-
Législation |
Irlande
|
2021
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Législation de base, Zone marine, Aire marine, Politique/planification, Planification environnementale, Protection de l’environnement, Aire protégée, Mer territoriale, Évaluation des ressources/des dommages, Institution, Infractions/sanctions, Plateau continental, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Développement durable, EIA, ZEE-Zone Economique Exclusive, Gestion des zones côtières, Zones marines protégées, Participation du public, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
2019
Mot clé:
Zones marines protégées, Préservation de l'écosystème, Aire marine, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ghana
|
2016
Mot clé:
Planification environnementale, Patrimoine culturel, Politique/planification, Législation de base, Planification territoriale, Institution, Fonds spécial, Développement durable, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Zones humides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2006
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Pêche maritime, Biodiversité, Espèces menacées, Protection des espèces, Commerce d'espèces, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Mexique
|
2016
Mot clé:
Biodiversité, Haute mer, Recherche, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Accès et partage des avantages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Philippines
|
1996
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Développement durable, ICP-information et consentement préalables, Minéraux, Exploitation minière, Droit d'accès, Concession, Exploration, Planification environnementale, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Autorisation/permis, Politique/planification, Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Philippines
|
2010
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Développement durable, ICP-information et consentement préalables, Minéraux, Exploitation minière, Droit d'accès, Concession, Exploration, Planification environnementale, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Autorisation/permis, Institution, Politique/planification, Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Décision
XII/22
–
active
|
CBD
|
Source: UNEP,
InforMEA