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63 résultats trouvés. Montrer seulement Traités | Décisions de traités | Législation | Jurisprudence | Littérature

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  • The Black Sea Biodiversity and Landscape Conservation Protocol to the Convention on the Protection of the Black Sea against Pollution

    Traité | Multilatéral | Sofia |

    Source: IUCN (ID: TRE-154497)

  • Protocole d'application de la Convention alpine dans le domaine de l'agriculture de montagne

    Traité | Multilatéral | Chambery |

    Mot clé: Protection de l'habitat, Utilisation durable, Économie et environnement, Collecte de données/déclarations, Préservation de l'écosystème, Agro-foresterie, Relations internationales/coopération, Accord international-texte, Gestion/conservation, Terrains agricoles, Recherche, Monitorage, Patrimoine culturel, Éducation, Production animale, Biodiversité, Planification territoriale, Collectivité locale, Zone de montagne

    Source: IUCN (ID: TRE-001211)

  • Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux

    Traité | Multilatéral | London |

    Mot clé: Relations internationales/coopération, Effet transfrontière, Recherche, Lutte contre la pollution, Toxicité/empoisonnement, Développement durable, Droit à un environnement propre/sain, Monitorage, Bassin/captage/bassin versant, Éducation, EIA, Institution, Eaux souterraines, Gestion/conservation, ICP-information et consentement préalables, Principe de précaution, Évaluation des ressources/des dommages, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Substances dangereuses, Indicateurs environnementaux, Gestion des resources en eau douce, Élimination de déchets, Collectivité locale, Accès-à-l'information, Participation du public, Principe pollueur-payeur, Eaux superficielles, Collecte de données/déclarations, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces

    Source: IUCN (ID: TRE-001306)

  • Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

    Traité | Multilatéral | Kyoto |

    Mot clé: Participation du public, Couche d'ozone, Principe de précaution, Règlement des différends, Changement de climat, Monitorage, Recherche, Renforcement des capacités, Inventaire, Organisation internationale, Éducation, Transfert de technologie, EIA, Accès-à-l'information, Mise en application conjointe, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Equité intergénérationnelle, Gestion forestière/conservation des forêts, Collecte de données/déclarations, Gestion des déchets, Développement durable, Émissions, Mécanisme de développement propre

    Source: IUCN (ID: TRE-001269)

  • Protocole sur les zones et la vie sauvage spécialement protégées à la Convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin de la région des Caraïbes

    Traité | Multilatéral | Kingston |

    Mot clé: Faune sauvage, Exploration, Pollution de la mer, Aire protégée, Espèces menacées, Flore sauvage, EIA, Commerce d'espèces, Zones marines protégées, Élimination de déchets, Espèces exotiques, Planification environnementale, Relations internationales/coopération, Collecte de données/déclarations, Participation du public, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Éducation, Monitorage, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Politique/planification, Accord international-texte, Biodiversité, Produits de la chasse, Chasse/capture, Aire marine, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navigation

    Source: IUCN (ID: TRE-001040)

  • The Treaty for the Establishment of the Eastern African Community

    Traité | Multilatéral | Arusha |

    Mot clé: Mouvement transfrontière des déchets, Sécurité alimentaire, Déchets dangereux, Gestion et conservation des pêches, Éducation, Substances dangereuses, Tourisme, Désertification, Utilisation durable, Agro-foresterie, Déchets radioactifs, Approvisionnement en eau, Normes environnementales, Préservation de l'écosystème, Pesticides, Recherche, Aire protégée, Transport/dépôt, Insuffisance d'eau/sécheresse, Parasites/maladies, Monitorage, Règlement des différends, Développement durable, Zones marines protégées, Cour/tribunaux, Terrains agricoles, Production animale, Collecte de données/déclarations, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Institution, EIA, Exploitation minière, ICP-information et consentement préalables

    Source: IUCN (ID: TRE-001329)

  • Protocole concernant la protection de l'environnement marin contre la pollution d'origine tellurique

    Traité | Multilatéral | Kuwait City |

    Mot clé: Élimination de déchets, Éducation, Monitorage, EIA, Pollution de la mer, Mouvement transfrontière des déchets, Autorisation/permis, Lutte contre la pollution, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Politique/planification, Pollution marine (d'origine tellurique)

    Source: IUCN (ID: TRE-001129)

  • The Protocol Concerning the Protection of the Environment from Land-Based Activities in in the Red Sea and Gulf of Aden - Inofficial English Translation

    Traité | Multilatéral | Jeddah |

    Mot clé: Pollution marine (d'origine tellurique), Recyclage/réemploi, Tourisme, Déchets industriels, Gestion des zones côtières, Monitorage, Principe pollueur-payeur, Qualité de l'air/pollution de l'air, EIA, Pollution de la mer, Eaux usées (source industrielle), Technologie environnementale, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Mangroves, Eau à usage industriel, Eaux usées/déversement, Déchets solides, Corail, Santé publique

    Source: IUCN (ID: TRE-160049)

  • Protocol on the Protection of the Marine Environment of the Black Sea From Land Based Sources and Activities

    Traité | Multilatéral | Sofia |

    Source: IUCN (ID: TRE-154598)

  • Fisheries Partnership Agreement between the European Community and the Islamic Republic of Mauritania

    Traité | Bilatéral |

    Mot clé: Mise en application, Droit d'accès, Pêche maritime, Débarquement, Accord international-texte, Pêche étrangère, Engins de pêche/méthodes de pêche, Gestion et conservation des pêches, Licence de pêche

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-151113)

  • Protocole relatif à la protection du milieu marin et côtier de la région de l'océan Indien occidental contre la pollution due aux sources et activités terrestres

    Traité | Multilatéral | Nairobi |

    Mot clé: Accès-à-l'information, Mise en application, Émissions, Renforcement des capacités, Biodiversité, Changement de climat

    Source: IUCN (ID: TRE-157174)

  • Agreement on cooperation in the sea fisheries sector between the European Community and the Islamic Republic of Mauritania

    Traité | Bilatéral |

    Mot clé: Pêche maritime, Volume admissible de captures, Poissons marins, Accord international-texte, Pêche étrangère, Subvention/incitation, Collecte de données/déclarations, Gestion et conservation des pêches, Allocation/quota, Licence de pêche

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-152421)

  • Convention sur la protection des Alpes

    Traité | Multilatéral | Salzburg |

    Mot clé: Aire protégée, Conservation du sol/amélioration du sol, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Biodiversité, Recherche, Qualité de l'air/pollution de l'air, Préservation de l'écosystème, Principe pollueur-payeur, Planification territoriale, Gestion/conservation, Développement durable, Terrains agricoles, Accord international-texte, Collectivité locale, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Tourisme, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Monitorage, Gestion des déchets, Parcs nationaux, Zone de montagne, Gestion forestière/conservation des forêts

    Source: IUCN (ID: TRE-001126)

  • Cooperation Agreement between the European Community and the People's Republic of Bangladesh on partnership and development

    Traité | Bilatéral |

    Mot clé: Conservation du sol/amélioration du sol, EIA, Accord international-texte, Lutte contre la pollution, Renforcement des capacités, Santé des animaux, Développement agricole, Institution

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-149292)

  • Quatrième Convention ACP-CEE

    Traité | Multilatéral | Lome |

    Mot clé: Mouvement transfrontière des déchets, Pays en voie de développement, Gestion et conservation des pêches, Développement agricole, Désertification, Exploration, Utilisation durable, Agro-foresterie, Déchets radioactifs, Relations internationales/coopération, Préservation de l'écosystème, Pesticides, Gestion/conservation, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Ranch/reproduction en captivité, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Développement durable, Énergie renouvelable, Commerce international, Accord international-texte, Organisation internationale, EIA, Exploitation minière

    Source: IUCN (ID: TRE-001056)

  • Framework Agreement on the Sava River Basin

    Traité | Multilatéral | Kranjska Gora |

    Mot clé: Institution de bassin, Protection des espèces, Aire protégée, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Approvisionnement en eau, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Cour/tribunaux, Eaux continentales, Navigation, Règlement des différends, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème, Gestion des resources en eau douce, Bassin/captage/bassin versant, Associations d'usagers de l'eau, Effet transfrontière, Gestion/conservation, Autorisation/permis, Accord international-texte, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Accès-à-l'information, Utilisation durable, Planification environnementale, Monitorage

    Source: IUCN (ID: TRE-001824)

  • Troisième Convention ACP-CEE

    Traité | Multilatéral | Lome |

    Mot clé: Gestion/conservation, Désertification, Exploration, Accord international-texte, Agro-foresterie, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Organisation internationale, Relations internationales/coopération, Utilisation durable, Ranch/reproduction en captivité, Pays en voie de développement, Gestion et conservation des pêches, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Développement agricole, Exploitation minière, Développement durable, Commerce international

    Source: IUCN (ID: TRE-000826)

  • Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique à longue distance relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre

    Traité | Multilatéral | Oslo |

    Mot clé: Pollution de l'air à longue distance, Collecte de données/déclarations, Règlement des différends, Recherche, Émissions, Pollution atmosphérique (sources mobiles), Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Monitorage, Transfert de technologie, Effet transfrontière, Lutte contre la pollution, Pollution atmosphérique (sources fixes), Éducation, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Hydrocarbures

    Source: IUCN (ID: TRE-001194)

  • Protocole relatif à la coopération en matière de prévention de la pollution par les navires et, en cas de situation critique, de lutte contre la pollution de la Mer Méditerranée

    Traité | Multilatéral | Valletta |

    Mot clé: Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution de la mer, Substances dangereuses, Biodiversité, Zone marine, Enregistrement, Pollution marine (imputable aux navires), Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Règlement des différends, Recherche, Évaluation/gestion des risques, Autorisation/permis, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Monitorage, Transport/dépôt, Navigation, Plateau continental, Procédures judiciaires/procédures administratives

    Source: IUCN (ID: TRE-001402)

  • Protocol for the Protection of the Caspian Sea against Pollution from Land-Based Sources and Activities to the Framework Convention for the Protection of the Marine Environment of the Caspian Sea

    Traité | Multilatéral | Moscow |

    Mot clé: Substances dangereuses, Pollution marine (d'origine tellurique), Agriculture et environnement, Émissions, Effet transfrontière, Pollution de la mer, EIA, Gestion des zones côtières, Accès-à-l'information, Utilisation durable

    Source: IUCN (ID: TRE-160008)