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108 résultats trouvés. Montrer seulement Traités | Décisions de traités | Législation | Jurisprudence | Littérature

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  • Legal frameworks for mangrove governance, conservation and use: assessment summary

    Auteur: Slobodian L., Rodriguez Chaves M., Nguyen L.T.P., Rakotoson L.N.

    Éditeur: IUCN | Gland, Switzerland | 2019

    Littérature | International | Mexique, Kenya, Inde, Costa Rica, Madagascar, Viet Nam

    Mot clé: Gouvernance, Préservation de l'écosystème, Mangroves, Zones humides

    Source: IUCN (ID: MON-094445)

  • Fisheries Act of the Maldives (No. 14/2019).

    Législation | Maldives | 2019

    Mot clé: Lutte contre la pollution, EIA, Législation de base, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Aquaculture, Mariculture, Institution, Politique/planification, Gouvernance, Pêche étrangère, ZEE-Zone Economique Exclusive, Autorisation de pêche, Monitorage, Inspection, Mise en application, Infractions/sanctions, Maladie des poissons, Santé des animaux, Autorisation/permis, Zone marine, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Produits de la pêche

    Source: FAO, FAOLEX

  • Fisheries Act No. 18 of 2018.

    Législation | Jamaïque | 2018

    Mot clé: Loi-cadre, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Pêche continentale, Aquaculture, Haute mer, Autorisation/permis, Commerce/industrie/sociétés, Certification, Contrat/accord, Allocation/quota, Gestion des zones côtières, Collecte de données/déclarations, Éducation, Autorisation de pêche, Navire de pêche, Pêche étrangère, Inspection, Institution, Mariculture, Monitorage, Infractions/sanctions, Protection des espèces, Santé publique, Participation du public, Recherche, Normes, Développement durable, Utilisation durable, Volume admissible de captures

    Source: FAO, FAOLEX

  • AEWA's Contribution to Delivering the Aichi 2020 Biodiversity Targets and the Relevance of the Sustainable Development Goals

    Décision UNEP/AEWA/MOP7/Res. 7.2 – active | AEWA |

    Source: UNEP, InforMEA

  • Diversité biologique et changements climatiques

    Décision 14/5 – active | CBD |

    Source: UNEP, InforMEA

  • State Water Resource Plan (Florida Statutes: Title XXVIII Natural Resources; Conservation, Reclamation, and Use; Chapter 373 Water Resources; Part I; ss. 373.012-373.200)

    Législation | États-Unis d'Amérique | 1941 (2018)

    Mot clé: Utilisation durable, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Insuffisance d'eau/sécheresse, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Inondation, Risques, Drainage/assèchement, Préservation de l'écosystème, Protection de l’environnement, Eau à usage récréatif, Eaux continentales, Navigation, Aire protégée, Port, Santé publique, Gouvernance, Invasion d'eau salée/ensablement, Politique/planification, Collectivité locale, Institution, Bassin/captage/bassin versant, Institution de bassin, Questions de procédures, Royalties/redevances, Taxe/impôt, Droits de propriété, Redevances pour les eaux, Autorisation/permis, Responsabilité/indemnisation, Renforcement des capacités, Zonage, Droits traditionnels/droits coutumiers, Législation de base, Planification environnementale, Peuples autochtones, Infractions/sanctions, Accord sous-national, Eaux superficielles, Restrictions à l'utilisation

    Source: FAO, FAOLEX

  • Pollutant Discharge Prevention and Removal (Florida Statutes: Title XXVIII Natural Resources; Conservation, Reclamation, and Use; Chapter 376; ss. 376.011-376.86)

    Législation | États-Unis d'Amérique | 1941 (2018)

    Mot clé: Substances dangereuses, Taxe/impôt, Qualité de l'air/pollution de l'air, Commerce intérieur, Commerce international, Lutte contre la pollution, Minéraux, Fonds spécial, Législation de base, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Gestion des zones côtières, Normes environnementales, Protection de l’environnement, Transport/dépôt, Transbordement, Hydrocarbures, Pollution par les hydrocarbures, Port, Certification, Infractions/sanctions, Mise en application, Responsabilité/indemnisation, Évaluation/gestion des risques, Évaluation des ressources/des dommages, Navigation, Enregistrement, Élimination de déchets, Collectivité locale, Contrat/accord, Gouvernance, Institution, Subvention/incitation, Planification environnementale, Exploration, Politique/planification, Normes, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Eaux continentales

    Source: FAO, FAOLEX

  • Biodiversity Conservation Act 2016.

    Législation | Australie | 2016 (2018)

    Mot clé: Législation de base, Institution, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Autorisation/permis, EIA, Zones humides, Inspection, Infractions/sanctions, Biodiversité, Développement durable, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Peuples autochtones, Politique/planification, Pêche maritime, Protection des espèces, Recherche, Droits traditionnels/droits coutumiers, Gestion et conservation des pêches, Aire protégée, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Espèces migratoires, Espèces exotiques, Espèces menacées, Mammifères marins, Parcs nationaux, Zones marines protégées, Accès et partage des avantages, Aire marine

    Source: FAO, FAOLEX

  • Forests (Protection of Mangroves) Regulations, 2018.

    Législation | Belize | 2018

    Mot clé: Gestion forestière/conservation des forêts, Boisement/reboisement, Invasion d'eau salée/ensablement, Zones humides, Autorisation/permis, Gouvernance, Développement durable, Corail, Aire protégée, Infractions/sanctions, Accès-à-la-justice, Biodiversité, Tourisme

    Source: FAO, FAOLEX

  • National Beche-de-mer Fishery Management Plan 2018.

    Législation | Papouasie-Nouvelle-Guinée | 2018

    Mot clé: Animaux aquatiques, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Commerce international, Pêche maritime, Politique/planification, Participation du public, Volume admissible de captures, Transport/dépôt, Autorisation/permis

    Source: FAO, FAOLEX

  • Greenpeace Indonesia and Others v. Bali Provincial Governor

    Jurisprudence | | Indonésie |

    Source: UNEP, InforMEA

  • Zoning Guidelines for the Protected Areas in Cambodia.

    Législation | Cambodge | 2017

    Mot clé: Biodiversité, Développement durable, Utilisation durable, Classement/déclassement, Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Protection de l’environnement, Zonage, Gestion forestière/conservation des forêts

    Source: FAO, FAOLEX

  • Conservation and Environmental Management Act, 2014 (No. 17 of 2014).

    Législation | Montserrat (RU) | 2014 (2017)

    Mot clé: Législation de base, Institution, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème, EIA, Planification territoriale, Monitorage, Cour/tribunaux, Mesures de protection des forêts, Feux de forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Eaux continentales, Bassin/captage/bassin versant, Protection de l’environnement, Biodiversité, Aire protégée, Parcs nationaux, Fonds spécial, Zones humides, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Espèces menacées, Recherche, Contrat/accord, Chasse/capture, Faune sauvage, Procédures judiciaires/procédures administratives, Mise en application, Infractions/sanctions, Patrimoine culturel

    Source: FAO, FAOLEX

  • Town and Country Planning (Kingston and Saint Andrew and the Pedro Cays) Provisional Development Order, 2017 (S.I. No. 55 of 2017).

    Législation | Jamaïque | 2017

    Mot clé: Lutte contre la pollution, EIA, Planification environnementale, Gestion des zones côtières, Patrimoine culturel, Politique/planification, Planification territoriale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Terrains agricoles, Subdivision foncière, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Gestion des resources en eau douce, Développement durable, Protection de l'habitat

    Source: FAO, FAOLEX

  • Climate-smart Agriculture Guideline.

    Législation | République-Unie de Tanzanie | 2017

    Mot clé: Développement agricole, Apiculture/sériciculture, Biocarburant, Commerce/industrie/sociétés, Renforcement des capacités, Changement de climat, Gestion communautaire, Cultures/pâtures, Risques, Éducation, Émissions, Extension agricole, Exploitation agricole, Engrais/nutriments, Gaspillage alimentaire, Genre, Irrigation, Monitorage, Déchets organiques, Protection de l’environnement, Recherche, Petits exploitants/paysans, Développement durable, Bioénergie, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Aquaculture, Gestion et conservation des pêches, Mariculture, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Aliments pour animaux, Production animale

    Source: FAO, FAOLEX

  • National Wildlife Law of 2012.

    Législation | Libéria | 2016

    Mot clé: Accès et partage des avantages, Biodiversité, Gestion communautaire, Patrimoine culturel, Collecte de données/déclarations, Préservation de l'écosystème, Éducation, EIA, Peuples autochtones, Institution, Gestion intégrée, Commerce international, Aire protégée, Forêt de protection, Protection de l’environnement, Protection des espèces, Participation du public, Recherche, Conservation du sol/amélioration du sol, Développement durable, Utilisation durable, Traçabilité/traçage du produit, Commerce d'espèces, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Gestion forestière/conservation des forêts, Terrains agricoles, Planification territoriale, Loi-cadre, Chasse/capture, Espèces menacées, Gibier, Autorisation/permis de chasse, Gestion/conservation, Espèces migratoires, Protection de l'habitat, Quarantaine, Ranch/reproduction en captivité, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse, Autorisation/permis

    Source: FAO, FAOLEX

  • Forest Conservation and Management Act, 2016 (No. 34 of 2016).

    Législation | Kenya | 2016

    Mot clé: Préservation de l'écosystème, EIA, Loi-cadre, Législation de base, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Boisement/reboisement, Service forestier/agents forestiers, Institution, Politique/planification, Entité non-gouvernementale, Fonds spécial, Classement/déclassement, Coupe de bois/exploitation forestière, Essence forestière, Gestion communautaire, Forêt de protection, Forêt publique, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers, Forêt privée, Contrat/accord, Mise en application, Infractions/sanctions, Pâturage, Exploitation minière, Zone de conservation des eaux, Aire protégée, Espèces menacées, Protection des espèces, Zones humides

    Source: FAO, FAOLEX

  • Sustainable coral reefs management

    Décision 2/12 – active | UNEA |

    Mot clé: Corail, Qualité de l'air/pollution de l'air

    Source: UNEP, InforMEA

  • Demande d’avis consultatif de la Cour interaméricaine des droits de l’homme concernant l’interprétation de l’Article 1(1), 4(1) et 5(1) de la Convention américaine relative aux droits de l’homme

    Jurisprudence | |

    Source: UNEP, InforMEA

  • Kakadu National Park Management Plan 2016-2026.

    Législation | Australie | 2015

    Mot clé: Biodiversité, Aire protégée, Espèces migratoires, Espèces menacées, Parcs nationaux, Zones marines protégées, Accès et partage des avantages, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers, Peuples autochtones, Gestion communautaire, Gestion des zones côtières, Protection des espèces, Patrimoine culturel

    Source: FAO, FAOLEX