-
Législation |
Autriche
|
1998
Mot clé:
Eaux continentales, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malaisie
|
1994
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Pollution par les hydrocarbures, Principe pollueur-payeur, Responsabilité/indemnisation, Effet transfrontière, Fonds spécial, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2002
(2004)
Mot clé:
Radiation, Énergie nucléaire, Autorisation/permis, Institution, Infractions/sanctions, Déchets dangereux, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Inspection, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2018
Mot clé:
Accès-à-l'information, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Gestion des resources en eau douce, Concession, Droits d'utilisation de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2016
Mot clé:
Gestion des zones côtières, Monitorage, Politique/planification, Protection de l’environnement, Mer territoriale, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Gestion des resources en eau douce, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kiribati
|
1990
Mot clé:
Pollution de la mer, Navigation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2001
Mot clé:
Pollution de la mer, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Pêche étrangère, Navire de pêche, Enregistrement, Législation de base, Navigation, Zone marine, Mer territoriale, Souveraineté
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2020
Mot clé:
Royalties/redevances, Eaux souterraines, Eau potable, Prélèvement d'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2013
(2022)
Mot clé:
Loi-cadre, Pêche maritime, Pêche continentale, Aquaculture, Mariculture, Pêche étrangère, Gestion et conservation des pêches, Haute mer, Droit d'accès, Mise en application, Inspection, Collecte de données/déclarations, Institution, Politique/planification, Développement durable, Utilisation durable, Gestion intégrée, Prises accessoires, Biodiversité, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2000
(2021)
Mot clé:
Expropriation, Planification territoriale, EIA, Gestion des zones côtières, Institution, Patrimoine culturel, Législation de base, Ouvrages, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Botswana
|
1971
(2013)
Mot clé:
Développement agricole, Institution, Hygiène/procédures sanitaires, Lait/produits laitiers, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Production animale, Pâturage, Parasites/maladies, Santé des animaux, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Approvisionnement en eau, Eau potable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2010
(2023)
Mot clé:
Exploration, Exploitation minière, Autorisation/permis, Législation de base, Minéraux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2002
Mot clé:
Terres publiques, Conservation du sol/amélioration du sol, Politique/planification, Concession, Institution, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Droits d'utilisation de l'eau, Prélèvement d'eau, Eaux continentales, Priorités, Institution de bassin, Gestion des resources en eau douce, Bassin/captage/bassin versant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2010
(2019)
Mot clé:
Planification territoriale, Transfert, EIA, Patrimoine culturel, Biodiversité, Protection de l'habitat, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2019
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Pêche étrangère, Autorisation de pêche, Droit d'accès, Engins de pêche/méthodes de pêche, Zone de pêche, Infractions/sanctions, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2012
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Pêche maritime, Zone de pêche protégée, Aquaculture, Mariculture, Gestion et conservation des pêches, Coupe de bois/exploitation forestière, Gestion forestière/conservation des forêts, Gestion des zones côtières, Eaux continentales, Gestion des resources en eau douce, Zones humides, Gestion/conservation, Oiseaux, Aire protégée, Protection de l'habitat, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2012
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Pêche continentale, Zone de pêche protégée, Aquaculture, Gestion et conservation des pêches, Forage de puits/puits, Gestion/conservation, Oiseaux, Aire protégée, Zones humides, Protection de l'habitat, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2012
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Pêche continentale, Zone de pêche protégée, Aquaculture, Gestion et conservation des pêches, Forage de puits/puits, Gestion/conservation, Oiseaux, Aire protégée, Zones humides, Protection de l'habitat, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2010
Mot clé:
Oiseaux, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Japon
|
1953
Mot clé:
Mise en application, Santé des animaux, Certification, Commerce international, Parasites/maladies, Quarantaine, Responsabilité/indemnisation
Source: FAO,
FAOLEX