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213 résultats trouvés. Montrer seulement Traités | Décisions de traités | Législation | Jurisprudence | Littérature

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  • Tratado del Río de la Plata y su Frente Marítimo

    Traité | Bilatéral | Montevideo |

    Mot clé: Organisation internationale, Pêche maritime, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Recherche, Accord international-texte, Pêche étrangère, Navigation, Zone marine, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche protégée

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-151833)

  • Convention for Cooperation in the Protection and Sustainable Development of the Marine and Coastal Environment of The Northeast Pacific

    Traité | Multilatéral | Antigua |

    Mot clé: Protection de l'habitat, Pollution de la mer, Érosion, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Renforcement des capacités, Accès-à-l'information, Pollution de la mer (immersion de déchets), Gestion des ressources marines, Développement durable, Protection des espèces, Préservation de l'écosystème, Pollution marine (imputable aux navires), Principe de précaution, Utilisation durable, Participation du public, Pollution marine (d'origine tellurique), Règlement des différends, Éducation, Principe pollueur-payeur, Responsabilité/indemnisation, Biodiversité, Aire protégée, Monitorage, Planification environnementale, Gestion des zones côtières, EIA, Collectivité locale, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Espèces menacées, Gestion et conservation des pêches, Changement de climat

    Source: IUCN (ID: TRE-001350)

  • International Agreement between the Government of the Russian Federation and the Government of People’s Republic of China regarding cooperation in the sphere of protection, regulation and stock enhancement of live aquatic biodiversity in the boundary waters of the rivers of Amur and Ussuri (1994)

    Traité | Bilatéral | Beijing |

    Mot clé: Re-empoissonnement/repeuplement, Accord international-texte, Pêche continentale, Poissons diadromes, Poissons d'eau douce, Animaux aquatiques, Infractions/sanctions, Crustacés, Aquaculture, Gestion et conservation des pêches, Pêche artisanale, Plantes aquatiques

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-149604)

  • Protocol on the Economic, Scientific and Technical Cooperation in the field of agriculture between Lebanon and Greece

    Traité | Bilatéral |

    Mot clé: Pêche maritime, Production végétale, Recherche, Accord international-texte, Réforme agraire, Pêche continentale, Production animale, Santé des animaux, Développement agricole, Protection des végétaux, Aquaculture, Gestion et conservation des pêches, Transformation/manutention

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-149568)

  • Protocolo Adicional al Acuerdo para la conservación de la fauna acuática en los cursos de los ríos limítrofes, entre el Gobierno de la República del Paraguay y el Gobierno de la República Federativa del Brasil

    Traité | Bilatéral | Brasilia |

    Mot clé: Maillage, Volume admissible de captures, Zone de pêche interdite, Accord international-texte, Autorisation de pêche, Pêche continentale, Engins de pêche/méthodes de pêche, Infractions/sanctions, Pêche non-commerciale, Gestion et conservation des pêches, Licence de pêche, Permis de pêche

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-149562)

  • Protocole relatif aux zones protégées ainsi qu' à la faune et la flore sauvages dans la région de l' Afrique orientale

    Traité | Multilatéral | Nairobi |

    Mot clé: Équipement de chasse/méthodes de chasse, Éducation, Accord international-texte, Collecte de données/déclarations, Protection des espèces, Flore sauvage, Droits traditionnels/droits coutumiers, Espèces menacées, Gestion et conservation des pêches, Chasse/capture, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Recherche, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Faune sauvage, Espèces migratoires, Espèces exotiques

    Source: IUCN (ID: TRE-000821)

  • Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

    Traité | Multilatéral | Montego Bay |

    Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

    Source: IUCN (ID: TRE-000753)

  • Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique

    Traité | Multilatéral | Paris |

    Mot clé: Recherche, Politique/planification, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Éducation, Renforcement des capacités, Collecte de données/déclarations, Désertification, Transfert de technologie, Conservation du sol/amélioration du sol, Sécurité alimentaire, Participation du public, Indicateurs environnementaux, Règlement des différends, Érosion, Monitorage, Utilisation durable, Financement, Normes

    Source: IUCN (ID: TRE-001200)

  • Convention régionale de Kuwait concernant la coopération pour la protection de l'environnement marin contre la pollution

    Traité | Multilatéral | Kuwait City |

    Mot clé: EIA, Exploration, Pollution marine (d'origine tellurique), Fonds marins, Responsabilité/indemnisation, Pollution de la mer, Recherche, Zone marine, Relations internationales/coopération, Pollution de la mer (immersion de déchets), Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Gestion et conservation des pêches, Monitorage, Éducation, Règlement des différends, Cour/tribunaux, Pollution marine (imputable aux navires), Gestion/conservation, Collecte de données/déclarations, Organisation internationale

    Source: IUCN (ID: TRE-000537)

  • Protocole à l'Accord de coopération pour la mise en valeur durable du bassin du Mékong, concernant l'établissement et l'entrée en fonction de la commission du Mékong

    Traité | Multilatéral | Chiang Rai |

    Mot clé: Institution de bassin, Préservation de l'écosystème, Effet transfrontière, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Collecte de données/déclarations, Gestion des resources en eau douce, Navigation, Production d'énergie hydroélectrique, Gestion et conservation des pêches, Utilisation durable, Développement durable, Règlement des différends

    Source: IUCN (ID: TRE-154860)

  • Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française concernant la pêche dans le lac Léman

    Traité | Bilatéral | Berne |

    Mot clé: Taille, Pêche non-commerciale, Inspection, Re-empoissonnement/repeuplement, Périodes, Pêche étrangère, Organisation internationale, Accord international-texte, Espèces halieutiques protégées, Engins de pêche/méthodes de pêche, Zone de pêche protégée, Règlement des différends, Gestion et conservation des pêches, Poissons d'eau douce, Droit d'accès, Eaux continentales, Pêche continentale

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-151815)

  • Convention relative à la coopération en matière de protection et de mise en valeur du milieu marin et des zones côtières de la région de l'Afrique de l'Ouest et du Centre

    Traité | Multilatéral | Abidjan |

    Mot clé: Gestion des ressources marines, Zones marines protégées, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution marine (d'origine tellurique), Mise en application, Organisation internationale, Effet transfrontière, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Zone marine, Monitorage, Exploration, Pollution de la mer, EIA, Eaux continentales, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Recherche, Pollution marine (imputable aux navires), Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion et conservation des pêches, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Fonds marins, Érosion, Qualité de l'air/pollution de l'air, Gestion des zones côtières

    Source: IUCN (ID: TRE-000547)

  • Memorandum of Understanding between the Republic of Kenya the United Repubic of Tanzania and the Republic of Uganda for Cooperation on Environment Management

    Traité | Multilatéral | Nairobi |

    Mot clé: Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Insuffisance d'eau/sécheresse, Protection de l'habitat, Déchets dangereux, Renforcement des capacités, Accès-à-l'information, Zones marines protégées, Protection des espèces, Zone de montagne, Flore sauvage, Mise en application, Préservation de l'écosystème, Mouvement transfrontière des déchets, Espèces migratoires, Substances dangereuses, Zones humides, Gestion des resources en eau douce, Faune sauvage, Infractions/sanctions, Subvention/incitation, Utilisation durable, Participation du public, Espèces exotiques, Règlement des différends, Éducation, ICP-information et consentement préalables, Relations internationales/coopération, Boisement/reboisement, Aire protégée, Toxicité/empoisonnement, Désertification, Effet transfrontière, Monitorage, Gestion des zones côtières, Énergie renouvelable, EIA, Gestion forestière/conservation des forêts, Recherche, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Évaluation des ressources/des dommages, Gestion et conservation des pêches, Normes environnementales, Gestion des déchets, Droit à un environnement propre/sain

    Source: IUCN (ID: TRE-001332)