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Législation |
Guyana
|
2000
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Collecte de données/déclarations, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chypre
|
2001
Mot clé:
Énergie renouvelable, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Normes environnementales, Subvention/incitation, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1999
(2019)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Loi-cadre, Planification environnementale, Pollution de la mer, Institution, Participation du public, EIA, Peuples autochtones, Politique/planification, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pakistan
|
1997
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, EIA, Cour/tribunaux, Fonds spécial, Infractions/sanctions, Politique/planification, Déchets dangereux, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pakistan
|
2014
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, EIA, Cour/tribunaux, Fonds spécial, Infractions/sanctions, Normes environnementales, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Déchets dangereux, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Égouts, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Slovaquie
|
1991
(1994)
Mot clé:
Législation de base, Préservation de l'écosystème, EIA, Droits/redevances relatives à l'environnement, Éco-audit, Planification environnementale, Normes environnementales, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Responsabilité/indemnisation, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
1994
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Classement/déclassement, Préservation de l'écosystème, EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Planification territoriale, Monitorage, Pollution sonore (de l'environnement), Lutte contre la pollution, Aire protégée, Protection de l'habitat, Terres publiques, Recherche, Pollution du sol/qualité, Déchets solides, Fonds spécial, Restrictions à l'utilisation, Gestion des déchets, Zonage, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2016
Mot clé:
Certification, Procédures judiciaires/procédures administratives, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Préservation de l'écosystème, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
1997
(2009)
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Santé publique, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2021
Mot clé:
Éducation, Aire protégée, Gestion des déchets, Déchets solides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1990
(2021)
Mot clé:
Substances dangereuses, Couche d'ozone, Énergie renouvelable, Autorisation/permis, Charbon, Hydrocarbures, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Législation de base, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Qualité de l'air/pollution de l'air, Cour/tribunaux, Planification environnementale, Normes environnementales, Institution, Infractions/sanctions, Enregistrement, Pollution par les hydrocarbures, Transport/dépôt, Accès-à-la-justice, Protection de l’environnement, Politique/planification, Normes, Pollution du sol/qualité, Déchets solides, Prévention des déchets, Développement durable, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Autriche
|
2000
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Institution, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Mongolie
|
2000
(2004)
Mot clé:
Droits/redevances relatives à l'environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ouzbékistan
|
1999
Mot clé:
Risques, Accès-à-l'information, Monitorage, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Azerbaidjan
|
1999
Mot clé:
Institution, Risques, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Accès-à-l'information, Règlement des différends, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Oman
|
1989
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Institution, Royalties/redevances
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1997
(2008)
Mot clé:
Risques, Système d'alerte précoce, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2005
Mot clé:
Risques, Système d'alerte précoce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2006
Mot clé:
Éco-audit, Aire protégée, Droits/redevances relatives à l'environnement, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Iraq
|
2010
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Santé publique, Politique/planification, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX