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Législation |
Lesotho
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2001
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Législation de base, Institution, EIA, Monitorage, Éco-audit, Cour/tribunaux, Accès-à-l'information, Autorisation/permis, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Système d'alerte précoce, Risques, Fonds spécial, Mise en application, Infractions/sanctions, Politique/planification, Planification territoriale, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Pesticides, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Biodiversité, Zones humides, Bassin/captage/bassin versant, Préservation de l'écosystème, Conservation ex situ, Protection de l'habitat, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Allemagne
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1998
Mot clé:
Éco-audit, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Inspection, Mise en application, Infractions/sanctions, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Sainte-Luce
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2004
Mot clé:
Développement agricole, Changement de climat, Patrimoine culturel, Catastrophe, Éco-produits/processus écologique, EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Genre, Déchets dangereux, Institution, Commerce intérieur, Commerce international, Relations internationales/coopération, Monitorage, Politique/planification, Santé publique, Évaluation/gestion des risques, Protection sociale, Développement durable, Tourisme, Gestion des déchets, Aquaculture, Gestion et conservation des pêches, Agro-foresterie, Gestion forestière/conservation des forêts, Essence forestière, Sous-produits forestiers, Bois, Biodiversité, Biosécurité, Biotechnologie, Gestion communautaire, Renforcement des capacités, Préservation de l'écosystème, Ressources génétiques, Entité non-gouvernementale, Aire protégée, Protection des espèces, Participation du public, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse, Protection des végétaux
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Viet Nam
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2002
Mot clé:
Aquaculture, Eaux usées/déversement, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Égouts, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Malte
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2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution sonore (de l'environnement)
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Ouganda
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1999
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Substances dangereuses, Transport/dépôt, Emballage/étiquetage, Éco-produits/processus écologique, Mouvement transfrontière des déchets, ICP-information et consentement préalables, Infractions/sanctions, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
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2004
(2018)
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Politique/planification, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Éco-produits/processus écologique, Institution de bassin
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Slovénie
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2010
(2018)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution de la mer, Aire marine, Effet transfrontière, Monitorage, Gestion/conservation, Biodiversité
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Arabie Saoudite
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2020
Mot clé:
Autorisation/permis, Gestion des zones côtières, Désertification, Substances dangereuses, Inspection, Aire marine, Pollution de la mer, Zones marines protégées, Infractions/sanctions, Pollution par les hydrocarbures, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Recherche, Évaluation/gestion des risques, Aire protégée, Eaux continentales, Risques, Plantes aquatiques, Gestion/conservation, Plateau continental, Préservation de l'écosystème, ZEE-Zone Economique Exclusive, Système d'alerte précoce, EIA, Zone marine, Navigation, Mer territoriale
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Ouganda
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2019
Mot clé:
Accès-à-l'information, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Certification, Changement de climat, Substances dangereuses, Subvention/incitation, Inspection, Commerce intérieur, Commerce international, Infractions/sanctions, Couche d'ozone, Lutte contre la pollution, Radiation, Collecte de données/déclarations, Restrictions à l'utilisation, Santé publique
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Zimbabwe
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2009
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Droits/redevances relatives à l'environnement, Normes environnementales, Monitorage, Inspection, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Ouganda
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2020
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Système d'alerte précoce, Émissions, EIA, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Déchets dangereux, Pollution du sol/qualité, Déchets solides, Eaux superficielles, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Normes, Protection de l’environnement, Autorisation/permis, Certification, Classement/déclassement, Charbon, Mise en application, Collecte de données/déclarations, Transformation/manutention, Inspection, Inventaire, Emballage/étiquetage, Collectivité locale, Monitorage, Infractions/sanctions, Déchets organiques, Pesticides, Santé publique, Radiation, Recyclage/réemploi, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Allemagne
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1995
Mot clé:
Institution, Royalties/redevances, Lutte contre la pollution, Droits/redevances relatives à l'environnement, Politique/planification, Pollution des eaux douces, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Allemagne
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1995
(2017)
Mot clé:
Éco-audit, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Inspection, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Tuvalu
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2008
(2008)
Mot clé:
Loi-cadre, Lutte contre la pollution, Institution, EIA, Principe de précaution, Changement de climat, Développement durable, Biodiversité, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Îles Marshall
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2018
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Renforcement des capacités, Changement de climat, Gestion communautaire, Collecte de données/déclarations, Catastrophe, Éducation, Émissions, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Planification environnementale, Sécurité environnementale, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Déchets dangereux, Planification territoriale, Pollution de la mer, Monitorage, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Principe de précaution, Participation du public, Eau de pluie, Recyclage/réemploi, Évaluation/gestion des risques, Conservation du sol/amélioration du sol, Développement durable, Utilisation durable, Gestion des déchets, Produits agricoles, Fruits/noix comestibles, Sécurité alimentaire, Transformation/manutention, Légumes/légumineuses, Nutrition, Santé publique, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Gestion des zones côtières, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Corail, Inspection, Mariculture, Aire marine, Zones marines protégées, Protection de l’environnement, Aire protégée, Espèces exotiques, Biodiversité, Biosécurité, Espèces menacées, Mammifères marins, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Tortues
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Pays-Bas
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1979
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Planification environnementale, EIA, Autorisation/permis, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Pollution de la mer, Normes environnementales, Subvention/incitation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Protection de l’environnement, Émissions, Échange de droits d'émission, Politique/planification, Normes, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Samoa Américaines (EUA)
Mot clé:
Autorisation/permis, Planification territoriale, Gestion des zones côtières, Inondation, Égouts, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Allemagne
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2010
(2012)
Mot clé:
Institution, Développement agricole, Procédures judiciaires/procédures administratives, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Planification environnementale
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Érythrée
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2017
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Loi-cadre, Prévention des risques biotechnologiques, Patrimoine culturel, Préservation de l'écosystème, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Normes environnementales, Pollution sonore (de l'environnement), Autorisation/permis, Politique/planification, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Développement durable, Utilisation durable, EIA, Normes, Eaux usées/déversement, Déchets dangereux, Déchets organiques, Recyclage/réemploi, Déchets solides, Mouvement transfrontière des déchets, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Pollution des eaux douces, Biodiversité, Recherche
Source: FAO,
FAOLEX