-
Législation |
Irlande
|
1992
(2021)
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Protection de l’environnement, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Organisme génétiquement modifié (OGM), Accès-à-l'information, EIA, Infractions/sanctions, Politique/planification, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2009
(2017)
Mot clé:
Couche d'ozone, Classement/déclassement, EIA, Planification environnementale, Pollution sonore (de l'environnement), Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Peuples autochtones, Politique/planification, Exploitation minière, Gestion des déchets, Médicaments, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1998
(2014)
Mot clé:
Couche d'ozone, Classement/déclassement, EIA, Planification environnementale, Pollution sonore (de l'environnement), Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Peuples autochtones, Politique/planification, Exploitation minière, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2010
Mot clé:
Collectivité locale, Recyclage/réemploi, Prévention des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2010
Mot clé:
Eau potable, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pakistan
|
2017
Mot clé:
Institution, EIA, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lituanie
|
2015
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Biodiversité, Changement de climat, Émissions, Exploitation agricole, Pauvreté, Développement durable, Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Nutrition
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Guyana
|
1996
(2005)
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Institution, Lutte contre la pollution, EIA, Fonds spécial, Cour/tribunaux, Qualité de l'air/pollution de l'air, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Développement durable, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belize
|
1992
(2015)
Mot clé:
Loi-cadre, Érosion, Lutte contre la pollution, Institution, EIA, Engrais/nutriments, Infractions/sanctions, Pollution de la mer, Patrimoine culturel, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Produits de nettoyage/détergents, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
Mot clé:
Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2008
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Responsabilité/indemnisation, Pollution des eaux douces, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
Mot clé:
Gestion des déchets, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
1984
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Aire protégée, Protection de l'habitat, Zonage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Iraq
|
2008
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Lutte contre la pollution, Santé publique, Planification environnementale, Fonds spécial, Normes environnementales, Système d'alerte précoce, Monitorage, Collectivité locale, Inspection, Substances dangereuses, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Pollution du sol/qualité, Biodiversité, Recyclage/réemploi, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pesticides, Risques, Évaluation/gestion des risques, Pollution sonore (de l'environnement), Déchets dangereux, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1997
(2006)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
|
2015
Mot clé:
Participation du public, Politique/planification, Mise en application, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1987
(2022)
Mot clé:
Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Normes environnementales, Procédures judiciaires/procédures administratives, Droits/redevances relatives à l'environnement, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Royalties/redevances, Élimination de déchets, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2015
Mot clé:
Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Koweït
|
2015
Mot clé:
Commerce intérieur, Commerce international, Substances dangereuses, Autorisation/permis, Eaux superficielles, Infractions/sanctions, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2015
Mot clé:
Éco-audit, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX