-
Législation |
Philippines
|
2020
Mot clé:
Monitorage, Espèces migratoires, Poissons marins, Zones marines protégées, Zone marine, Mer territoriale, Santé publique, Zonage, Tourisme, Protection de l'habitat, Utilisation durable, Espèces menacées, Fonds spécial, Collectivité locale, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1994
(2016)
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Patrimoine culturel, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pays-Bas
|
2011
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Politique/planification, Gouvernance, Autorisation de pêche, Pêche étrangère, Engins de pêche/méthodes de pêche, Maillage, Droit d'accès, Poissons marins, Poissons cartilagineux, Allocation/quota, Collecte de données/déclarations, Équipement, Exploration, Produits de la pêche, Zone de pêche, Navire de pêche, Port, Haute mer, Inspection, Relations internationales/coopération, Débarquement, Marquage/identificacion, Espèces migratoires, Pêche non-commerciale, Transformation/manutention, Protection des espèces, Re-empoissonnement/repeuplement, Utilisation durable, Volume admissible de captures, Traçabilité/traçage du produit, Transbordement, Mise en application, Infractions/sanctions, Autorisation/permis, Préservation de l'écosystème, Aire marine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Changement de climat, Émissions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2016
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Infractions/sanctions, Approvisionnement en eau, Égouts, Contrat/accord
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Papouasie-Nouvelle-Guinée
|
2022
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Changement de climat, Gestion communautaire, Collecte de données/déclarations, Règlement des différends, Émissions, Échange de droits d'émission, Droits/redevances relatives à l'environnement, Normes environnementales, Financement, Gouvernance, Subvention/incitation, Institution, Politique/planification, Principe de précaution, Protection de l’environnement, Évaluation/gestion des risques, Fonds spécial, Droits traditionnels/droits coutumiers, Lutte contre la pollution, Normes, Propriété
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2018
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Émissions, Relations internationales/coopération, Changement de climat, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Philippines
|
2021
Mot clé:
Développement agricole, Terrains agricoles, Agro-foresterie, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Forêt publique, Peuples autochtones, Renforcement des capacités, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces, Biodiversité, Éco-produits/processus écologique, Monitorage, Aire protégée, Institution, Recherche, Aire marine, Gestion des zones côtières, Exploitation agricole, Régime foncier, Zonage, Aquaculture, Développement durable, Animaux aquatiques, Zones marines protégées
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2019
Mot clé:
Codex Alimentarius, Limite maximum de résidu, Pesticides, Santé publique, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Collecte de données/déclarations, Genre, Monitorage, Emballage/étiquetage, Parasites/maladies, Production végétale, Protection de l’environnement, Enregistrement, Résidus, Normes, Utilisation durable, Toxicité/empoisonnement, Protection des végétaux, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Changement de climat, Couche d'ozone, Planification environnementale, Collecte de données/déclarations, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2018
(2021)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Changement de climat, Couche d'ozone, Planification environnementale, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Politique/planification, Législation de base, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Bioénergie, Biocarburant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Planification environnementale, Normes environnementales, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sierra Leone
|
2013
Mot clé:
Accès-à-l'information, Éco-audit, EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Principe pollueur-payeur, Principe de précaution, Protection de l’environnement, Participation du public, Protection sociale, Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Infractions/sanctions, Politique/planification, Normes, Régime foncier, Autorisation/permis, Commerce/industrie/sociétés, Gestion communautaire, Exploration, Inspection, Minéraux, Exploitation minière, Monitorage, Développement durable, Responsabilité/indemnisation, Mise en application, Eaux usées/déversement, Ouvrages, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2015
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Pollution des eaux douces, Développement durable, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Patrimoine culturel, Gestion des déchets, Qualité de l'air/pollution de l'air, Mise en application, Exploitation minière, Exploration, Collecte de données/déclarations, Cour/tribunaux, Transport/dépôt, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2001
(2018)
Mot clé:
Prévention des déchets, Fonds spécial, Recyclage/réemploi, Politique/planification, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2011
Mot clé:
Changement de climat, Émissions, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Sécurité alimentaire, Boisement/reboisement, Préservation de l'écosystème, Gestion forestière/conservation des forêts, Zones humides, Insuffisance d'eau/sécheresse, Invasion d'eau salée/ensablement, Genre
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Myanmar
|
2018
Mot clé:
Exploitation minière, EIA, Exploration, Évaluation/gestion des risques, Pollution des eaux douces, Utilisation durable, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2019
Mot clé:
Santé des animaux, Autorisation/permis, Bovins, Certification, Cheval, Enregistrement, Ovins/caprins, Transport/dépôt, Traçabilité/traçage du produit
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bulgarie
|
2004
Mot clé:
EIA, Éco-audit, Institution, Effet transfrontière
Source: FAO,
FAOLEX