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• Protocole relatif à la coopération en matière de prévention de la pollution par les navires et, en cas de situation critique, de lutte contre la pollution de la Mer Méditerranée

  Traité | Multilatéral | Valletta | Jan 25, 2002

  Mot clé: Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution de la mer, Substances dangereuses, Biodiversité, Zone marine, Enregistrement, Pollution marine (imputable aux navires), Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Règlement des différends, Recherche, Évaluation/gestion des risques, Autorisation/permis, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Monitorage, Transport/dépôt, Navigation, Plateau continental, Procédures judiciaires/procédures administratives

  Source: IUCN (ID: TRE-001402)

• Convention relative à la pêche dans le Danube

  Traité | Multilatéral | Bucharest | Jan 29, 1958

  Mot clé: Zone de pêche, Bassin/captage/bassin versant, Maillage, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Pêche continentale, Lutte contre la pollution, Ouvrages, Taille, Engins de pêche/méthodes de pêche, Gestion des resources en eau douce, Aquaculture, Gestion et conservation des pêches, Périodes, Institution

  Source: IUCN (ID: TRE-000510)

• Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique

  Traité | Multilatéral | Gothenburg | Nov 30, 1999

  Mot clé: Effet transfrontière, Qualité de l'air/pollution de l'air

  Source: IUCN (ID: TRE-001328)

• Décret nº 97-934 portant publication de l'accord de coopération dans le domaine de l'environnement entre le Gouvernement de la république française et le Gouvernement de la république populaire de Chine, signé à Pékin le 15 mai 1997

  Traité | Bilatéral | Beijing | Mai 15, 1997

  Mot clé: Biodiversité, Accord international-texte, Aire protégée, Lutte contre la pollution, Gestion des zones côtières

  Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-152028)

• Protocol d'application de la Convention alpine de 1991 dans le domaine de la protection des sols

  Traité | Multilatéral | Bled | Oct 16, 1998

  Mot clé: Aire protégée, Collecte de données/déclarations, Agro-foresterie, Remise en état des sols, Subvention/incitation, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Collectivité locale, Zone de montagne, Pollution du sol/qualité, Conservation du sol/amélioration du sol, Monitorage, Érosion, Élimination de déchets, Zones humides, Planification territoriale, Approvisionnement en eau, Utilisation durable, Inventaire, EIA, Tourisme, Relations internationales/coopération, Recherche, Développement durable, Exploration, Mise en application, Éducation, Relevés/plans

  Source: IUCN (ID: TRE-001289)

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

  Traité | Multilatéral | Montego Bay | Déc 10, 1982

  Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

  Source: IUCN (ID: TRE-000753)

• Agreement on cooperation in the sea fisheries sector between the European Community and the Islamic Republic of Mauritania

  Traité | Bilatéral | Déc 23, 1996

  Mot clé: Pêche maritime, Volume admissible de captures, Poissons marins, Accord international-texte, Pêche étrangère, Subvention/incitation, Collecte de données/déclarations, Gestion et conservation des pêches, Allocation/quota, Licence de pêche

  Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-152421)

• Acte Constitutif de l'Union Africaine

  Traité | Multilatéral | Lome | Jul 11, 2000

  Source: IUCN (ID: TRE-001337)

• Agreement between the Government of the Russian Federation and the Government of the People's Republic of China on guiding principles of the joint economic activity on some islands and adjacent defined areas of water of the borderline rivers

  Traité | Bilatéral | Beijing | Nov 10, 1997

  Mot clé: Gestion des resources en eau douce, Accord international-texte, Eaux continentales, Planification environnementale

  Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-153051)

• Accord Nord-Américain de coopération dans le domaine de l'environnement

  Traité | Multilatéral | Washingston; Ottawa, Mexico | Sep 13, 1993

  Source: IUCN (ID: TRE-001174)

• Traité relatif à la coopération en Amazonie

  Traité | Multilatéral | Brasilia | Jul 3, 1978

  Mot clé: Faune sauvage, Commerce intérieur, Collecte de données/déclarations, Préservation de l'écosystème, Relations internationales/coopération, Commerce international, Accord international-texte, Bassin/captage/bassin versant, Institution, Gestion/conservation, Droit d'accès, Monitorage, Recherche, Flore sauvage, Protection des espèces, Navigation, Planification territoriale

  Source: IUCN (ID: TRE-000515)

• Memorandum d'Accord concernant les mesures de conservation en faveur des Populations Ouest-Africaines de l'Elephant d'Afrique (Loxodonta africana)

  Traité | Multilatéral | Nov 22, 2005

  Mot clé: Protection de l'habitat, Faune sauvage, Collecte de données/déclarations, Re-empoissonnement/repeuplement, Accord international-texte, Espèces menacées, Gestion/conservation, Espèces migratoires, Recherche, Monitorage, Espèces animales protégées, Biodiversité, Protection des espèces, Politique/planification, Mammifères

  Source: IUCN (ID: TRE-144933)

• Fisheries Partnership Agreement between the European Community and the Republic of Mozambique

  Traité | Bilatéral | Oct 2, 2009

  Mot clé: Droit d'accès, Pêche maritime, Redevances des licences de pêche, Accord international-texte, Pêche étrangère, Gestion et conservation des pêches, Allocation/quota, Licence de pêche

  Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-151248)

• Protocolo de Enmienda al Tratado de Cooperación Amazónica

  Traité | Multilatéral | Caracas | Déc 14, 1998

  Mot clé: Préservation de l'écosystème, Organisation internationale, Planification environnementale, Accord international-texte, Gestion/conservation, Réserves de biosphère, Biodiversité, Aire protégée

  Source: IUCN (ID: TRE-001825)

• Convention sur l'access à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'access à la justice en matière d'environnement

  Traité | Multilatéral | Aarhus | Jui 25, 1998

  Mot clé: Éducation, Participation du public, Accès-à-l'information, Règlement des différends, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives

  Source: IUCN (ID: TRE-001276)

• Convention relative à la conservation de la faune et de la flore à l’état naturel

  Traité | Multilatéral | London | Nov 8, 1933

  Mot clé: Espèces animales protégées, Droits acquis/droits préexistants, Chasse/capture, Parcs nationaux, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces, Aire protégée, Flore sauvage, Protection de l'habitat, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Produits de la chasse, Biodiversité, Gestion/conservation, Faune sauvage

  Source: IUCN (ID: TRE-000069)

• Accord international sur les bois tropicaux 2006

  Traité | Multilatéral | Geneva | Jan 27, 2006

  Mot clé: Développement durable, Commerce international, Gestion forestière/conservation des forêts, Commerce/industrie/sociétés, Boisement/reboisement, Coupe de bois/exploitation forestière, Gestion/conservation, Accord international-texte, Normes, Collecte de données/déclarations, Changement de climat, Monitorage, Transfert de technologie, Financement, Organisation internationale, Utilisation durable, Bois, Désertification, Recherche, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Fonds spécial, Forêts tropicales

  Source: IUCN (ID: TRE-002497)

• Agreement between the Government of Uzbekistan and the Government of Israel on cooperation in the sphere of environmental protection

  Traité | Bilatéral | Sep 15, 1998

  Mot clé: Accord international-texte, Recyclage/réemploi, Monitorage, Parcs nationaux, Lutte contre la pollution, EIA, Aire protégée, Biodiversité, Éducation, Gestion/conservation

  Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-150918)

• Fisheries Partnership Agreement between the European Community and the Islamic Republic of Mauritania

  Traité | Bilatéral | Oct 2, 2009

  Mot clé: Mise en application, Droit d'accès, Pêche maritime, Débarquement, Accord international-texte, Pêche étrangère, Engins de pêche/méthodes de pêche, Gestion et conservation des pêches, Licence de pêche

  Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-151113)

• Amendement de l'Accord relatif à la création d'un Conseil général des pêches pour la Méditerranée

  Traité | Multilatéral | Rome | Nov 4, 1997

  Source: IUCN (ID: TRE-001657)