108 résultats trouvés. Montrer seulement Traités | Décisions de traités | Législation | Jurisprudence | Littérature

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• Waste Management Act No. 24 of 2014.

  Législation | Vanuatu | 2014

  Mot clé: Législation de base, Mise en application, Éco-audit, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Normes environnementales, Gouvernance, Déchets dangereux, Collectivité locale, Monitorage, Infractions/sanctions, Politique/planification, Santé publique, Recyclage/réemploi, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Normes, Protection de l’environnement

  Source: FAO, FAOLEX

• Law of the Republic of Indonesia No. 32 of 2014 on Marine Affairs.

  Législation | Indonésie | 2014

  Mot clé: Institution, Transport/dépôt, Procédures judiciaires/procédures administratives, Aire marine, Exploitation minière, Monitorage, Développement durable, Navigation, Port, Commerce/industrie/sociétés, Commerce international, Enregistrement, Transbordement, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Gouvernance, Pêche maritime, Mise en application

  Source: FAO, FAOLEX

• Code of Conduct For Selected 10 Segments of the Shrimp Aquaculture Industry in Bangladesh.

  Législation | Bangladesh | 2015

  Mot clé: Développement agricole, Mesures fiscales et de marché, Pauvreté, Emploi rural, Genre, Préservation de l'écosystème, Gestion intégrée, Pêche maritime, Politique/planification, Aquaculture, Mariculture, Aliments pour animaux, Maladie des poissons, Développement durable, Médicaments, Santé des animaux, Produits de la pêche, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Sécurité alimentaire, Nutrition, HACCP, Transformation/manutention, Emballage/étiquetage, Traçabilité/traçage du produit, Gestion des zones côtières, Zones humides, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Biodiversité, Espèces exotiques, Ressources génétiques

  Source: FAO, FAOLEX

• Dans l’affaire concernant Greenpeace Asie du Sud-Est et autres

  Jurisprudence | | Philippines | Mai 1, 2015

  Source: UNEP, InforMEA

• Environmental Protection and Management Act, 2015 (No. 11 of 2015).

  Législation | Antigua-et-Barbuda | 2015

  Mot clé: Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Loi-cadre, Institution, EIA, Éco-audit, Monitorage, Normes environnementales, Gestion communautaire, Pollution du sol/qualité, Pollution sonore (de l'environnement), Changement de climat, Fonds spécial, Planification environnementale, Inspection, Procédures judiciaires/procédures administratives, Mise en application, Infractions/sanctions, ICP-information et consentement préalables, Patrimoine culturel, Protection de l’environnement, Politique/planification, Normes, Pêche continentale, Pêche maritime, Mesures de protection des forêts, Forêt de protection, Gestion forestière/conservation des forêts, Substances dangereuses, Gestion des resources en eau douce, Eaux continentales, Pollution des eaux douces, Développement durable, Utilisation durable, Zones humides, Zone de conservation des eaux, Biodiversité, Protection de l'habitat, Ressources génétiques, Espèces menacées, Accès et partage des avantages, Aire protégée, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage, Commerce d'espèces

  Source: FAO, FAOLEX

• Administrative Order No. 10 of 2015 implementing Rules and Regulations of the Philippine Fisheries Code of 1998 (R.A. No. 8550) as amended by R.A. No. 10654.

  Législation | Philippines | 2015

  Mot clé: Pêche maritime, Aquaculture, Mariculture, Gestion et conservation des pêches, Institution, Pêche continentale, Politique/planification, Pêche artisanale, Gestion des zones côtières, Zone de pêche, Mise en application, Navigation, Infractions/sanctions, Jeunesse, Maladie des poissons, Autorisation de pêche, Haute mer, Pêche étrangère, Transbordement, Commerce d'espèces, Santé des animaux, Autorisation/permis, Sécurité alimentaire, Produits de la pêche, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires

  Source: FAO, FAOLEX

• Booderee National Park Management Plan 2015-2025.

  Législation | Australie | 2015

  Mot clé: Biodiversité, Aire protégée, Espèces migratoires, Espèces menacées, Mammifères marins, Parcs nationaux, Zones marines protégées, Accès et partage des avantages, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers, Peuples autochtones, Gestion communautaire, Gestion des zones côtières, Protection des espèces, Patrimoine culturel

  Source: FAO, FAOLEX

• Climate Change (Management) Act 2015 (No. 19 of 2015).

  Législation | Papouasie-Nouvelle-Guinée | 2015

  Mot clé: Changement de climat, Gestion intégrée, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Législation de base, Risques, Institution, Fonds spécial, Accès-à-l'information, Procédures judiciaires/procédures administratives, Couche d'ozone, Normes environnementales, Infractions/sanctions, Éco-produits/processus écologique, Normes, Protection de l’environnement, Gestion forestière/conservation des forêts, Régime foncier, Droits traditionnels/droits coutumiers, Contrat/accord, Substances dangereuses, Inondation, Développement durable

  Source: FAO, FAOLEX

• Kakadu National Park Management Plan 2016-2026.

  Législation | Australie | 2015

  Mot clé: Biodiversité, Aire protégée, Espèces migratoires, Espèces menacées, Parcs nationaux, Zones marines protégées, Accès et partage des avantages, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers, Peuples autochtones, Gestion communautaire, Gestion des zones côtières, Protection des espèces, Patrimoine culturel

  Source: FAO, FAOLEX

• Demande d’avis consultatif de la Cour interaméricaine des droits de l’homme concernant l’interprétation de l’Article 1(1), 4(1) et 5(1) de la Convention américaine relative aux droits de l’homme

  Jurisprudence | | Mar 1, 2016

  Source: UNEP, InforMEA

• Sustainable coral reefs management

  Décision 2/12 – active | UNEA | Jui 15, 2016

  Mot clé: Corail, Qualité de l'air/pollution de l'air

  Source: UNEP, InforMEA

• Forest Conservation and Management Act, 2016 (No. 34 of 2016).

  Législation | Kenya | 2016

  Mot clé: Préservation de l'écosystème, EIA, Loi-cadre, Législation de base, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Boisement/reboisement, Service forestier/agents forestiers, Institution, Politique/planification, Entité non-gouvernementale, Fonds spécial, Classement/déclassement, Coupe de bois/exploitation forestière, Essence forestière, Gestion communautaire, Forêt de protection, Forêt publique, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers, Forêt privée, Contrat/accord, Mise en application, Infractions/sanctions, Pâturage, Exploitation minière, Zone de conservation des eaux, Aire protégée, Espèces menacées, Protection des espèces, Zones humides

  Source: FAO, FAOLEX

• National Wildlife Law of 2012.

  Législation | Libéria | 2016

  Mot clé: Accès et partage des avantages, Biodiversité, Gestion communautaire, Patrimoine culturel, Collecte de données/déclarations, Préservation de l'écosystème, Éducation, EIA, Peuples autochtones, Institution, Gestion intégrée, Commerce international, Aire protégée, Forêt de protection, Protection de l’environnement, Protection des espèces, Participation du public, Recherche, Conservation du sol/amélioration du sol, Développement durable, Utilisation durable, Traçabilité/traçage du produit, Commerce d'espèces, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Gestion forestière/conservation des forêts, Terrains agricoles, Planification territoriale, Loi-cadre, Chasse/capture, Espèces menacées, Gibier, Autorisation/permis de chasse, Gestion/conservation, Espèces migratoires, Protection de l'habitat, Quarantaine, Ranch/reproduction en captivité, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse, Autorisation/permis

  Source: FAO, FAOLEX

• Climate-smart Agriculture Guideline.

  Législation | République-Unie de Tanzanie | 2017

  Mot clé: Développement agricole, Apiculture/sériciculture, Biocarburant, Commerce/industrie/sociétés, Renforcement des capacités, Changement de climat, Gestion communautaire, Cultures/pâtures, Risques, Éducation, Émissions, Extension agricole, Exploitation agricole, Engrais/nutriments, Gaspillage alimentaire, Genre, Irrigation, Monitorage, Déchets organiques, Protection de l’environnement, Recherche, Petits exploitants/paysans, Développement durable, Bioénergie, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Aquaculture, Gestion et conservation des pêches, Mariculture, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Aliments pour animaux, Production animale

  Source: FAO, FAOLEX

• Town and Country Planning (Kingston and Saint Andrew and the Pedro Cays) Provisional Development Order, 2017 (S.I. No. 55 of 2017).

  Législation | Jamaïque | 2017

  Mot clé: Lutte contre la pollution, EIA, Planification environnementale, Gestion des zones côtières, Patrimoine culturel, Politique/planification, Planification territoriale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Terrains agricoles, Subdivision foncière, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Gestion des resources en eau douce, Développement durable, Protection de l'habitat

  Source: FAO, FAOLEX

• Conservation and Environmental Management Act, 2014 (No. 17 of 2014).

  Législation | Montserrat (RU) | 2014 (2017)

  Mot clé: Législation de base, Institution, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème, EIA, Planification territoriale, Monitorage, Cour/tribunaux, Mesures de protection des forêts, Feux de forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Eaux continentales, Bassin/captage/bassin versant, Protection de l’environnement, Biodiversité, Aire protégée, Parcs nationaux, Fonds spécial, Zones humides, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Espèces menacées, Recherche, Contrat/accord, Chasse/capture, Faune sauvage, Procédures judiciaires/procédures administratives, Mise en application, Infractions/sanctions, Patrimoine culturel

  Source: FAO, FAOLEX

• Zoning Guidelines for the Protected Areas in Cambodia.

  Législation | Cambodge | 2017

  Mot clé: Biodiversité, Développement durable, Utilisation durable, Classement/déclassement, Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Protection de l’environnement, Zonage, Gestion forestière/conservation des forêts

  Source: FAO, FAOLEX

• Greenpeace Indonesia and Others v. Bali Provincial Governor

  Jurisprudence | | Indonésie | Jan 1, 2018

  Source: UNEP, InforMEA

• National Beche-de-mer Fishery Management Plan 2018.

  Législation | Papouasie-Nouvelle-Guinée | 2018

  Mot clé: Animaux aquatiques, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Commerce international, Pêche maritime, Politique/planification, Participation du public, Volume admissible de captures, Transport/dépôt, Autorisation/permis

  Source: FAO, FAOLEX

• Biodiversity Conservation Act 2016.

  Législation | Australie | 2016 (2018)

  Mot clé: Législation de base, Institution, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Autorisation/permis, EIA, Zones humides, Inspection, Infractions/sanctions, Biodiversité, Développement durable, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Peuples autochtones, Politique/planification, Pêche maritime, Protection des espèces, Recherche, Droits traditionnels/droits coutumiers, Gestion et conservation des pêches, Aire protégée, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Espèces migratoires, Espèces exotiques, Espèces menacées, Mammifères marins, Parcs nationaux, Zones marines protégées, Accès et partage des avantages, Aire marine

  Source: FAO, FAOLEX