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Législation |
Irlande
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2015
Mot clé:
Institution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Lettonie
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1999
(2017)
Mot clé:
Santé des animaux, Protection des animaux, Transport/dépôt, Abattage, Législation de base, Classement/déclassement, Hygiène/procédures sanitaires, Normes, Ranch/reproduction en captivité, Chasse/capture, Gibier, Droits de chasse, Détention d'animaux vivants, Gestion/conservation, Protection des espèces, Faune sauvage, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Palaos
Mot clé:
Législation de base, Planification environnementale, EIA, Pesticides, Pollution de la mer, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Eau potable, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Yémen
|
1999
Mot clé:
Élimination de déchets, Lutte contre la pollution, Transport/dépôt, Gestion des déchets, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Viet Nam
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2011
Mot clé:
Exploitation minière, Pollution par les hydrocarbures, Royalties/redevances
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Irlande
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2012
Mot clé:
Institution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Canada
|
1996
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Minéraux, Exploration, Transport/dépôt, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Viet Nam
|
2006
Mot clé:
Planification environnementale, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Déchets dangereux, Gestion des déchets, EIA, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
|
1992
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Forêt de protection, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Recherche, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1909
(2018)
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Eaux souterraines, Collectivité locale, Subvention/incitation, Eau potable, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales, Eaux superficielles, Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Moldova, République de
|
1995
(1996)
Mot clé:
Hygiène/procédures sanitaires, Eau potable, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Serbie
|
2021
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Politique/planification, Protection de l’environnement, Participation du public, Lutte contre la pollution, Pollution sonore (de l'environnement), Planification environnementale, Déchets dangereux, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Viet Nam
|
2015
Mot clé:
EIA, Planification environnementale, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Protection de l’environnement, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bélarus
|
2004
Mot clé:
Couche d'ozone
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Andorre
|
2023
Mot clé:
Législation de base, EIA, Autorisation/permis, Planification environnementale, Questions de procédures, Protection de l’environnement, Santé publique, Recherche, Développement durable, Utilisation durable, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
2009
Mot clé:
Institution, Droits/redevances relatives à l'environnement, Accès-à-l'information, Mise en application, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Viet Nam
|
2012
Mot clé:
Planification environnementale, Certification, Enregistrement, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Samoa Américaines (EUA)
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1975
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Institution, Système d'alerte précoce, Accès-à-l'information, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
|
2014
Mot clé:
Planification environnementale, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Recherche, Procédures judiciaires/procédures administratives, Biodiversité, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
2008
Mot clé:
Collectivité locale, Risques, Accès-à-l'information, Hygiène/procédures sanitaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires
Source: FAO,
FAOLEX