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Traité |
Multilatéral
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Mot clé:
Gestion forestière/conservation des forêts, Feux de forêts, Accord international-texte, Mesures de protection des forêts
Source:
IUCN (ID: TRE-153362)
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Traité |
Multilatéral
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Mot clé:
Gestion forestière/conservation des forêts, Feux de forêts, Accord international-texte, Mesures de protection des forêts
Source:
IUCN (ID: TRE-001934)
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Traité |
Bilatéral
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Dili
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Mot clé:
Exploration, Pollution de la mer, Hydrocarbures, Exploitation minière, Accord international-texte
Source:
FAO, FAOLEX;
IUCN (ID: TRE-149700)
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Traité |
Multilatéral
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Abuja
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Mot clé:
Règlement des différends, Fonds spécial, Sécurité alimentaire, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Agro-foresterie, Gestion et conservation des pêches, Minéraux, Énergie nucléaire, Déchets dangereux, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Élimination de déchets, Tourisme, Relations internationales/coopération, Mouvement transfrontière des déchets, Développement durable, Développement agricole, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Renforcement des capacités, Gestion/conservation, Gestion des déchets, Énergie renouvelable, Éducation, Protection des espèces, Politique/planification, Exploitation agricole
Source:
IUCN (ID: TRE-001125)
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Traité |
Multilatéral
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Hamburg
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Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Pollution marine (imputable aux navires), Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Pollution de la mer (immersion de déchets), Compétence juriductionnelle, Transport/dépôt, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Pollution radioactive, Déchets solides, Cour/tribunaux, Règlement des différends, Questions de procédures, Enregistrement, Mouvement transfrontière des déchets, Port, Zone marine
Source:
IUCN (ID: TRE-000807)
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Traité |
Multilatéral
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Vienna
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Mot clé:
Déchets dangereux, Responsabilité/indemnisation, Énergie nucléaire, Déchets radioactifs, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Compétence juriductionnelle
Source:
IUCN (ID: TRE-001270)
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Traité |
Bilatéral
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Paris, Brussels
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Mot clé:
Redevances des licences de pêche, Pêche maritime, Poissons marins, Navire de pêche, Accord international-texte, Pêche étrangère, Subvention/incitation, Engins de pêche/méthodes de pêche, Infractions/sanctions, Licence de pêche
Source:
FAO, FAOLEX;
IUCN (ID: TRE-152466)
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Traité |
Multilatéral
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London
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Mot clé:
Hydrocarbures, Évaluation des ressources/des dommages, Pollution par les hydrocarbures, Collecte de données/déclarations, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Recherche, Renforcement des capacités, Transfert de technologie, Éducation
Source:
IUCN (ID: TRE-001109)
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Traité |
Multilatéral
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Lome
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Mot clé:
Gestion/conservation, Désertification, Exploration, Accord international-texte, Agro-foresterie, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Organisation internationale, Relations internationales/coopération, Utilisation durable, Ranch/reproduction en captivité, Pays en voie de développement, Gestion et conservation des pêches, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Développement agricole, Exploitation minière, Développement durable, Commerce international
Source:
IUCN (ID: TRE-000826)
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Traité |
Multilatéral
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Waigani
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Mot clé:
Pollution de la mer (immersion de déchets), Substances dangereuses, Élimination de déchets, Fonds spécial, Déchets dangereux, Politique/planification, ICP-information et consentement préalables, Gestion des déchets, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Règlement des différends, Transport/dépôt, Déchets radioactifs, Responsabilité/indemnisation, Mouvement transfrontière des déchets
Source:
IUCN (ID: TRE-001241)
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Traité |
Multilatéral
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Stockholm
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Source:
IUCN (ID: TRE-146832)
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Traité |
Multilatéral
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Blantyre
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Mot clé:
Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Protection de l'habitat, Renforcement des capacités, Aquaculture, Protection des espèces, Mise en application, Préservation de l'écosystème, Volume admissible de captures, Navire de pêche, Populations autochtones, Espèces migratoires, Principe de précaution, Sécurité alimentaire, Pêche non-commerciale, Utilisation durable, Participation du public, Espèces exotiques, Règlement des différends, Éducation, Biodiversité, ZEE-Zone Economique Exclusive, Prises accessoires, Produits d'origine animale aquatique, Transfert de technologie, Inventaire, Monitorage, Produits de la pêche, Recherche, Haute mer, Collecte de données/déclarations, Générations futures, Engins de pêche/méthodes de pêche, Espèces menacées, Gestion et conservation des pêches, Pêche artisanale, Genre et ressources naturelles, Cour/tribunaux
Source:
IUCN (ID: TRE-001362)
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Traité |
Multilatéral
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Dar es Salaam
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Mot clé:
Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Protection de l'habitat, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Renforcement des capacités, Accès-à-l'information, Développement durable, Protection des espèces, Préservation de l'écosystème, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Principe de précaution, Substances dangereuses, Accès et partage des avantages, Utilisation durable, Participation du public, Espèces exotiques, Règlement des différends, Éducation, Transport/dépôt, Principe pollueur-payeur, ICP-information et consentement préalables, Responsabilité/indemnisation, Biodiversité, Navigation, Effet transfrontière, Monitorage, EIA, Recherche, Gestion communautaire, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Gestion et conservation des pêches, Cour/tribunaux
Source:
IUCN (ID: TRE-001482)
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Traité |
Bilatéral
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Rome
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Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Effet transfrontière, Bassin/captage/bassin versant, Principe pollueur-payeur, EIA, Érosion, Émissions, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Ouvrages, Principe de précaution, Espèces migratoires, Utilisation durable, Participation du public, Eaux usées/déversement, Espèces exotiques, Produits d'origine animale aquatique, Santé publique
Source:
FAO, FAOLEX;
IUCN (ID: TRE-160050)
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Traité |
Multilatéral
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Lome
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Mot clé:
Mouvement transfrontière des déchets, Pays en voie de développement, Gestion et conservation des pêches, Développement agricole, Désertification, Exploration, Utilisation durable, Agro-foresterie, Déchets radioactifs, Relations internationales/coopération, Préservation de l'écosystème, Pesticides, Gestion/conservation, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Ranch/reproduction en captivité, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Développement durable, Énergie renouvelable, Commerce international, Accord international-texte, Organisation internationale, EIA, Exploitation minière
Source:
IUCN (ID: TRE-001056)
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Traité |
Bilatéral
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Mot clé:
Mise en application, Zone de pêche, Pêche maritime, Droit d'accès, Redevances des licences de pêche, Transbordement, Zone de pêche interdite, Accord international-texte, Pêche étrangère, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Inspection, Enregistrement, Licence de pêche, Institution
Source:
FAO, FAOLEX;
IUCN (ID: TRE-151227)
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Traité |
Multilatéral
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Barcelona
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Mot clé:
Recherche, Pollution marine (d'origine tellurique), Effet transfrontière, Responsabilité/indemnisation, Biodiversité, Pollution de la mer, Pollution de la mer (immersion de déchets), Participation du public, Pollution marine (imputable aux navires), Accès-à-l'information, Substances dangereuses, Fonds marins, Relations internationales/coopération, Inventaire, Zone marine, Monitorage, Exploration, Transfert de technologie, Gestion des zones côtières, Élimination de déchets, Collecte de données/déclarations, Mouvement transfrontière des déchets, Principe pollueur-payeur, Règlement des différends, Plateau continental, EIA, Principe de précaution
Source:
IUCN (ID: TRE-001284)
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Traité |
Multilatéral
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Bamako
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Mot clé:
Déchets radioactifs, Relations internationales/coopération, Déchets dangereux, Mouvement transfrontière des déchets, Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Éducation, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution de la mer, Gestion des déchets, Principe de précaution, Règlement des différends, Emballage/étiquetage, ICP-information et consentement préalables, Élimination de déchets, Responsabilité/indemnisation, Transfert de technologie, Politique/planification
Source:
IUCN (ID: TRE-001104)
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Traité |
Multilatéral
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Kiruna
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Mot clé:
Pollution marine (d'origine tellurique), Populations autochtones, Pollution de la mer, Hydrocarbures, Zones marines protégées, Aire marine, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution par les hydrocarbures, Pollution marine (imputable aux navires), Principe pollueur-payeur
Source:
IUCN (ID: TRE-160032)
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Traité |
Multilatéral
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New York
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Source:
IUCN (ID: TRE-156178)