691 résultats trouvés. Montrer seulement Traités | Décisions de traités | Législation | Jurisprudence | Littérature

Trier par le plus récent | Trier par moins récente | Trié par pertinence

• Resolution No. 104/VIII/2014 approving the White Paper on the State of the Environment in Cape Verde.

  Législation | Cabo Verde | 2014

  Mot clé: Pollution du sol/qualité, Pesticides, Politique/planification, EIA, Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Préservation de l'écosystème, Espèces migratoires, Gestion/conservation, Espèces menacées, Flore sauvage, Protection des espèces

  Source: FAO, FAOLEX

• Ley Nº 11/2014 - Ley de de Prevención y Protección Ambiental de Aragón.

  Législation | Espagne | 2014

  Mot clé: Institution, Forêt de protection, EIA, Planification environnementale, Droits/redevances relatives à l'environnement, Gestion des zones côtières, Éco-audit, Normes environnementales, Prévention des déchets, Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement

  Source: FAO, FAOLEX

• Plan national d’actions pour l’albatros d’Amsterdam Diomedea amsterdamensis 2018-2027

  Législation | France | 2019

  Mot clé: Biodiversité, Oiseaux, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Espèces exotiques, Protection des espèces, Vaccination, Faune sauvage

  Source: FAO, FAOLEX

• Regulation implementing the Law on the principles of emergency intervention against sea pollution by oil and oil products and compensation of injuries.

  Législation | Türkiye | 2006

  Mot clé: Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Pollution par les hydrocarbures, Système d'alerte précoce, Responsabilité/indemnisation, Politique/planification, Institution, Accès-à-l'information

  Source: FAO, FAOLEX

• Act containing rules relative to the protection of wild plant and animal species (Flora and Fauna Act).

  Législation | Pays-Bas | 1998 (2012)

  Mot clé: Protection des espèces, Gestion et conservation des pêches, Législation de base, Biodiversité, Chasse/capture, Aire protégée, Institution, Autorisation/permis de chasse, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Inspection, Infractions/sanctions, Espèces menacées, Faune sauvage, Flore sauvage

  Source: FAO, FAOLEX

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les modalités d'exécution du décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel.

  Législation | Belgique | 1998 (2012)

  Mot clé: Préservation de l'écosystème, Institution, Autorisation/permis, Gestion/conservation, Infractions/sanctions, Protection des espèces

  Source: FAO, FAOLEX

• Ley Nº 41/2010 - Ley de protección del medio marino.

  Législation | Espagne | 2010 (2018)

  Mot clé: Pollution de la mer, Produits de la pêche, Monitorage, Utilisation durable, Loi-cadre, Préservation de l'écosystème, Gestion des zones côtières, Gestion/conservation, Planification environnementale, Eaux usées/déversement, Recherche, Zone marine, Normes environnementales, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement

  Source: FAO, FAOLEX

• Real Decreto Nº 739/2013 - Plan Hidrológico de la Demarcación Hidrográfica de Ceuta.

  Législation | Espagne | 2013

  Mot clé: Politique/planification, Institution de bassin, Droits d'utilisation de l'eau, Bassin/captage/bassin versant, EIA, Planification environnementale, Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Approvisionnement en eau, Associations d'usagers de l'eau, Ouvrages, Eaux continentales

  Source: FAO, FAOLEX

• Offshore Petroleum Production and Pipe-lines (Environmental Impact Assessment and other Miscellaneous Provisions) (Amendment) Regulations 2017 (S.I. No. 582 of 2017).

  Législation | Royaume-Uni | 2017

  Mot clé: EIA, Pollution de la mer, Patrimoine culturel, Autorisation/permis, Pollution par les hydrocarbures, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat

  Source: FAO, FAOLEX

• Ley XVII Nº 92 – Ordenamiento de bosques nativos.

  Législation | Argentine | 2010

  Mot clé: Gestion forestière/conservation des forêts, Boisement/reboisement, EIA, Défrichement, Biodiversité, Peuples autochtones, Classement/déclassement, Aire protégée, Utilisation durable, Préservation de l'écosystème, Zonage

  Source: FAO, FAOLEX

• Decreto Ejecutivo Nº 37023-MINAET - Reglamento de Uso Público del Parque Nacional Isla del Coco.

  Législation | Costa Rica | 2012

  Mot clé: Gestion et conservation des pêches, Zones marines protégées, Navigation, Aire protégée, Parcs nationaux, Tourisme, Autorisation/permis, Recherche, Chasse/capture, Espèces exotiques, Zonage, Mise en application

  Source: FAO, FAOLEX

• Acuerdo Ministerial No. MAAE-2020-024 - Expide delegaciones de competencias, facultades, atribuciones y disposiciones necesarias para la gestión del Ministerio del Ambiente y Agua.

  Législation | Équateur | 2020

  Mot clé: Gouvernance, Institution, Changement de climat, Lutte contre la pollution, Déchets dangereux, Gestion des déchets, Eau potable, Irrigation, Drainage/assèchement, Parcs nationaux, Aire protégée

  Source: FAO, FAOLEX

• State Environmental Planning Policy (Mining, Petroleum Production and Extractive Industries) 2007.

  Législation | Australie | 2007 (2020)

  Mot clé: Terrains agricoles, Biodiversité, EIA, Eaux souterraines, Irrigation, Planification territoriale, Protection de l’environnement, Développement agricole, Autorisation/permis, Commerce/industrie/sociétés, Certification, Changement de climat, Gestion des zones côtières, Mise en application, Concession, Contrat/accord, Désertification, Éco-audit, Normes environnementales, Érosion, Exploitation agricole, Déchets dangereux, Exploitation minière, Lutte contre la pollution, Santé publique, Invasion d'eau salée/ensablement, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Normes, Utilisation durable, Élimination de déchets, Risques, Gaz naturel, Hydrocarbures, Aire protégée, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Substances dangereuses, Eau à usage industriel, Eaux continentales, Inspection, Pollution par les hydrocarbures, Recyclage/réemploi, Évaluation des ressources/des dommages, Eaux superficielles, Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Zones humides, Zonage

  Source: FAO, FAOLEX

• Real Decreto Nº 907/2007 - Reglamento de la planificación hidrológica. Texto consolidado.

  Législation | Espagne | 2007 (2021)

  Mot clé: Politique/planification, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, EIA, Préservation de l'écosystème, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Procédures judiciaires/procédures administratives, Institution, Normes environnementales, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Normes, Protection de l’environnement

  Source: FAO, FAOLEX

• Acuerdo por el que se establecen las Reglas de Operación del Programa de Conservación para el Desarrollo Sostenible (PROCODES).

  Législation | Mexique | 2013

  Mot clé: Aire protégée, Renforcement des capacités, Développement durable, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Zones humides, Genre

  Source: FAO, FAOLEX

• Plan d’Aménagement et de Gestion de la Réserve de Biosphère de la Pendjari

  Législation | Bénin | 1999

  Mot clé: Biodiversité, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Financement, Gouvernance, Parcs nationaux, Politique/planification, Aire protégée, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Tourisme, Faune sauvage, Flore sauvage, Zonage

  Source: FAO, FAOLEX

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la protection et à la gestion des espèces.

  Législation | Belgique | 2009

  Mot clé: Inventaire, Faune sauvage, Inspection, Gestion/conservation, Infractions/sanctions, Gestion communautaire, Protection des espèces

  Source: FAO, FAOLEX

• Ley Nº 8436 - Ley de pesca y acuicultura.

  Législation | Costa Rica | 2005

  Mot clé: Pollution de la mer, Loi-cadre, Pêche maritime, Aquaculture, Poissons marins, Poissons d'eau douce, Pêche continentale, Autorisation de pêche, Pêche étrangère, Pêche non-commerciale, Périodes, Collecte de données/déclarations, Concession, Royalties/redevances, Infractions/sanctions, EIA, Zones humides, Mer territoriale, Gestion des zones côtières, Recherche, ZEE-Zone Economique Exclusive, Politique/planification, Institution, Crustacés, Poissons cartilagineux, Maladie des poissons, Gestion et conservation des pêches, Santé des animaux, Animaux aquatiques, Autorisation/permis, Zone marine, Eaux continentales, Préservation de l'écosystème

  Source: FAO, FAOLEX

• National Parks and Wildlife Conservation Act 1975.

  Législation | Australie | 1975 (2000)

  Mot clé: Législation de base, Aire protégée, Gestion des zones côtières, Gestion/conservation, Politique/planification, Institution, Droits traditionnels/droits coutumiers, Fonds spécial, Protection de l'habitat, Peuples autochtones, Protection des espèces, Commerce d'espèces, Faune sauvage, Flore sauvage

  Source: FAO, FAOLEX

• Règlement grand-ducal instituant un ensemble de régimes d’aides pour la sauvegarde de la diversité biologique.

  Législation | Luxembourg | 2002

  Mot clé: Subvention/incitation, Mesures de protection des forêts, Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts, Eaux continentales, Préservation de l'écosystème, Biodiversité, Zones humides, Animaux aquatiques, Plantes aquatiques, Protection des espèces

  Source: FAO, FAOLEX