Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Littérature

The international waste regime

Auteur
Lang W.
Monographie
Environmental protection and international law
Date
1991
Source
IUCN (ID: ANA-049679)
Éditeur | Lieu de publication
Graham & Trotman | London, UK
ISBN
1-85333611-4
Pages
147 - 166; 20 p.
Langue
Anglais
Champ d'application
International
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Élimination de déchets

D'autres références

Traité

Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination

Traité | Multilatéral | Basel |

Mot clé: Déchets dangereux, Infractions/sanctions, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Recyclage/réemploi, Transfert de technologie, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets, Règlement des différends, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution

Source: IUCN (ID: TRE-001003)

Traité

Convention sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets

Traité | Multilatéral | London; Mexico City; Moscow; Washington D.C. |

Mot clé: Déchets dangereux, Pollution par les hydrocarbures, Autorisation/permis, Pollution de la mer, Pollution radioactive, Organisation internationale, Transport/dépôt, Élimination de déchets, Pollution de la mer (immersion de déchets), Navigation, Agents biologiques, Monitorage, Inspection, Déchets radioactifs, Toxicité/empoisonnement

Source: IUCN (ID: TRE-000420)