilagineux, Protection des espèces, Gestion et conservation des pêches, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Aire protégée, Zones marines protégées, Zonage, Classement/déclassement, Autorisation de pêche, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1975
(2018)
Mot clé:
Pollution de la mer, Peuples autochtones, Pêche maritime, Politique/planification, Zone de pêche protégée, Poissons cartilagineux, Institution, Biodiversité, Gestion et conservation des pêches, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Espèces menacées, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Corée, République de
|
1977
(2018)
Mot clé:
Pêche maritime, Pêche étrangère, Navire de pêche, Zone marine, Mer territoriale, Navigation, Souveraineté
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1994
(2018)
Mot clé:
Transport/dépôt, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Navigation, Port, Aire marine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2013
(2018)
Mot clé:
Planification environnementale, Aire protégée, Patrimoine culturel, Zonage, Planification territoriale, Peuples autochtones, Politique/planification, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1990
(2018)
Mot clé:
Pêche continentale, Poissons d'eau douce, Gestion et conservation des pêches, Périodes, Zone de pêche, Pêche artisanale, Pêche non-commerciale, Allocation/quota, Mise en application, Autorisation de pêche, Peuples autochtones, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Nouvelle-Zélande
|
1994
(2018)
Mot clé:
Pollution de la mer, Navigation, Autorisation/permis, Procédures judiciaires/procédures administratives, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Risques, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Nouvelle-Zélande
|
1978
(2018)
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Engins de pêche/méthodes de pêche, Mise en application, Autorisation/permis, Protection des espèces, Gestion/conservation, Mammifères marins, Aire protégée, Enregistrement, Accès-à-l'information, Aire marine, Zones marines protégées, Infractions/sanctions, Re-empoissonnement/repeuplement, Commerce international, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Costa Rica
|
2018
Mot clé:
Aires défavorisées, Irrigation, Pêche artisanale, Zones marines protégées, Sécurité alimentaire, Feux de forêts, Gestion des resources en eau douce, Eau potable, Droit à l'eau, Utilisation durable, Ouvrages, Dessalement de l'eau, Forage de puits/puits, Changement de climat, Évaluation/gestion des risques, Insuffisance d'eau/sécheresse, Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Droits de l'homme, Politique/planification, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX