691 résultats trouvés. Montrer seulement Traités | Décisions de traités | Législation | Jurisprudence | Littérature

Trier par le plus récent | Trier par moins récente | Trié par pertinence

• Ley Nº 8/1988 - Reguladora de la fauna silvestre, caza y áreas protegidas.

  Législation | Guinée équatoriale | 1988

  Mot clé: Législation de base, Aire protégée, Espèces menacées, Gestion/conservation, Commerce intérieur, Produits de la chasse, Préservation de l'écosystème, Chasse/capture, Autorisation/permis de chasse, Service forestier/agents forestiers, Périodes, Mammifères marins, Oiseaux, Recherche, Transport/dépôt, Reptiles, Tortues, Protection de l'habitat, Protection des espèces

  Source: FAO, FAOLEX

• Decreto Nº 2372 - Reglamenta el Sistema Nacional de Áreas Protegidas, las categorías de manejo que lo conforman y los procedimientos generales.

  Législation | Colombie | 2010

  Mot clé: Institution, Aire protégée, Protection de l'habitat, Parcs nationaux, Biotechnologie, Organisme génétiquement modifié (OGM), Biodiversité, Ressources génétiques, EIA, Préservation de l'écosystème, Recherche, Transport/dépôt, Commerce international, Classement/déclassement, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Concession, Peuples autochtones

  Source: FAO, FAOLEX

• Ministerial Order No. 55/2022 approving the Directive on Biodiversity Offsets.

  Législation | Mozambique | 2022

  Mot clé: EIA, Autorisation/permis, Procédures judiciaires/procédures administratives, Monitorage, Planification environnementale, Normes environnementales, Participation du public, Équité, Questions de procédures, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Remise en état des sols, Politique/planification, Normes

  Source: FAO, FAOLEX

• Decreto 380/2021 – por el cual se regula el control de los riesgos para la salud y el medio ambiente en el marco de la erradicación de cultivos ilícitos mediante el método de aspersión aérea, y se dictan otras disposiciones.

  Législation | Colombie | 2021

  Mot clé: Santé publique, Normes environnementales, EIA, Mise en application, Normes, Protection de l’environnement, Parcs nationaux, Aire protégée

  Source: FAO, FAOLEX

• Acuerdo por el que se da a conocer el Resumen del Programa de Manejo del Área Natural Protegida con Categoría de Área de Protección de Flora y Fauna Yum Balam, ubicada en el Municipio de Lázaro Cárdenas, Quintana Roo.

  Législation | Mexique | 2018

  Mot clé: Biodiversité, Aire protégée, Zonage, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Éducation, Espèces menacées, Protection des espèces

  Source: FAO, FAOLEX

• Water Act 2007.

  Législation | Australie | 2007 (2021)

  Mot clé: Législation de base, Institution de bassin, Gestion des resources en eau douce, Eaux continentales, Bassin/captage/bassin versant, Politique/planification, Zone de conservation des eaux, Prélèvement d'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Enregistrement, Allocation/quota, Développement durable, Utilisation durable, EIA, Planification environnementale, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Ouvrages, Approvisionnement en eau, Préservation de l'écosystème, Biodiversité, Zones humides

  Source: FAO, FAOLEX

• Decree-Law No. 38/2016 approving the Sal Island Conservation Strategy and Plan.

  Législation | Cabo Verde | 2016

  Mot clé: Planification environnementale, Planification territoriale, Terres publiques, Terrains urbains, Aire protégée, Tourisme, Zones humides, Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Patrimoine culturel, Protection de l'habitat

  Source: FAO, FAOLEX

• Décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel.

  Législation | Belgique | 1997 (2011)

  Mot clé: Gestion des resources en eau douce, Eaux continentales, Développement durable, Gestion/conservation, Flore sauvage, Aire protégée, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Institution, Inspection, Éducation, Zones humides, Infractions/sanctions, Gestion communautaire, Protection des espèces

  Source: FAO, FAOLEX

• Acuerdo por el que se expide el Plan de Manejo Pesquero de robalo garabato (Centropomus viridis), pargo colorado (Lutjanus colorado) y curvinas en marismas nacionales, Nayarit y Sur de Sinaloa.

  Législation | Mexique | 2021

  Mot clé: Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Poissons marins, Zone de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Pêche artisanale

  Source: FAO, FAOLEX

• Ordonnance sur la géoinformation (Ordonnance sur la géoinformation, OGéo).

  Législation | Suisse | 2008 (2016)

  Mot clé: Relevés/plans, Zonage, Cadastre/enregistrement des terres, Infractions/sanctions, Mise en application

  Source: FAO, FAOLEX

• Loi visant la protection du milieu marin et l'organisation de l'aménagement des espaces marins sous jurisdiction de la Belgique.

  Législation | Belgique | 1999 (2021)

  Mot clé: Pollution de la mer, Zones marines protégées, Aire protégée, Législation de base, Lutte contre la pollution, Navigation, Autorisation/permis, EIA, Aire marine, Préservation de l'écosystème, Biodiversité, Protection des espèces, Zones humides

  Source: FAO, FAOLEX

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les zones qui ont été proposées à la Commission européenne comme zones de protection spéciales en application de l'article 4, premier alinéa, de la Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages.

  Législation | Belgique | 2002

  Mot clé: Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection de l'habitat, Zonage, Gestion/conservation, Protection des espèces

  Source: FAO, FAOLEX

• Loi n°51/AN/09/6ème L portant Code de l’Environnement.

  Législation | Djibouti | 2009

  Mot clé: Loi-cadre, Législation de base, Protection de l’environnement, Planification environnementale, Aire marine, Pollution de la mer, Qualité de l'air/pollution de l'air, Planification territoriale, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Éco-audit, EIA, Politique/planification, Pollution des eaux douces, Développement durable

  Source: FAO, FAOLEX

• Environmental Permitting (England and Wales) (Amendment) (No. 2) Regulations 2016 (S.I. No. 475 of 2016).

  Législation | Royaume-Uni | 2016

  Mot clé: Risques, EIA, Inondation, Ouvrages, Autorisation/permis

  Source: FAO, FAOLEX

• Loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement.

  Législation | France | 2019

  Mot clé: Gestion des resources en eau douce, Préservation de l'écosystème, Biodiversité, Institution, Faune sauvage, Flore sauvage, Changement de climat, Chasse/capture, Coopérative/organisation de producteurs, Autorisation/permis de chasse, Utilisation durable, Monitorage, Enregistrement

  Source: FAO, FAOLEX

• Environmental Management Act (Cap. 35:05).

  Législation | Trinité-et-Tobago | 2000 (2014)

  Mot clé: Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Loi-cadre, Institution, EIA, Planification environnementale, Fonds spécial, Inspection, Cour/tribunaux, Mise en application, Patrimoine culturel, Protection de l’environnement, Politique/planification, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Pollution des eaux douces, Aire protégée, Protection des espèces

  Source: FAO, FAOLEX

• Regulation on the adoption of the Marine Strategy and Coastal Management Action Program: monitoring and monitoring system for the continuous assessment of the state of the Adriatic Sea.

  Législation | Croatie | 2014

  Mot clé: Politique/planification, Planification environnementale, Aire marine, Monitorage

  Source: FAO, FAOLEX

• Plan d’Aménagement et de Gestion de la Reserve de Biosphère Transfrontalière du W du Burkina Faso

  Législation | Burkina Faso | 2016

  Mot clé: Renforcement des capacités, Chasse/capture, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Éducation, Espèces menacées, Mise en application, Monitorage, Parcs nationaux, Aire protégée, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Tourisme, Faune sauvage, Flore sauvage, Zonage

  Source: FAO, FAOLEX

• Decree No. 5.382 approving the VI Plan for Maritime resources – VI PSRM.

  Législation | Brésil | 2005

  Mot clé: Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Pêche artisanale, Gestion et conservation des pêches, Recherche, Biotechnologie, Aquaculture, Zones humides, Zone marine, Minéraux, Restrictions à l'utilisation, Subvention/incitation, Mer territoriale, Préservation de l'écosystème, ZEE-Zone Economique Exclusive, Planification environnementale, Plateau continental, Animaux aquatiques, Plantes aquatiques, Gestion des zones côtières, Corail, Crustacés, Gestion/conservation, Poissons marins, Zones marines protégées, Aire protégée

  Source: FAO, FAOLEX

• Resolución Nº 11/09 - Estrategia Nacional de Gestión y Manejo del Fuego en los Bosques para la República de Cuba en el período 2009-2012.

  Législation | Cuba | 2009

  Mot clé: Gestion forestière/conservation des forêts, Feux de forêts, Zone de montagne, Politique/planification, Institution, Zones humides

  Source: FAO, FAOLEX