-
Législation |
Corée, République de
|
2009
(2020)
Mot clé:
Développement agricole, Zonage, Terres publiques, Terres privées, Inspection, Responsabilité/indemnisation, Mise en application, Gestion communautaire, Pêche maritime, Poissons marins, Droit d'accès, Commerce/industrie/sociétés
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
EIA, Patrimoine culturel, Planification territoriale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Accès-à-l'information, Gestion des zones côtières, Élimination de déchets, Déchets dangereux, Transport/dépôt, Gestion des déchets, Développement durable, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grenade
|
2019
Mot clé:
Biodiversité, Renforcement des capacités, Gestion des zones côtières, Risques, Système d'alerte précoce, Préservation de l'écosystème, EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Substances dangereuses, Inspection, Gestion intégrée, Aire marine, Zones marines protégées, Exploitation minière, Monitorage, Navigation, Principe de précaution, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Participation du public, Évaluation/gestion des risques, Normes, Normes de qualité de l'eau, Aire protégée, Politique/planification, Législation de base, Corail, Éducation, Gestion/conservation, Infractions/sanctions, Recherche, Espèces menacées, Poissons marins, Mammifères marins, Protection des espèces, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Corée, République de
|
1999
(2014)
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Utilisation durable, Zones humides, Biodiversité, Gestion/conservation, Institution, Infractions/sanctions, Politique/planification, Restrictions à l'utilisation, Relations internationales/coopération, Aire protégée, Espèces menacées, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2021
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Autorisation/permis, EIA, Eau potable, Eaux souterraines, Monitorage, Mise en application, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1990
(2011)
Mot clé:
Pêche maritime, Mariculture, Mollusques, Périodes, Allocation/quota, Taille, Autorisation/permis, Institution, Infractions/sanctions, Gestion et conservation des pêches, Aquaculture
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2012
Mot clé:
Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Zones marines protégées, Lutte contre la pollution, Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Islande
|
1993
(2020)
Mot clé:
Maladie des poissons, Aquaculture, Infractions/sanctions, Collecte de données/déclarations, Santé des animaux, Législation de base, Parasites/maladies, Production animale, Commerce international, Aliments pour animaux, Reproduction des animaux, Quarantaine, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1982
(2020)
Mot clé:
Hydrocarbures, Exploration, Exploitation minière, Transport/dépôt, Royalties/redevances, Autorisation/permis, Gestion des zones côtières
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Îles Caïmanes (RU)
|
2013
Mot clé:
Pêche maritime, Eaux continentales, Gestion des resources en eau douce, Zones humides, Législation de base, Biodiversité, Institution, Politique/planification, Aire protégée, Contrat/accord, Changement de climat, Espèces menacées, Gestion des zones côtières, Protection de l'habitat, Fonds spécial, Mise en application, Infractions/sanctions, Protection des espèces, Poissons cartilagineux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1980
(2021)
Mot clé:
EIA, Autorisation/permis, Aire protégée, Aire marine, Zones marines protégées, Autorisation/permis de chasse, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1992
(2018)
Mot clé:
Mer territoriale, Transport/dépôt, Royalties/redevances, Gestion des zones côtières, Infractions/sanctions, Commerce international
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1995
(2015)
Mot clé:
Gestion des zones côtières, Planification territoriale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Mise en application, Érosion, Inspection, Législation de base, Peuples autochtones
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suriname
|
2017
Mot clé:
Pollution de la mer, Pêche maritime, Autorisation de pêche, Gestion et conservation des pêches, Autorisation/permis, Zone marine, Mer territoriale, ZEE-Zone Economique Exclusive, Navigation, Mise en application, Infractions/sanctions, Souveraineté
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Corée, République de
|
2010
(2022)
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Ouvrages, Politique/planification, Autorisation/permis, Royalties/redevances, Concession, Lutte contre la pollution, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fidji
|
2021
Mot clé:
Législation de base, Changement de climat, Risques, Principe de précaution, Évaluation/gestion des risques, Institution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Gouvernance, Santé publique, Participation du public, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Protection de l’environnement, Préservation de l'écosystème, Gestion communautaire, Droit à un environnement propre/sain, Aire marine, Zone marine, Genre, Équité, Droits de l'homme, Lutte contre la pollution, Nutrition, Droit à l'alimentation, Droit à l'eau, Gestion/conservation, ZEE-Zone Economique Exclusive, Haute mer, Mer territoriale, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kiribati
|
2019
Mot clé:
Produits agricoles, Développement agricole, Terrains agricoles, Biodiversité, Sécurité alimentaire, Biosécurité, Changement de climat, Risques, Normes environnementales, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Gestion intégrée, Relations internationales/coopération, Planification territoriale, Collectivité locale, Genre, Entité non-gouvernementale, Infractions/sanctions, Principe de précaution, Protection de l’environnement, Santé publique, Évaluation/gestion des risques, Gestion des déchets, Pauvreté, Droits de l'homme, Pollution de la mer, Normes, Pêche maritime, Gestion des zones côtières, Santé des animaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Corée, République de
|
2005
(2014)
Mot clé:
Pêche maritime, Poissons marins, Équipement, Engins de pêche/méthodes de pêche, Pêche continentale, Poissons d'eau douce, Port, Inspection, Collecte de données/déclarations, Éducation, Mise en application, Institution, Autorisation de pêche, Subvention/incitation, Enregistrement, Royalties/redevances, Gestion et conservation des pêches, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1982
(2014)
Mot clé:
Hydrocarbures, Transport/dépôt, Plateau continental, Exploitation minière, Autorisation/permis, Zone marine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Nouvelle-Zélande
|
2020
(2021)
Mot clé:
Législation de base, Terres abandonnées/terres vacantes, Cadastre/enregistrement des terres, Peuples autochtones, Institution, Commission foncière, Réforme agraire, Subdivision foncière, Régime foncier, Planification territoriale, Évaluation foncière, Terres privées, Terres publiques, Développement durable, Utilisation durable, Droits traditionnels/droits coutumiers, Terrains urbains, Zonage, Gestion des zones côtières, Zones marines protégées, Aire protégée, Drainage/assèchement, Eaux usées/déversement, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Biodiversité, Parcs nationaux, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX