-
Législation |
Union européenne
|
2004
(2019)
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Santé publique, Pollution du sol/qualité, Pollution de la mer, Utilisation durable, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2019
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Prévention des déchets, Gestion des déchets, Recyclage/réemploi, Principe pollueur-payeur, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2009
(2019)
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Autorisation/permis, Institution, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2016
(2019)
Mot clé:
EIA, Planification environnementale, Planification territoriale, Institution, Autorisation/permis, Politique/planification, Participation du public, Gouvernance, Infractions/sanctions, Règlement des différends, Développement durable, Patrimoine culturel, Peuples autochtones, Législation de base
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Nigéria
|
2019
Mot clé:
Développement agricole, Droits des obtenteurs/droits des cultivateurs, Cultures/pâtures, Ressources génétiques, Inspection, Droits de propriété intellectuelle/brevets, Certification, Droits des obtenteurs/droits des cultivateurs, Transformation/manutention, Institution, Emballage/étiquetage, Variété végétale, Matériel de reproduction/semences, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Recherche, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
|
Canada
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Inde
|
1949
(2019)
Mot clé:
Droits économiques, sociaux et culturels, Collectivité locale, Nutrition, Droit à l'alimentation, Peuples autochtones, Droits de l'homme, Développement agricole, Politique/planification, Gouvernance, Accès-à-la-justice, Droits traditionnels/droits coutumiers, Genre, Droits de propriété, Participation du public, Développement durable, Pêche continentale, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Sécurité alimentaire, Régime foncier, Terrains agricoles, Institution, Cour/tribunaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
|
Pays-Bas
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2019
Mot clé:
Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Aquaculture, Relations internationales/coopération, Pêche étrangère, Monitorage, Mise en application, Espèces exotiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2019
Mot clé:
Bioénergie, Biocarburant, Pollution du sol/qualité, Terrains agricoles, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Décision
UNEP/EA.4/Res.6
–
Adopté
|
UNEA
|
Mot clé:
Gestion des ressources marines, Pollution marine (d'origine tellurique), Pollution de la mer
Source: UNEP,
InforMEA
-
Décision
UNEP/EA.4/Res.3
–
Adopté
|
UNEA
|
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Éthiopie
|
2019
Mot clé:
Santé publique, Tabac, Infractions/sanctions, Législation de base, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Boissons, Allaitement au sein/alimentation des enfants, Commerce/industrie/sociétés, Produits de nettoyage/détergents, Protection du consommateur, Collecte de données/déclarations, Mise en application, Additifs alimentaires, Fraude, Organisme génétiquement modifié (OGM), Hormones/stéroïdes, Hygiène/procédures sanitaires, Inspection, Institution, Commerce intérieur, Commerce international, Emballage/étiquetage, Procédures judiciaires/procédures administratives, Monitorage, Limite maximum de résidu, Aliment nouveau, Nutrition, Pesticides, Eau potable, Principe de précaution, Transformation/manutention, Résidus, Évaluation/gestion des risques, Aliments diététiques et de régime, Normes, Toxicité/empoisonnement, Traçabilité/traçage du produit, Transport/dépôt, Produits alimentaires traités, Vente
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1997
(2019)
Mot clé:
Loi-cadre, Procédures judiciaires/procédures administratives, Éco-audit, Planification environnementale, Accès-à-l'information, Autorisation/permis, Lutte contre la pollution, Peuples autochtones, Politique/planification, Classement/déclassement, Gestion des déchets, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2019
Mot clé:
Pollution de la mer, Utilisation durable, Élimination de déchets, Pollution des eaux douces, Patrimoine culturel, Aquaculture, Mariculture, Autorisation/permis, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Navire de pêche, Zone de pêche protégée, Protection de l’environnement, Protection des espèces, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Gestion des déchets, Égouts, Zones marines protégées, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Éthiopie
|
2019
Mot clé:
Changement de climat, Catastrophe, Évaluation/gestion des risques, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Cultures/pâtures, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Recherche, Engrais/nutriments, Insuffisance d'eau/sécheresse, Inondation, Énergie renouvelable, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Santé publique, Sécurité alimentaire, Gestion forestière/conservation des forêts, Bois, Sous-produits forestiers, Conservation du sol/amélioration du sol, Production animale, Aliments pour animaux, Parasites/maladies, Monitorage, Protection des végétaux, Eau potable, Bassin/captage/bassin versant, Utilisation durable, Préservation de l'écosystème, Biodiversité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Australie
|
Mot clé:
Changement de climat, Émission sonore, Pollution sonore (de l'environnement), Bruit des transports aériens, Normes acoustiques, Équité, Exploitation minière, Bruit des véhicules, Développement durable
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Union européenne
|
2019
Mot clé:
Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Volume admissible de captures, Allocation/quota, Prises accessoires, Débarquement, Navire de pêche
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2019
Mot clé:
EIA, Lutte contre la pollution, Mouvement transfrontière des déchets, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2019
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Santé publique, Politique/planification, Pollution de la mer, Collectivité locale, Participation du public, Développement durable, Pesticides, Pollution par les hydrocarbures, Éducation, Certification, Enregistrement, Royalties/redevances, Fonds spécial, Mise en application, Responsabilité/indemnisation, Normes, Protection de l’environnement, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Navigation, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Risques, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Égouts, Financement, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX