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Annexe II du Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement - Conservation de la faune et de la flore de l'Antarctique.

Type du document
Multilatéral
Champ d'application
Régional/restreint
Date
Oct 4, 1991
Source
IUCN (ID: TRE-147880)
Titre (Anglais)

Annex II to The Protocol on Environmental Protection to the Antarctic Treaty - Conservation of Antarctic Fauna and Flora

Titre (Espagnol)

Anexo II del Protocolo al Tratado Antártico sobre Protección del Medio Ambiente - Conservación de la Fauna y Flora Antárticas

Lieu d'adoption
Madrid
Dépositaire
États-Unis d'Amérique
Langue
Anglais, Français, Russe, Espagnol
Entrée en vigueur
Jan 14, 1998
Sujet
Environnement gén., Questions juridiques
Mot clé
Responsabilité/indemnisation Réseau d'alerte/intervention d'urgence Inspection Collecte de données/déclarations Règlement des différends Accord international-texte EIA Relations internationales/coopération Préservation de l'écosystème
Texte intégral
Anglais   Français   Espagnol   Autre  
Site web
www.ats.aq
www.state.gov
www.state.gov
www.state.gov

Pays/Territoire/Participant

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Des pays Entrée en vigueur Ratification *
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Équateur
États-Unis d'Amérique

* [1] Ratification [2] Adhesion [3] Acceptation/approbation [4] Succession [5] Consentement à être lié [6] Définitive signature

Références - Traités

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