-
Législation |
Roumanie
|
2006
Mot clé:
Gestion intégrée, Développement durable, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Principe de précaution, Santé publique, Participation du public, Utilisation durable, Préservation de l'écosystème, Biodiversité, Relations internationales/coopération, Infractions/sanctions, OGM, Prévention des risques biotechnologiques, Biosécurité, Énergie nucléaire, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Changement de climat, Conservation du sol/amélioration du sol, Engrais/nutriments, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2010
(2012)
Mot clé:
Collectivité locale, Mise en application, Éco-audit, Gouvernance, Droits/redevances relatives à l'environnement, EIA
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2022
Mot clé:
Planification environnementale, Aire protégée, Autorisation/permis, Lutte contre la pollution, Tourisme, Zonage, Politique/planification, Approvisionnement en eau, Gestion des zones côtières, Normes de qualité de l'eau, Gestion des resources en eau douce, Utilisation durable, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ukraine
|
2020
Mot clé:
Eaux superficielles, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Zones humides, Gestion/conservation, Parcs nationaux, Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Protection de l'habitat, Patrimoine culturel, Recherche, Éducation, Tourisme, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Jordanie
|
2019
Mot clé:
Changement de climat, Institution, Émissions, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1909
(2018)
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Zone de conservation des eaux, Lutte contre la pollution, Eaux continentales, Eaux superficielles, Autorisation/permis, Navigation, Prélèvement d'eau, Ouvrages, Forage de puits/puits, Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Production d'énergie hydroélectrique, Inspection, Recherche, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2022
Mot clé:
Changement de climat, Émissions, Couche d'ozone, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2013
Mot clé:
Autorisation/permis, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Recherche, EIA, Gestion/conservation, Biodiversité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ukraine
|
2003
(2017)
Mot clé:
Terrains agricoles, Conservation du sol/amélioration du sol, Planification territoriale, Participation du public, Remise en état des sols, Subvention/incitation, Infractions/sanctions, Régime foncier, Législation de base
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2018
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie nucléaire, Accès-à-l'information, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Commerce/industrie/sociétés, Certification, Responsabilité/indemnisation, Concession, Eaux usées/déversement, Système d'alerte précoce, Émissions, Éco-audit, Planification environnementale, Substances dangereuses, Inspection, Institution, Commerce intérieur, Relations internationales/coopération, Commerce international, Monitorage, Infractions/sanctions, Transformation/manutention, Protection de l’environnement, Santé publique, Radiation, Collecte de données/déclarations, Recyclage/réemploi, Évaluation/gestion des risques, Normes, Transport/dépôt, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suisse
|
2008
(2011)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Principe pollueur-payeur, Principe de précaution, EIA, Droits/redevances relatives à l'environnement, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Substances dangereuses, Engrais/nutriments
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2018
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Zone de conservation des eaux, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Utilisation durable, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2012
Mot clé:
Éducation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2017
Mot clé:
Institution, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Monitorage, Préservation de l'écosystème, EIA, Utilisation durable, Déchets dangereux, Forêt de protection, Protection de l'habitat, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2006
Mot clé:
Normes environnementales, Éco-audit, Procédures judiciaires/procédures administratives, Lutte contre la pollution, Infractions/sanctions, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Albanie
|
2013
Mot clé:
Institution, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
|
2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Infractions/sanctions, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pakistan
|
2002
Mot clé:
Eaux continentales, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Inspection, Infractions/sanctions, Aire protégée, Bassin/captage/bassin versant, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Jordanie
|
2006
Mot clé:
Législation de base, EIA, Planification environnementale, Substances dangereuses, Inspection, Pollution de la mer, Pollution sonore (de l'environnement), Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Fonds spécial, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2016
Mot clé:
Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Inspection, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, EIA, Développement durable, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX