-
Législation |
Australie
|
1998
Mot clé:
Érosion, Feux de forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Forêt publique, Partenariats public-privé (PPP), Droits traditionnels/droits coutumiers, Agro-foresterie, Biodiversité, Biosécurité, Commerce/industrie/sociétés, Changement de climat, Patrimoine culturel, Risques, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Normes environnementales, Mesures de protection des forêts, Coupe de bois/exploitation forestière, Parasites/maladies, Protection des végétaux, Aire protégée, Protection de l’environnement, Protection des espèces, Évaluation/gestion des risques, Conservation du sol/amélioration du sol, Normes, Développement durable, Utilisation durable, Bois, Transport/dépôt, Restrictions à l'utilisation, Mauvaises herbes, Autorisation/permis, Forêt de protection, Politique/planification, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bhoutan
|
2000
(2017)
Mot clé:
Pêche continentale, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Institution, Politique/planification, Forêt publique, Forêt privée, Aire protégée, Coupe de bois/exploitation forestière, Autorisation/permis, Gestion communautaire, Gestion forestière/conservation des forêts, Inspection, Bassin/captage/bassin versant, Certification, Ramassage/récolte, Responsabilité/indemnisation, Marquage/identificacion, Monitorage, Parcs nationaux, Infractions/sanctions, Recherche, Bois, Transport/dépôt, Commerce intérieur, Commerce international, Pâturage, Développement durable, Eaux continentales, Flore sauvage, Protection des espèces, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Macédoine du Nord
|
2005
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Préservation de l'écosystème, Protection de l’environnement, Normes environnementales, Monitorage, Lutte contre la pollution, EIA, Patrimoine culturel, Normes, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Philippines
|
2020
Mot clé:
Santé publique, Protection sociale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Maurice
|
2012
Mot clé:
Aliments pour animaux, Santé des animaux, Agents de lutte biologique, Transformation/manutention, Médicaments, Maladie des poissons, Navire de pêche, Débarquement, Gestion et conservation des pêches, Produits de la pêche, Inspection, Eau potable, Traçabilité/traçage du produit, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Certification, Commerce international, Santé publique, Hygiène/procédures sanitaires, Gestion des déchets, Produits de nettoyage/détergents, Transport/dépôt, Toxicité/empoisonnement, Produits alimentaires traités, Emballage/étiquetage, HACCP, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
Mot clé:
Boisement/reboisement, Patrimoine culturel, Agro-foresterie, Bassin/captage/bassin versant, Feux de forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Essence forestière, Mesures de protection des forêts, Risques, Parasites/maladies, Préservation de l'écosystème, Éducation, Érosion, Engrais/nutriments, Protection des végétaux, Matériel de reproduction/semences, Politique/planification, Traitement post-récolte, Forêt privée, Transformation/manutention, Aire protégée, Forêt de protection, Forêt publique, Santé publique, Évaluation/gestion des risques, Conservation du sol/amélioration du sol, Normes, Utilisation durable, Coupe de bois/exploitation forestière, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers, Transport/dépôt, Mauvaises herbes, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Eaux usées/déversement, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Biodiversité, Espèces menacées, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2017
Mot clé:
EIA, Procédures judiciaires/procédures administratives, Patrimoine culturel, Accès-à-la-justice, Autorisation/permis, Biodiversité, Infractions/sanctions, Évaluation/gestion des risques, Protection de l’environnement, Risques, Préservation de l'écosystème, Questions de procédures, Effet transfrontière
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2004
(2016)
Mot clé:
Gestion des zones côtières, Zones marines protégées, Aire protégée, Gestion/conservation, Parcs nationaux, Patrimoine culturel, Peuples autochtones
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2023
Mot clé:
Commerce/industrie/sociétés, Collecte de données/déclarations, Mise en application, Substances dangereuses, Inspection, Commerce intérieur, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Principe de précaution, Protection de l’environnement, Santé publique, Recyclage/réemploi, Enregistrement, Évaluation/gestion des risques, Déchets solides, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
1995
(2019)
Mot clé:
Droit d'accès, Procédures judiciaires/procédures administratives, Aquaculture, Animaux aquatiques, Plantes aquatiques, Pêche artisanale, Biodiversité, Gestion des zones côtières, Mise en application, ZEE-Zone Economique Exclusive, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Autorisation de pêche, Redevances de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navire de pêche, Pêche étrangère, Loi-cadre, Gouvernance, Pêche continentale, Institution, Débarquement, Collectivité locale, Mariculture, Pêche maritime, Monitorage, Pêche non-commerciale, Infractions/sanctions, Autorisation/permis, Participation du public, Re-empoissonnement/repeuplement, Collecte de données/déclarations, Recherche, Royalties/redevances, Transport/dépôt, Utilisation durable, Mer territoriale, Volume admissible de captures, Allocation/quota, Santé des animaux, Zone marine, Fonds spécial, Responsabilité/indemnisation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Gibraltar (RU)
|
2004
(2016)
Mot clé:
Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Bassin/captage/bassin versant, Zonage, Normes environnementales, Politique/planification, Monitorage, Effet transfrontière, Infractions/sanctions, Institution de bassin, Eaux continentales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Éthiopie
|
2018
Mot clé:
Gouvernance, Genre, Équité, Jeunesse, Protection sociale, Développement agricole, Institution, Patrimoine culturel, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Sécurité alimentaire, Développement durable, Institution de bassin
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Philippines
|
2004
Mot clé:
Pollution de la mer, Pollution des eaux douces, Redevances pour les eaux, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Autorisation/permis, Eaux continentales, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bangladesh
|
2021
Mot clé:
Certification, Collecte de données/déclarations, EIA, Commerce/industrie/sociétés, Monitorage, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2018
Mot clé:
Pêche maritime, Navire de pêche, Gestion et conservation des pêches, Pêche étrangère
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Nigéria
|
2009
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Commerce/industrie/sociétés, Eaux usées/déversement, Système d'alerte précoce, Éco-produits/processus écologique, Émissions, Mise en application, Éco-audit, EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Déchets dangereux, Subvention/incitation, Eau à usage industriel, Responsabilité/indemnisation, Monitorage, Infractions/sanctions, Principe pollueur-payeur, Protection de l’environnement, Recyclage/réemploi, Eaux superficielles, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2011
(2021)
Mot clé:
Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Recyclage/réemploi, Fonds spécial, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sierra Leone
|
2012
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Monitorage, EIA, Inspection, Principe de précaution, Principe pollueur-payeur, Mise en application, Infractions/sanctions, Remise en état des sols, Patrimoine culturel, Terrains agricoles, Exploitation minière, Minéraux, Exploration, Politique/planification, Gouvernance, Classement/déclassement, Institution, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Ouvrages, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2017
(2021)
Mot clé:
Mise en application, Législation de base, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Emballage/étiquetage, Commerce intérieur, Commerce international, Production écologique/production biologique, Certification, Produits agricoles, Résidus, Médicaments, Aliments pour animaux, Protection des animaux, Santé des animaux, Protection des végétaux, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2007
(2022)
Mot clé:
Évaluation des ressources/des dommages, Institution, Hydrocarbures, Partenariats public-privé (PPP)
Source: FAO,
FAOLEX