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Règlement no 92: Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement des motocycles

Type du document
Multilatéral
Champ d'application
Régional/restreint
Date
Nov 1, 1993
Source
IUCN (ID: TRE-001214)
Titre (Anglais)

Regulation No. 92: Uniform provisions concerning the approval of non-original replacement exhaust silencing systems (RESS) for motorcycles, mopeds and three-wheeled vehicles

Lieu d'adoption
Geneva
Dépositaire
NU Nations Unies
Langue
Anglais, Français
Entrée en vigueur
Nov 1, 1993
Sujet
Air et atmosphère
Mot clé
Pollution sonore (de l'environnement) Certification Réforme du droit/harmonisation/dérégulation Bruit des véhicules
Aire géographique
Europe
Texte intégral
Anglais   Français  
Site web
treaties.un.org

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