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Décision
5/CP.8
–
active
|
UNFCCC
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Décision
24/CP.8
–
active
|
UNFCCC
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Décision
Resolution 1/CP.8
–
active
|
UNFCCC
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Décision
n/a
–
active
|
Ramsar Convention
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Décision
–
active
|
Ramsar Convention
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Décision
–
active
|
Ramsar Convention
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1972
(2002)
Mot clé:
Pollution de la mer, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Institution, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Égouts, Eaux usées/déversement, Eaux souterraines, Zones humides, Mise en application, Planification environnementale, Monitorage, Eaux superficielles, Législation de base, Lutte contre la pollution, Aquaculture, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Samoa Américaines (EUA)
|
1972
(2002)
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Aquaculture, Législation de base, Bassin/captage/bassin versant, Gestion des zones côtières, Produits de nettoyage/détergents, Risques, Eaux usées/déversement, Drainage/assèchement, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces, Gouvernance, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Eaux continentales, Irrigation, Utilisation de l'eau par le bétail, Monitorage, Navigation, Engrais/nutriments, Infractions/sanctions, Pollution par les hydrocarbures, Pesticides, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Eau potable, Protection de l’environnement, Recherche, Invasion d'eau salée/ensablement, Égouts, Eaux superficielles, Prélèvement d'eau, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Associations d'usagers de l'eau, Ouvrages, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Traité |
Multilatéral
|
Kranjska Gora
|
Mot clé:
Institution de bassin, Protection des espèces, Aire protégée, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Approvisionnement en eau, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Cour/tribunaux, Eaux continentales, Navigation, Règlement des différends, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème, Gestion des resources en eau douce, Bassin/captage/bassin versant, Associations d'usagers de l'eau, Effet transfrontière, Gestion/conservation, Autorisation/permis, Accord international-texte, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Accès-à-l'information, Utilisation durable, Planification environnementale, Monitorage
Source:
IUCN (ID: TRE-001824)
-
Décision
BC-VI/29
–
active
|
Basel Convention
|
Mot clé:
Déchets solides, Élimination de déchets, Déchets dangereux, Profil institutionnel, Déchets ménagers, Gaspillage alimentaire, Déchets organiques, Pesticides, Déchets industriels, Commerce international, Relations internationales/coopération, Institution
Source: UNEP,
InforMEA
-
Décision
BC-VI/16
–
active
|
Basel Convention
|
Mot clé:
Déchets solides, Élimination de déchets, Déchets dangereux, Déchets ménagers, Commerce d'espèces, Gaspillage alimentaire, Déchets organiques, Déchets industriels, Mouvement transfrontière des déchets
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Union européenne
|
2002
Mot clé:
Pêche maritime, Allocation/quota, Droit d'accès, Pêche étrangère, Poissons cartilagineux, Autorisation de pêche, Gestion et conservation des pêches, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
1996
(2002)
Mot clé:
Planification environnementale, Gestion forestière/conservation des forêts, Défrichement, Politique/planification, Législation de base, Terrains agricoles, Planification territoriale, Petits exploitants/paysans
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2003
Mot clé:
Protection de l'habitat, Aire protégée, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Biodiversité, Espèces exotiques, Ressources génétiques, Recherche, Accès-à-l'information, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Protection des espèces, Poissons cartilagineux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2003
Mot clé:
Institution, Subvention/incitation, Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Planification environnementale, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2003
Mot clé:
Éco-produits/processus écologique, Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Énergie renouvelable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Traité |
Multilatéral
|
Geneva
|
Mot clé:
Économie et environnement, Organisation internationale, Tabac, Populations autochtones, Agriculture et environnement, Développement durable
Source:
IUCN (ID: TRE-160030)
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Traité |
Multilatéral
|
Kiev
|
Mot clé:
Participation du public, Collecte de données/déclarations, ICP-information et consentement préalables, Règlement des différends, Recherche, ONG, Monitorage, Effet transfrontière, EIA, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source:
IUCN (ID: TRE-001371)
-
Traité |
Multilatéral
|
Kiev
|
Mot clé:
Espèces menacées, Mise en application, Gestion/conservation, Principe de précaution, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Planification territoriale, Monitorage, Aire protégée, Protection des espèces, Espèces exotiques, Zone de montagne, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Développement durable, Agro-foresterie, Biodiversité, Approvisionnement en eau, Participation du public, Utilisation durable, OGM, Bassin/captage/bassin versant, Recherche, EIA, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale
Source:
IUCN (ID: TRE-148472)
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Décision
UNEP(DEC)/MED WG.231/25
–
Adopté
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Barcelona Convention
|
Source: UNEP,
InforMEA