-
Législation |
Union européenne
|
2013
Mot clé:
Fonds spécial, Développement agricole, Subvention/incitation, Changement de climat, Genre
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
République-Unie de Tanzanie
|
2014
Mot clé:
Renforcement des capacités, Éducation, Planification environnementale, Équité, Financement, Genre, Gouvernance, Droits de l'homme, Monitorage, Protection de l’environnement, Développement durable, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2023
Mot clé:
Accès-à-l'information, Aquaculture, Animaux aquatiques, Plantes aquatiques, Autorisation/permis, Biodiversité, Prises accessoires, Poissons cartilagineux, Corail, Crustacés, Collecte de données/déclarations, Fonds marins, Mise en application, Financement, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navire de pêche, Pêche étrangère, Poissons d'eau douce, Port, Pêche continentale, Inspection, Commerce intérieur, Relations internationales/coopération, Organisation internationale, Débarquement, Pêche maritime, Poissons marins, Mammifères marins, Marquage/identificacion, Mollusques, Monitorage, Pêche non-commerciale, Principe de précaution, Protection des espèces, Enregistrement, Périodes, Taille, Développement durable, Utilisation durable, Volume admissible de captures, Traçabilité/traçage du produit, Oiseaux, Protection de l'habitat, Tortues
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2005
Mot clé:
Pêche maritime, Allocation/quota, Zone de pêche, Pêche étrangère, Mise en application, Inspection, Gestion et conservation des pêches
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2013
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Changement de climat, Couche d'ozone, Autorisation/permis, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Roumanie
|
2008
(2016)
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Pêche continentale, Pêche maritime, Aquaculture, Produits de la pêche, Navire de pêche, Transformation/manutention
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2009
Mot clé:
Déchets solides, Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Recyclage/réemploi
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Nigéria
|
2017
Mot clé:
Autorisation/permis, Prévention des risques biotechnologiques, Certification, Évaluation des ressources/des dommages, Collecte de données/déclarations, Système d'alerte précoce, Organisme génétiquement modifié (OGM), Gouvernance, Institution, Commerce intérieur, Commerce international, Responsabilité/indemnisation, Infractions/sanctions, Principe pollueur-payeur, Protection de l’environnement, Évaluation/gestion des risques, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Transport/dépôt, Aliments pour animaux, Emballage/étiquetage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sudáfrica
|
2017
Mot clé:
Ouvrages, Égouts, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Gibraltar (RU)
|
2008
(2015)
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Évaluation/gestion des risques, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Effet transfrontière, Institution, Commerce/industrie/sociétés, Relations internationales/coopération, Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Croatie
|
2003
Mot clé:
Politique/planification, Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Mesures de protection des forêts, Procédures judiciaires/procédures administratives, Financement, Monitorage, Institution, Biodiversité, Relations internationales/coopération, Recherche, Bois, Coupe de bois/exploitation forestière, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
2005
(2014)
Mot clé:
Protection des animaux, Entité non-gouvernementale, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2008
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Changement de climat, Émissions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brunéi Darussalam
|
2019
Mot clé:
Substances dangereuses, Déchets dangereux, Protection de l’environnement, Santé publique, Recyclage/réemploi, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
1994
(2017)
Mot clé:
Loi-cadre, Droits d'utilisation de l'eau, Ouvrages, Prélèvement d'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Eaux usées/déversement, Collecte de données/déclarations, Déchets dangereux, Responsabilité/indemnisation, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ouganda
|
2016
Mot clé:
Gestion communautaire, Exploitation agricole, Institution, Normes, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Développement agricole
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Albanie
|
2005
Mot clé:
Pêche maritime, Aquaculture, Mariculture, Enregistrement, Institution, Navire de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Périodes, Pêche non-commerciale, Recherche, Taille, Autorisation/permis, Maillage, Collecte de données/déclarations, Inspection, Poissons cartilagineux, Autorisation de pêche, Protection des espèces, Gestion et conservation des pêches, Pêche étrangère
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
République-Unie de Tanzanie
|
2005
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Institution, Lutte contre la pollution, EIA, Qualité de l'air/pollution de l'air, Agents de lutte biologique, Patrimoine culturel, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Normes environnementales, Organisme génétiquement modifié (OGM), Fonds spécial, Cour/tribunaux, Monitorage, Gestion des déchets, Mise en application, Infractions/sanctions, ICP-information et consentement préalables, Biodiversité, Principe de précaution, Droits traditionnels/droits coutumiers, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Pesticides, Protection des végétaux, Gestion des zones côtières, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Zones humides, Développement durable, Utilisation durable, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Guam (EUA)
|
2008
Mot clé:
Droits d'utilisation de l'eau, Eaux souterraines, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Libéria
|
2017
(2018)
Mot clé:
Extension agricole, Engrais/nutriments, Genre, Pesticides, Développement durable, Développement agricole, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Santé publique, Substances dangereuses, Éducation, Production végétale, Déchets dangereux, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX