-
Législation |
Viet Nam
|
2017
Mot clé:
Minéraux, Exploitation minière, Infractions/sanctions, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1980
(2002)
Mot clé:
Législation de base, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Responsabilité/indemnisation, Fonds spécial, Substances dangereuses, Remise en état des sols, Déchets dangereux, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Eau potable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sainte-Luce
|
2009
Mot clé:
Bassin/captage/bassin versant, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Gouvernance, Inspection, Politique/planification, Eau potable, Aire protégée, Protection de l’environnement, Participation du public, Égouts, Normes de qualité de l'eau, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2014
Mot clé:
EIA, Procédures judiciaires/procédures administratives, Changement de climat, Infractions/sanctions, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2016
Mot clé:
Évaluation/gestion des risques, Commerce/industrie/sociétés, Substances dangereuses, Risques, Mise en application, Santé publique
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suède
|
2020
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Changement de climat, Qualité de l'air/pollution de l'air, Biodiversité, Bioénergie, Émissions, Échange de droits d'émission, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Planification environnementale, Financement, Relations internationales/coopération, Développement durable, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Philippines
|
2010
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Changement de climat, Éco-produits/processus écologique, Planification environnementale, Monitorage, Politique/planification, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malawi
|
2018
Mot clé:
Régime foncier, Planification territoriale, Gestion des resources en eau douce, Politique/planification, Prélèvement d'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Institution, Gouvernance, Eaux souterraines, Zone de conservation des eaux, Accès-à-l'information, Servitude, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Développement durable, Utilisation durable, Associations d'usagers de l'eau, Insuffisance d'eau/sécheresse, Ouvrages, Inondation, Approvisionnement en eau, Forage de puits/puits, Lutte contre la pollution, Droits traditionnels/droits coutumiers, Gestion communautaire, Eaux superficielles, Zones humides, Risques, Mise en application, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
EIA, Pollution de la mer, Relations internationales/coopération, Effet transfrontière, Patrimoine culturel, Mariculture, Crustacés, Animaux aquatiques, Autorisation/permis, Accès-à-l'information, Préservation de l'écosystème, Aire marine, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belize
|
1994
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Éco-audit, Normes environnementales, Infractions/sanctions, Normes, Protection de l’environnement, Coupe de bois/exploitation forestière, Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts, Régime foncier, Remise en état des sols, Exploitation minière, Exploration, Autorisation/permis, Prélèvement d'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Eaux usées/déversement, Ouvrages, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2020
Mot clé:
Substances dangereuses, Déchets dangereux, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Commerce intérieur, Commerce international, Radiation, Gaz naturel, Autorisation/permis, Renforcement des capacités, Monitorage, Recherche, Normes, Mise en application, Cour/tribunaux, Responsabilité/indemnisation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Normes environnementales, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2020
Mot clé:
Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Exploitation minière, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bangladesh
|
2021
Mot clé:
Certification, Collecte de données/déclarations, EIA, Commerce/industrie/sociétés, Monitorage, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1966
(2016)
Mot clé:
Normes environnementales, Planification territoriale, Exploitation minière, Propriété, Autorisation/permis, Aire protégée, Droit d'usage, Normes, Protection de l’environnement, Aliments pour animaux, Pâturage, Animaux aquatiques, Préservation de l'écosystème, Poissons marins, Principe de précaution, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage, Droit d'accès, Accès-à-l'information, Procédures judiciaires/procédures administratives, Ramassage/récolte, Cour/tribunaux, Infractions/sanctions, Royalties/redevances, Conservation du sol/amélioration du sol, Bois
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brunéi Darussalam
|
2019
Mot clé:
Substances dangereuses, Déchets dangereux, Protection de l’environnement, Santé publique, Recyclage/réemploi, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arménie
|
2002
(2023)
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Aquaculture, Loi-cadre, Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Forage de puits/puits, Autorisation/permis, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Eau à usage industriel, Eau potable, Priorités, Redevances pour les eaux, Zone de conservation des eaux, Approvisionnement en eau, Associations d'usagers de l'eau, Changement de climat, Droits d'utilisation de l'eau, Droit à l'eau, Droits de l'homme
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
EIA, Procédures judiciaires/procédures administratives, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Effet transfrontière, Patrimoine culturel, Politique/planification, Planification territoriale, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Protection de l'habitat, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2020
Mot clé:
Risques, Gouvernance, Système d'alerte précoce, Évaluation/gestion des risques, Santé publique, Institution, Questions de procédures
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2017
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Commerce/industrie/sociétés, Normes, Protection de l’environnement, Production animale, Volaille, Porcins, Aliments pour animaux, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX