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• Guidelines and Manual for Rainwater Harvesting in Maldives.

  Législation | Maldives | 2009

  Mot clé: Eau de pluie, Recyclage/réemploi, Insuffisance d'eau/sécheresse, Planification environnementale, Éco-produits/processus écologique, Politique/planification, Ouvrages, Utilisation durable, Droits d'utilisation de l'eau, Invasion d'eau salée/ensablement, Dessalement de l'eau

  Source: FAO, FAOLEX

• Documento Técnico Nº 23-2016 – Plan Maestro de la Reserva de la Biosfera Maya.

  Législation | Guatemala | 2015

  Mot clé: Gouvernance, Monitorage, Patrimoine culturel, Peuples autochtones, Éducation, Agro-foresterie, Petits exploitants/paysans, Emploi rural, Planification environnementale, Protection de l’environnement, Changement de climat, Développement durable, Politique/planification, Pêche continentale, Sécurité alimentaire, Gestion forestière/conservation des forêts, Bois, Sous-produits forestiers, Feux de forêts, Régime foncier, Production animale, Santé des animaux, Parasites/maladies, Exploration, Espèces exotiques, Protection des végétaux, Gestion des resources en eau douce, Zones humides, Eau potable, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Aire protégée, Zonage, Flore sauvage, Faune sauvage, Tourisme, Chasse/capture, Commerce d'espèces, Amphibiens, Protection de l'habitat

  Source: FAO, FAOLEX

• Endangered Species (Import and Export) Act, 2006.

  Législation | Singapour | 2006 (2014)

  Mot clé: Espèces menacées, Commerce intérieur, Commerce international, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Protection des espèces, Poissons cartilagineux, Commerce d'espèces

  Source: FAO, FAOLEX

• Endangered Species (Trade And Transport) Law, 2004 (2017 Revision).

  Législation | Îles Caïmanes (RU) | 2004 (2015)

  Mot clé: Protection des espèces, Poissons marins, Poissons cartilagineux, Gestion et conservation des pêches, Législation de base, Biodiversité, Espèces menacées, Commerce international, Gestion/conservation, Certification, Commerce d'espèces

  Source: FAO, FAOLEX

• Implementing Rules and Regulations of Chapter 7 of the Code on Sanitation of the Philippines on Industrial Hygiene of the Sanitation Code of the Philippines Amending Administrative Order No. 111 S. 1991.

  Législation | Philippines | 1999

  Mot clé: Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Santé publique, Inspection, Pollution sonore (de l'environnement), Droit à un environnement propre/sain, Droits de l'homme, Équipement, Déchets non-ménagers, Déchets dangereux, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Eau potable, Approvisionnement en eau, Substances dangereuses, Eau à usage récréatif

  Source: FAO, FAOLEX

• Land Ordinance (Cap. 68).

  Législation | Malaisie | 1930 (2018)

  Mot clé: Législation de base, Régime foncier, Procédures judiciaires/procédures administratives, Location, Classement/déclassement, Propriété, Droits traditionnels/droits coutumiers, Relevés/plans, Terres abandonnées/terres vacantes, Cadastre/enregistrement des terres, Pâturages/terrains de parcours, Droit d'usage, Terres publiques

  Source: FAO, FAOLEX

• Documento Técnico Nº 22-2016 – Plan Maestro de la Reserva de la Biosfera Maya.

  Législation | Guatemala | 2015

  Mot clé: Gouvernance, Monitorage, Patrimoine culturel, Peuples autochtones, Éducation, Agro-foresterie, Petits exploitants/paysans, Emploi rural, Planification environnementale, Protection de l’environnement, Changement de climat, Développement durable, Politique/planification, Pêche continentale, Sécurité alimentaire, Gestion forestière/conservation des forêts, Bois, Sous-produits forestiers, Feux de forêts, Régime foncier, Production animale, Santé des animaux, Parasites/maladies, Exploration, Espèces exotiques, Protection des végétaux, Gestion des resources en eau douce, Zones humides, Eau potable, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Aire protégée, Zonage, Flore sauvage, Faune sauvage, Tourisme, Chasse/capture, Commerce d'espèces, Amphibiens, Protection de l'habitat

  Source: FAO, FAOLEX

• Ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses (Ordonnance sur la navigation intérieure, ONI).

  Législation | Suisse | 1978 (2016)

  Mot clé: Pêche continentale, Navire de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Pêche non-commerciale, Gestion et conservation des pêches, Eaux continentales, Navigation, Inspection, Autorisation/permis, Équipement, Transport/dépôt, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution

  Source: FAO, FAOLEX

• Wildlife (Protection) Act, 1972 (No. 53 of 1972).

  Législation | Inde | 1972 (2006)

  Mot clé: Préservation de l'écosystème, Utilisation durable, Peuples autochtones, Législation de base, Chasse/capture, Autorisation/permis de chasse, Institution, Produits de la chasse, Aire protégée, Espèces menacées, Commerce international, Expropriation, Infractions/sanctions, Protection des espèces

  Source: FAO, FAOLEX

• Migratory Birds Convention Act (1994, S.C. 1994, c. 22).

  Législation | Canada | 1994 (2017)

  Mot clé: Oiseaux, Chasse/capture, Protection des espèces, Peuples autochtones

  Source: FAO, FAOLEX

• Maharashtra Forest Rule 2014

  Législation | Inde | 2014

  Mot clé: Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Peuples autochtones

  Source: FAO, FAOLEX

• Conservation (Natural Habitats, c.) Regulations 1994 (S.I. No. 2716 of 1994).

  Législation | Royaume-Uni | 1994 (2021)

  Mot clé: Planification territoriale, Gestion/conservation, Aire protégée, Oiseaux, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces, Zones marines protégées

  Source: FAO, FAOLEX

• Biosecurity Act 2015.

  Législation | Australie | 2015 (2022)

  Mot clé: Biosécurité, Commerce intérieur, Commerce international, Certification, Maladie des poissons, Aquaculture, Mariculture, Biodiversité, Santé des animaux, Législation de base, Parasites/maladies, Aliments pour animaux, Production végétale, Engrais/nutriments, Protection des végétaux

  Source: FAO, FAOLEX

• Biodiversity Assessment Method Order 2017.

  Législation | Australie | 2017

  Mot clé: Institution, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Autorisation/permis, EIA, Zones humides, Inspection, Infractions/sanctions, Biodiversité, Développement durable, Politique/planification, Pêche maritime, Protection des espèces, Recherche, Gestion et conservation des pêches, Aire protégée, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Espèces migratoires, Espèces exotiques, Espèces menacées, Mammifères marins, Parcs nationaux, Zones marines protégées, Accès et partage des avantages, Aire marine

  Source: FAO, FAOLEX

• Law No.5 of 2021 Regulating and Controlling International Trade in Endangered Species of Wild Animal and Plant Groups

  Législation | Bahreïn | 2021

  Mot clé: Autorisation/permis, Certification, Espèces menacées, Commerce international, Enregistrement, Commerce d'espèces, Transport/dépôt, Protection des espèces

  Source: FAO, FAOLEX

• Nature Protection Act 1991.

  Législation | Gibraltar (RU) | 1991 (2018)

  Mot clé: Législation de base, Aire protégée, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Mise en application, Infractions/sanctions, Monitorage, Autorisation/permis, Gestion/conservation, Ranch/reproduction en captivité, Lutte contre la pollution, Oiseaux, Protection des végétaux, Zonage

  Source: FAO, FAOLEX

• Research (7 USC Ch. 88)

  Législation | États-Unis d'Amérique | 2020

  Mot clé: Recherche, Gestion intégrée, Développement durable, Développement agricole, Ressources génétiques, Santé publique, Emploi rural, Subvention/incitation, Mesures financières agricoles, Protection de l’environnement, Éducation, Renforcement des capacités, Politique/planification, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Érosion, Protection des animaux, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines

  Source: FAO, FAOLEX

• Public Health Act, 2012 (Act No. 851 of 2012).

  Législation | Ghana | 2012

  Mot clé: Législation de base, Hygiène/procédures sanitaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Transformation/manutention, Abattage, Enregistrement, Vente, Commerce international, Fraude, Infractions/sanctions, Additifs alimentaires, Emballage/étiquetage, Pesticides, Peuples autochtones, Santé des animaux, Parasites/maladies, Animal dangereux/animal nocif, Désinfection, Médicaments, Lutte contre la pollution, Institution

  Source: FAO, FAOLEX

• Environmental Protection and Management Act, 2015 (No. 11 of 2015).

  Législation | Antigua-et-Barbuda | 2015

  Mot clé: Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Loi-cadre, Institution, EIA, Éco-audit, Monitorage, Normes environnementales, Gestion communautaire, Pollution du sol/qualité, Pollution sonore (de l'environnement), Changement de climat, Fonds spécial, Planification environnementale, Inspection, Procédures judiciaires/procédures administratives, Mise en application, Infractions/sanctions, ICP-information et consentement préalables, Patrimoine culturel, Protection de l’environnement, Politique/planification, Normes, Pêche continentale, Pêche maritime, Mesures de protection des forêts, Forêt de protection, Gestion forestière/conservation des forêts, Substances dangereuses, Gestion des resources en eau douce, Eaux continentales, Pollution des eaux douces, Développement durable, Utilisation durable, Zones humides, Zone de conservation des eaux, Biodiversité, Protection de l'habitat, Ressources génétiques, Espèces menacées, Accès et partage des avantages, Aire protégée, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage, Commerce d'espèces

  Source: FAO, FAOLEX

• Commission Implementing Decision (EU) 2022/53 amending the Annex to Implementing Decision (EU) 2021/641 concerning emergency measures in relation to outbreaks of highly pathogenic avian influenza in certain Member States.

  Législation | Union européenne | 2022

  Mot clé: Oiseaux, Volaille, Parasites/maladies, Santé des animaux, Évaluation/gestion des risques, Principe de précaution

  Source: FAO, FAOLEX