Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement

426 résultats trouvés. Montrer seulement Traités | Décisions de traités | Législation | Jurisprudence | Littérature

Trier par le plus récent | Trier par moins récente | Trié par pertinence


  • Protocole de Bâle sur la responsabilité et l'indemnisation en cas de dommages résultant de mouvements transfrontières et de l'élimination de déchets dangereux

    Traité | Multilatéral | Basel |

    Mot clé: Recyclage/réemploi, Transport/dépôt, Collecte de données/déclarations, Gestion des déchets, Déchets dangereux, Mouvement transfrontière des déchets, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, ICP-information et consentement préalables, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Responsabilité/indemnisation, Transfert de technologie, Règlement des différends, Mise en application

    Source: IUCN (ID: TRE-001341)

  • Amendment to the Convention on Future Multilateral Cooperation in the Northwest Atlantic Fisheries

    Traité | Multilatéral | Lisbon |

    Mot clé: Utilisation durable, Poissons marins, Relations internationales/coopération, Organisation internationale, Mammifères marins, Gestion des ressources marines, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime

    Source: IUCN (ID: TRE-160039)

  • Convention sur la protection physique des matières nucléaires

    Traité | Multilatéral | Vienna |

    Mot clé: Déchets radioactifs, Infractions/sanctions, Radiation, Énergie nucléaire, Procédures judiciaires/procédures administratives, Règlement des différends, Normes, Transport/dépôt, Compétence juriductionnelle

    Source: IUCN (ID: TRE-000406)

  • Accord sur la conservation des cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et de la zone Atlantique adjacente

    Traité | Multilatéral | Monaco |

    Mot clé: Mammifères marins, EIA, Espèces migratoires, Monitorage, Protection de l'habitat, Recherche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Biodiversité, Institution, Gestion/conservation, Aire marine, Aire protégée, Règlement des différends, Faune sauvage, Inventaire, Espèces animales protégées, Collecte de données/déclarations, Protection des espèces, Espèces menacées, Préservation de l'écosystème

    Source: IUCN (ID: TRE-001242)

  • Convention Internationale de Nairobi sur l´Enlevement des Epaves

    Traité | Multilatéral | Nairobi |

    Mot clé: Flore sauvage, Substances dangereuses, Pêche maritime, Pollution de la mer, Pollution marine (imputable aux navires), Aire marine, Navigation, Faune sauvage, Pollution par les hydrocarbures, Haute mer

    Source: IUCN (ID: TRE-160031)

  • Mémorandum d'Entente sur la Conservation des Oiseaux de Proie Migrateurs d'Afrique et d'Eurasie

    Traité | Multilatéral | Bonn |

    Mot clé: Changement de climat, Biodiversité

    Source: IUCN (ID: TRE-146837)

  • Protocol on Mining

    Traité | Multilatéral | Blantyre |

    Mot clé: Transfert de technologie, Éducation, Effet transfrontière, EIA, Exploitation minière, Gestion/conservation, Renforcement des capacités, Collecte de données/déclarations, Normes, Certification, Participation du public, Politique/planification, Cour/tribunaux, Développement durable, Règlement des différends

    Source: IUCN (ID: TRE-001347)

  • Treaty on development and utilisation of the water resources of the Komati River Basin between the Kingdom of Swaziland and the Government of the Republic of South Africa

    Traité | Bilatéral |

    Mot clé: Approvisionnement en eau, Eaux continentales, Bassin/captage/bassin versant, Accord international-texte, Ouvrages, Gestion des resources en eau douce, Barrage, Associations d'usagers de l'eau, Règlement des différends

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-152358)

  • Protocolo Adicional al Tratado sobre Medio Ambiente entre el Gobierno de la República Argentina y el Gobierno de la República de Bolivia

    Traité | Bilatéral | Tarija |

    Mot clé: Pollution du sol/qualité, Déchets dangereux, Accord international-texte, Substances dangereuses, Biodiversité, Accès-à-l'information, Gestion des resources en eau douce, Désertification

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-149565)

  • Convention relative à la Protection du Rhin

    Traité | Multilatéral | Bern |

    Mot clé: Principe de précaution, Développement durable, Production d'énergie hydroélectrique, Protection des espèces, Principe pollueur-payeur, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Biodiversité, Eaux souterraines, Institution de bassin, Navigation, Gestion des resources en eau douce, Protection de l'habitat, Substances dangereuses, Règlement des différends, Normes sur l'émission, Bassin/captage/bassin versant, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Lutte contre la pollution, ICP-information et consentement préalables, Autorisation/permis, Préservation de l'écosystème

    Source: IUCN (ID: TRE-001307)

  • Tratado entre La República Argentina y la República de Chile sobre medio ambiente

    Traité | Bilatéral | Buenos Aires |

    Mot clé: Pollution du sol/qualité, Organisation internationale, Effet transfrontière, Déchets dangereux, Pollution de la mer, Accord international-texte, Gestion/conservation, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Biodiversité, Accès-à-l'information, Gestion des resources en eau douce, Couche d'ozone, Changement de climat

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-149484)

  • Agreement on the International Dolphin Conservation Programme

    Traité | Multilatéral | Washington D.C. |

    Mot clé: Préservation de l'écosystème, Engins de pêche/méthodes de pêche, Collecte de données/déclarations, Utilisation durable, Institution, Navire de pêche, Monitorage, Accord international-texte, Faune sauvage, Mammifères marins, Planification environnementale, Politique/planification, Gestion des ressources marines, Espèces animales protégées, Pêche maritime, Principe de précaution, Prises accessoires, Volume admissible de captures

    Source: IUCN (ID: TRE-001828)

  • Convention sur la diversité biologique

    Traité | Multilatéral | Rio de Janeiro |

    Mot clé: Règlement des différends, Cultures/pâtures, Monitorage, Recherche, Politique/planification, Conservation ex situ, Institution, Financement, Biodiversité, Éducation, Biotechnologie, Transfert de technologie, EIA, Espèces exotiques, Accès et partage des avantages, Subvention/incitation, Gestion/conservation, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Ressources génétiques, Aire protégée, Protection de l'habitat, Utilisation durable, Droits traditionnels/droits coutumiers, Préservation de l'écosystème

    Source: IUCN (ID: TRE-001148)

  • Convention between the Federation of Switzerland and the Republic of Italy on Fisheries in Italo-Swiss Waters

    Traité | Bilatéral | Rome |

    Mot clé: Mise en application, Organisation internationale, Bassin/captage/bassin versant, Zone de pêche interdite, Accord international-texte, Pêche continentale, Taille, Engins de pêche/méthodes de pêche, Infractions/sanctions, Prises accessoires, Périodes

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-147200)

  • Accord régissant les activités des Etats sur la lune et les autres corps célestes

    Traité | Multilatéral | New York |

    Mot clé: Exploration, Espace extra-atmosphérique

    Source: IUCN (ID: TRE-000808)

  • Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel

    Traité | Multilatéral | Paris |

    Mot clé: Aire protégée, Collecte de données/déclarations, Gestion/conservation, Institution, Recherche, Patrimoine culturel, Inventaire, Financement, Fonds spécial, Éducation

    Source: IUCN (ID: TRE-155235)

  • Tratado sobre medio ambiente

    Traité | Bilatéral | Buenos Aires |

    Mot clé: Pollution du sol/qualité, Organisation internationale, Effet transfrontière, Déchets dangereux, Accord international-texte, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Biodiversité, Accès-à-l'information, Gestion des resources en eau douce, Couche d'ozone, Changement de climat

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-149472)

  • Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

    Traité | Multilatéral | Bern |

    Mot clé: Gestion/conservation, Accord international-texte, Flore sauvage, Espèces menacées, Faune sauvage, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Planification territoriale, Re-empoissonnement/repeuplement, Produits de la chasse, Institution, Monitorage, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces, Protection de l'habitat, Biodiversité, Espèces migratoires

    Source: IUCN (ID: TRE-000473)

  • Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

    Traité | Multilatéral | Kyoto |

    Mot clé: Participation du public, Couche d'ozone, Principe de précaution, Règlement des différends, Changement de climat, Monitorage, Recherche, Renforcement des capacités, Inventaire, Organisation internationale, Éducation, Transfert de technologie, EIA, Accès-à-l'information, Mise en application conjointe, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Equité intergénérationnelle, Gestion forestière/conservation des forêts, Collecte de données/déclarations, Gestion des déchets, Développement durable, Émissions, Mécanisme de développement propre

    Source: IUCN (ID: TRE-001269)

  • Accord International De 2015 Sur L'Huile D'Olive Et Les Olives De Table

    Traité | Multilatéral | Geneva |

    Mot clé: Développement durable, Recherche, Transfert, Protection du consommateur, Nutrition, Commerce international, Transfert de technologie

    Source: IUCN (ID: TRE-160056)