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Auteur:
Slobodian L., Rodriguez Chaves M., Nguyen L.T.P., Rakotoson L.N.
Éditeur: IUCN
| Gland, Switzerland
| 2019
Littérature
| International
| Mexique, Kenya, Inde, Costa Rica, Madagascar, Viet Nam
Mot clé:
Gouvernance, Préservation de l'écosystème, Mangroves, Zones humides
Source:
IUCN (ID: MON-094445)
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Législation |
Maldives
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2019
Mot clé:
Lutte contre la pollution, EIA, Législation de base, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Aquaculture, Mariculture, Institution, Politique/planification, Gouvernance, Pêche étrangère, ZEE-Zone Economique Exclusive, Autorisation de pêche, Monitorage, Inspection, Mise en application, Infractions/sanctions, Maladie des poissons, Santé des animaux, Autorisation/permis, Zone marine, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Produits de la pêche
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Jamaïque
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2018
Mot clé:
Loi-cadre, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Pêche continentale, Aquaculture, Haute mer, Autorisation/permis, Commerce/industrie/sociétés, Certification, Contrat/accord, Allocation/quota, Gestion des zones côtières, Collecte de données/déclarations, Éducation, Autorisation de pêche, Navire de pêche, Pêche étrangère, Inspection, Institution, Mariculture, Monitorage, Infractions/sanctions, Protection des espèces, Santé publique, Participation du public, Recherche, Normes, Développement durable, Utilisation durable, Volume admissible de captures
Source: FAO,
FAOLEX
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Décision
UNEP/AEWA/MOP7/Res. 7.2
–
active
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AEWA
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Source: UNEP,
InforMEA
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Décision
14/5
–
active
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CBD
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Source: UNEP,
InforMEA
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1941
(2018)
Mot clé:
Utilisation durable, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Insuffisance d'eau/sécheresse, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Inondation, Risques, Drainage/assèchement, Préservation de l'écosystème, Protection de l’environnement, Eau à usage récréatif, Eaux continentales, Navigation, Aire protégée, Port, Santé publique, Gouvernance, Invasion d'eau salée/ensablement, Politique/planification, Collectivité locale, Institution, Bassin/captage/bassin versant, Institution de bassin, Questions de procédures, Royalties/redevances, Taxe/impôt, Droits de propriété, Redevances pour les eaux, Autorisation/permis, Responsabilité/indemnisation, Renforcement des capacités, Zonage, Droits traditionnels/droits coutumiers, Législation de base, Planification environnementale, Peuples autochtones, Infractions/sanctions, Accord sous-national, Eaux superficielles, Restrictions à l'utilisation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1941
(2018)
Mot clé:
Substances dangereuses, Taxe/impôt, Qualité de l'air/pollution de l'air, Commerce intérieur, Commerce international, Lutte contre la pollution, Minéraux, Fonds spécial, Législation de base, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Gestion des zones côtières, Normes environnementales, Protection de l’environnement, Transport/dépôt, Transbordement, Hydrocarbures, Pollution par les hydrocarbures, Port, Certification, Infractions/sanctions, Mise en application, Responsabilité/indemnisation, Évaluation/gestion des risques, Évaluation des ressources/des dommages, Navigation, Enregistrement, Élimination de déchets, Collectivité locale, Contrat/accord, Gouvernance, Institution, Subvention/incitation, Planification environnementale, Exploration, Politique/planification, Normes, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Australie
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2016
(2018)
Mot clé:
Législation de base, Institution, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Autorisation/permis, EIA, Zones humides, Inspection, Infractions/sanctions, Biodiversité, Développement durable, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Peuples autochtones, Politique/planification, Pêche maritime, Protection des espèces, Recherche, Droits traditionnels/droits coutumiers, Gestion et conservation des pêches, Aire protégée, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Espèces migratoires, Espèces exotiques, Espèces menacées, Mammifères marins, Parcs nationaux, Zones marines protégées, Accès et partage des avantages, Aire marine
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Belize
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2018
Mot clé:
Gestion forestière/conservation des forêts, Boisement/reboisement, Invasion d'eau salée/ensablement, Zones humides, Autorisation/permis, Gouvernance, Développement durable, Corail, Aire protégée, Infractions/sanctions, Accès-à-la-justice, Biodiversité, Tourisme
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Papouasie-Nouvelle-Guinée
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2018
Mot clé:
Animaux aquatiques, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Commerce international, Pêche maritime, Politique/planification, Participation du public, Volume admissible de captures, Transport/dépôt, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Jurisprudence |
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Indonésie
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Source: UNEP,
InforMEA
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Législation |
Cambodge
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2017
Mot clé:
Biodiversité, Développement durable, Utilisation durable, Classement/déclassement, Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Protection de l’environnement, Zonage, Gestion forestière/conservation des forêts
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Montserrat (RU)
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2014
(2017)
Mot clé:
Législation de base, Institution, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème, EIA, Planification territoriale, Monitorage, Cour/tribunaux, Mesures de protection des forêts, Feux de forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Eaux continentales, Bassin/captage/bassin versant, Protection de l’environnement, Biodiversité, Aire protégée, Parcs nationaux, Fonds spécial, Zones humides, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Espèces menacées, Recherche, Contrat/accord, Chasse/capture, Faune sauvage, Procédures judiciaires/procédures administratives, Mise en application, Infractions/sanctions, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Jamaïque
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2017
Mot clé:
Lutte contre la pollution, EIA, Planification environnementale, Gestion des zones côtières, Patrimoine culturel, Politique/planification, Planification territoriale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Terrains agricoles, Subdivision foncière, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Gestion des resources en eau douce, Développement durable, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
République-Unie de Tanzanie
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2017
Mot clé:
Développement agricole, Apiculture/sériciculture, Biocarburant, Commerce/industrie/sociétés, Renforcement des capacités, Changement de climat, Gestion communautaire, Cultures/pâtures, Risques, Éducation, Émissions, Extension agricole, Exploitation agricole, Engrais/nutriments, Gaspillage alimentaire, Genre, Irrigation, Monitorage, Déchets organiques, Protection de l’environnement, Recherche, Petits exploitants/paysans, Développement durable, Bioénergie, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Aquaculture, Gestion et conservation des pêches, Mariculture, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Aliments pour animaux, Production animale
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Libéria
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2016
Mot clé:
Accès et partage des avantages, Biodiversité, Gestion communautaire, Patrimoine culturel, Collecte de données/déclarations, Préservation de l'écosystème, Éducation, EIA, Peuples autochtones, Institution, Gestion intégrée, Commerce international, Aire protégée, Forêt de protection, Protection de l’environnement, Protection des espèces, Participation du public, Recherche, Conservation du sol/amélioration du sol, Développement durable, Utilisation durable, Traçabilité/traçage du produit, Commerce d'espèces, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Gestion forestière/conservation des forêts, Terrains agricoles, Planification territoriale, Loi-cadre, Chasse/capture, Espèces menacées, Gibier, Autorisation/permis de chasse, Gestion/conservation, Espèces migratoires, Protection de l'habitat, Quarantaine, Ranch/reproduction en captivité, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kenya
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2016
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, EIA, Loi-cadre, Législation de base, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Boisement/reboisement, Service forestier/agents forestiers, Institution, Politique/planification, Entité non-gouvernementale, Fonds spécial, Classement/déclassement, Coupe de bois/exploitation forestière, Essence forestière, Gestion communautaire, Forêt de protection, Forêt publique, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers, Forêt privée, Contrat/accord, Mise en application, Infractions/sanctions, Pâturage, Exploitation minière, Zone de conservation des eaux, Aire protégée, Espèces menacées, Protection des espèces, Zones humides
Source: FAO,
FAOLEX
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Décision
2/12
–
active
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UNEA
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Mot clé:
Corail, Qualité de l'air/pollution de l'air
Source: UNEP,
InforMEA
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Jurisprudence |
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Législation |
Australie
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2015
Mot clé:
Biodiversité, Aire protégée, Espèces migratoires, Espèces menacées, Parcs nationaux, Zones marines protégées, Accès et partage des avantages, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers, Peuples autochtones, Gestion communautaire, Gestion des zones côtières, Protection des espèces, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX