-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2013
Mot clé:
Politique/planification, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Corail, Crustacés, Animaux aquatiques, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Pakistan
|
Mot clé:
Changement de climat, Gestion forestière/conservation des forêts, Principe de précaution, Service forestier/agents forestiers, Equité intergénérationnelle, Équité, Principe pollueur-payeur, Générations futures, Boisement/reboisement, Mesures de protection des forêts, Développement durable
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1941
(2018)
Mot clé:
Gestion des zones côtières, Droits de propriété, Planification territoriale, Institution, Commission foncière, Zonage, Aire protégée, Gouvernance, Questions de procédures, Cour/tribunaux, Droits acquis/droits préexistants, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Politique/planification, Collectivité locale, Autorisation/permis, Prélèvement d'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Normes, Zones humides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2021
Mot clé:
Aquaculture, Animaux aquatiques, Biodiversité, Gestion et conservation des pêches, Gestion des zones côtières, Pêche continentale, Pêche maritime, Politique/planification, Gestion communautaire, Fonds spécial, Produits de la pêche, Transformation/manutention, Sécurité alimentaire, Aire marine, Gestion/conservation, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Traité |
Multilatéral
|
Mot clé:
Droit d'accès, Pêche maritime, Volume admissible de captures, Accord international-texte, Pêche étrangère, Collecte de données/déclarations, Gestion et conservation des pêches, Allocation/quota, Licence de pêche, Prises accessoires
Source:
IUCN (ID: TRE-153519)
-
Législation |
Nouvelle-Zélande
|
2017
Mot clé:
Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Protection des végétaux, Matériel de reproduction/semences, Service forestier/agents forestiers, Autorisation/permis, Normes, Développement durable, Inondation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2013
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Éco-produits/processus écologique, Planification environnementale, Principe de précaution, Santé publique, Changement de climat, Préservation de l'écosystème, Biodiversité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
Développement durable, Exploitation agricole, Développement agricole, Patrimoine culturel, EIA, Ouvrages, Drainage/assèchement, Collecte de données/déclarations, Irrigation, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Traité |
Multilatéral
|
Nairobi
|
Mot clé:
Flore sauvage, Substances dangereuses, Pêche maritime, Pollution de la mer, Pollution marine (imputable aux navires), Aire marine, Navigation, Faune sauvage, Pollution par les hydrocarbures, Haute mer
Source:
IUCN (ID: TRE-160031)
-
Législation |
Viet Nam
|
2015
Mot clé:
Développement agricole, Politique/planification, Pauvreté, Aquaculture, Gestion et conservation des pêches, Terrains urbains, Planification environnementale, Eaux continentales, Approvisionnement en eau, Irrigation, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
2014
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Eaux continentales, Pollution des eaux douces, Développement durable, Gouvernance, Zones humides, Gestion des zones côtières, Lutte contre la pollution, Peuples autochtones
Source: FAO,
FAOLEX
-
Décision
UNEP(DEPI)/MED WG. 387/22
–
Adopté
|
Barcelona Convention
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2014
Mot clé:
Politique/planification, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Périodes, Zone de pêche, Poissons marins, Mollusques, Débarquement, Transformation/manutention, Allocation/quota, Engins de pêche/méthodes de pêche, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Autorisation/permis, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Nouvelle-Zélande
|
Mot clé:
Changement de climat, Émissions, Législation de base, Relations internationales/coopération, Accord sous-national, Loi-cadre, Accord international-texte
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Malaisie
|
2017
Mot clé:
Commerce international, Couche d'ozone, Animaux aquatiques, Plantes aquatiques, Crustacés, Poissons d'eau douce, Mollusques, Sucre, Bovins, Céréales/grains/riz, Café/cacao/thé, Produits de la pêche, Fruits/noix comestibles, Poissons marins, Viande, Lait/produits laitiers, Huiles/oléagineux/graisses, Produits de volaille, Ovins/caprins, Boissons, Produits agricoles, Aliments pour animaux, Minéraux, Oiseaux, Détention d'animaux vivants, Poissons cartilagineux, Espèces menacées, Insectes, Mammifères marins, Reptiles, Tortues, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
Autres
|
Mot clé:
Pays en voie de développement, Commerce/industrie/sociétés, Responsabilité/indemnisation, Exploitation minière
Source: UNEP,
InforMEA
-
Décision
UNEP/AEWA/MOP5/Res. 5.13
–
Adopté
|
AEWA
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Union européenne
|
2018
Mot clé:
Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Poissons marins, Zone de pêche, Volume admissible de captures, Débarquement, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Géorgie
|
1996
(2016)
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Aire protégée, Protection de l'habitat, Accès-à-l'information, Risques, Préservation de l'écosystème, Éducation, Normes environnementales, Responsabilité/indemnisation, Recherche, Biodiversité, EIA, Gestion des déchets, Éco-audit, Planification environnementale, Droits de l'homme, Santé publique, Droit à un environnement propre/sain, Patrimoine culturel, Développement durable, Utilisation durable, Aire marine, Pollution de la mer, Zones marines protégées, Relations internationales/coopération, Lutte contre la pollution, Organisme génétiquement modifié (OGM), Évaluation/gestion des risques, Principe pollueur-payeur, Prévention des déchets, Recyclage/réemploi, Évaluation des ressources/des dommages, Participation du public, Changement de climat, Couche d'ozone, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces, Espèces menacées
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1986
(2020)
Mot clé:
Oiseaux, Chasse/capture, Mise en application, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX