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Législation |
Honduras
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2013
Mot clé:
Agro-foresterie, Pauvreté, Petits exploitants/paysans, Peuples autochtones, Bassin/captage/bassin versant, Biodiversité, Changement de climat, Gestion communautaire, Préservation de l'écosystème, Gestion forestière/conservation des forêts, Gouvernance, Collectivité locale, Sous-produits forestiers, Aire protégée, Participation du public, Développement durable, Utilisation durable, Coupe de bois/exploitation forestière
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Honduras
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2008
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Institution, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Forêt publique, Inventaire, Service forestier/agents forestiers, Boisement/reboisement, Coupe de bois/exploitation forestière, Agro-foresterie, Défrichement, Concession, Fonds spécial, Conservation du sol/amélioration du sol, Érosion, Autorisation/permis, Gestion communautaire, Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Aire protégée, Bassin/captage/bassin versant, Préservation de l'écosystème, Eaux continentales, Faune sauvage, Flore sauvage, Biodiversité, Protection de l'habitat, Parcs nationaux, Gestion/conservation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Contrat/accord, Monitorage, Enregistrement, Chasse/capture, Droits de chasse, Détention d'animaux vivants, Ranch/reproduction en captivité, Espèces menacées, Protection des espèces, Commerce d'espèces, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Mexique
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2008
Mot clé:
Faune sauvage, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Participation du public, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Costa Rica
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2017
Mot clé:
Pêche non-commerciale, Autorisation de pêche, Gestion et conservation des pêches, Autorisation/permis, Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage, Reptiles, Insectes, Animal dangereux/animal nocif, Marquage/identificacion, Ressources génétiques, Recherche, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Commerce d'espèces, Enregistrement, Questions de procédures
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Équateur
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2017
Mot clé:
Politique/planification, Institution, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse, Biodiversité, Gestion/conservation, Aire protégée, Utilisation durable, Réserves de biosphère, Accès et partage des avantages
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Nicaragua
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2008
Mot clé:
Pauvreté, Petits exploitants/paysans, Genre, Terrains agricoles, Régime foncier, Coopérative/organisation de producteurs, Développement durable, Sécurité alimentaire, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Catastrophe
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Panama
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2004
Mot clé:
Institution, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Espèces menacées, Espèces exotiques, Aire protégée, Chasse/capture, Autorisation/permis de chasse, Fonds spécial, Recherche, Protection de l'habitat, Monitorage, Procédures judiciaires/procédures administratives, Protection des espèces, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Panama
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2005
Mot clé:
Institution, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Espèces menacées, Espèces exotiques, Aire protégée, Chasse/capture, Autorisation/permis de chasse, Fonds spécial, Recherche, Protection de l'habitat, Monitorage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
El Salvador
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2001
Mot clé:
Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
El Salvador
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2013
Mot clé:
Ranch/reproduction en captivité, Parcs nationaux, Tourisme, Faune sauvage, Protection des espèces, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Équateur
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2019
Mot clé:
Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces, Accès-à-l'information, Espèces menacées, Oiseaux, Variété végétale, Poissons d'eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Honduras
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2014
Mot clé:
Politique/planification, Développement durable, Règlement des différends, Emploi rural, Commerce/industrie/sociétés, Pauvreté, Éducation, Collectivité locale, Protection sociale, Genre, Catastrophe, Monitorage, Développement agricole, Petits exploitants/paysans, Équité, Gestion communautaire, Sécurité alimentaire, Souveraineté alimentaire, Santé publique, Peuples autochtones, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Eau potable, Égouts
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Équateur
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1981
(2004)
Mot clé:
Loi-cadre, Mesures de protection des forêts, Forêt publique, Forêt privée, Boisement/reboisement, Transformation/manutention, Transport/dépôt, Subvention/incitation, Forêt de protection, Recherche, Bois, Fonds spécial, Parasites/maladies, Aire protégée, Infractions/sanctions, Gestion forestière/conservation des forêts, Flore sauvage, Faune sauvage, Protection de l'habitat, Zones humides, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Équateur
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2009
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Lait/produits laitiers, Transformation/manutention
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bolivie (État plurinational de)
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1975
Mot clé:
Recherche, Procédures judiciaires/procédures administratives, Pêche continentale, Concession, Pêche artisanale, Engins de pêche/méthodes de pêche, Périodes, Enregistrement, Gestion et conservation des pêches, Législation de base, Institution, Produits de la chasse, Flore sauvage, Protection des animaux, Espèces menacées, Faune sauvage, Chasse/capture, Autorisation/permis de chasse, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Détention d'animaux vivants, Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Transport/dépôt, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Équateur
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2002
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Lait/produits laitiers, Transformation/manutention
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bolivie (État plurinational de)
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2000
Mot clé:
Aire protégée, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Biodiversité, Gestion communautaire, Peuples autochtones
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Costa Rica
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1998
Mot clé:
Aire protégée, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Costa Rica
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2008
Mot clé:
Pêche maritime, Pêche continentale, Zone de pêche protégée, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Gestion et conservation des pêches, Flore sauvage, Chasse/capture, Fonds spécial, Aire protégée, Protection de l'habitat, Monitorage, Protection des espèces, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Costa Rica
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2012
Mot clé:
Pêche maritime, Pêche continentale, Zone de pêche protégée, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Fonds spécial, Gestion et conservation des pêches, Flore sauvage, Chasse/capture, Aire protégée, Protection de l'habitat, Monitorage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX