Survey of existing international agreements and instruments: marine environment and marine pollution

Éditeur | Lieu de publication

unpublished

Pages

127 p.

Langue

Anglais

Champ d'application

International

Sujet

Mer

Mot clé

Pollution de la mer Gestion des ressources marines

Résumé

1. The 1981 Lima Convention for the Protection of the Marine Environment and Coastal Area of the South-East Pacific, and its protocols; 2. The 1982 Memorandum of Understanding on Port State Control in Implementing Agreements on Maritime Safety and Protection of the marine Environment; 3. The 1982 Jeddah Convention and Protocol for the Conservation of the Red Sea and Gulf of Aden Environment; 4. The 1982 UNEP Guidelines Concerning the Environment Related to Offshore Mining and Drilling Within the Limits of National Jurisdiction; 5. The 1983 Cartagena Convention for the Protection and Development of the Marine Environment of the Wider Caribbean Region, and its protocols; 6. The 1985 UNEP Montreal Guidelines for the Protection of the Marine Environment Against Pollution from Land-based Sources;

D'autres références

Traité

Protocole relatif à la prévention de la pollution de la mer Méditerranée par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs

Traité | Multilatéral | Barcelona | Fév 16, 1976

Mot clé: Enregistrement, Autorisation/permis, Pollution marine (imputable aux navires), Collecte de données/déclarations, Pollution de la mer, Navigation, Recherche, Substances dangereuses, Zone marine, Relations internationales/coopération, Monitorage, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Règlement des différends

Source: IUCN (ID: TRE-000542)

Traité

Protocole sur l'intervention en haute mer en cas de pollution par des substances autres que les hydrocarbures

Traité | Multilatéral | London | Nov 2, 1973

Mot clé: Transport/dépôt, Navigation, Règlement des différends, Haute mer, Responsabilité/indemnisation, Substances dangereuses, Pollution marine (imputable aux navires)

Source: IUCN (ID: TRE-000116)

Traité

Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL) telle que modifiée par le Protocole de 1978 (MARPOL 73/78)

Traité | Multilatéral | London | Fév 17, 1978

Mot clé: Relations internationales/coopération, Zone marine, Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Relevés/plans, Normes, Collecte de données/déclarations, Hydrocarbures, Mise en application, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution marine (imputable aux navires), Certification, Monitorage, Règlement des différends, Évaluation des ressources/des dommages, Cour/tribunaux, Inspection, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Navigation

Source: IUCN (ID: TRE-000112)

Traité

Convention relative à la coopération en matière de protection et de mise en valeur du milieu marin et des zones côtières de la région de l'Afrique de l'Ouest et du Centre

Traité | Multilatéral | Abidjan | Mar 23, 1981

Mot clé: Gestion des ressources marines, Zones marines protégées, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution marine (d'origine tellurique), Mise en application, Organisation internationale, Effet transfrontière, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Zone marine, Monitorage, Exploration, Pollution de la mer, EIA, Eaux continentales, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Recherche, Pollution marine (imputable aux navires), Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion et conservation des pêches, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Fonds marins, Érosion, Qualité de l'air/pollution de l'air, Gestion des zones côtières

Source: IUCN (ID: TRE-000547)

Traité

Convention pour la protection, la gestion et la mise en valeur du milieu marin et des zones côtières de la région de l'Afrique orientale

Traité | Multilatéral | Nairobi | Jui 21, 1985

Mot clé: Gestion des zones côtières, Responsabilité/indemnisation, Exploration, Recherche, Gestion/conservation, Aire marine, Biodiversité, Qualité de l'air/pollution de l'air, Préservation de l'écosystème, EIA, Gestion des ressources marines, Zonage, Zone marine, Accord international-texte

Source: IUCN (ID: TRE-000823)

Traité

Convention régionale de Kuwait concernant la coopération pour la protection de l'environnement marin contre la pollution

Traité | Multilatéral | Kuwait City | Avr 24, 1978

Mot clé: EIA, Exploration, Pollution marine (d'origine tellurique), Fonds marins, Responsabilité/indemnisation, Pollution de la mer, Recherche, Zone marine, Relations internationales/coopération, Pollution de la mer (immersion de déchets), Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Gestion et conservation des pêches, Monitorage, Éducation, Règlement des différends, Cour/tribunaux, Pollution marine (imputable aux navires), Gestion/conservation, Collecte de données/déclarations, Organisation internationale

Source: IUCN (ID: TRE-000537)

Traité

Convention internationale sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures

Traité | Multilatéral | London | Nov 30, 1990

Mot clé: Hydrocarbures, Évaluation des ressources/des dommages, Pollution par les hydrocarbures, Collecte de données/déclarations, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Recherche, Renforcement des capacités, Transfert de technologie, Éducation

Source: IUCN (ID: TRE-001109)

Traité

Accord concernant la coopération en matière de lutte contre la pollution de la mer du Nord par les hydrocarbures et autres substances dangereuses

Traité | Multilatéral | Bonn | Sep 13, 1983

Mot clé: Substances dangereuses, Effet transfrontière, Pollution par les hydrocarbures, Pollution de la mer, Accord international-texte, Accès-à-l'information

Source: IUCN (ID: TRE-000791)

Traité

Convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution

Traité | Multilatéral | Barcelona | Fév 16, 1976

Mot clé: Engins de pêche/méthodes de pêche, Volume admissible de captures, Collecte de données/déclarations, Périodes, Institution, Gestion et conservation des pêches, Utilisation durable, Zone de pêche interdite

Source: IUCN (ID: TRE-000543)

Traité

Convention sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets

Traité | Multilatéral | London; Mexico City; Moscow; Washington D.C. | Aoû 5, 1981

Mot clé: Déchets dangereux, Pollution par les hydrocarbures, Autorisation/permis, Pollution de la mer, Pollution radioactive, Organisation internationale, Transport/dépôt, Élimination de déchets, Pollution de la mer (immersion de déchets), Navigation, Agents biologiques, Monitorage, Inspection, Déchets radioactifs, Toxicité/empoisonnement

Source: IUCN (ID: TRE-000420)

Traité

Protocole relatif à la protection de la mer Mediterranée contre la pollution d'origine tellurique

Traité | Multilatéral | Athens | Mai 17, 1980

Mot clé: Collecte de données/déclarations, Renforcement des capacités, Normes sur l'émission, EIA, Pollution de la mer, Monitorage, Substances dangereuses, Inventaire, Zone marine, Recherche, Relations internationales/coopération, Normes, Pollution marine (d'origine tellurique), Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Émissions, Fonds marins, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends

Source: IUCN (ID: TRE-000544)

Traité

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Traité | Multilatéral | Montego Bay | Déc 10, 1982

Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

Source: IUCN (ID: TRE-000753)

Traité

Accord de coopération pour la protection des côtes de l'Atlantique du Nord-Est contre la pollution

Traité | Multilatéral | Lisbon | Oct 17, 1990

Mot clé: Accès-à-l'information, Éducation, Catastrophe, Institution, Pollution de la mer, Substances dangereuses, Pollution par les hydrocarbures, Monitorage, Accord international-texte, ZEE-Zone Economique Exclusive, Lutte contre la pollution, Déchets dangereux, Hydrocarbures

Source: IUCN (ID: TRE-001097)

Traité

Convention internationale sur l'intervention en haute mer en cas d'accident entrainant ou pouvant entrainer une pollution par les hydrocarbures

Traité | Multilatéral | Brussels | Nov 29, 1969

Mot clé: Transport/dépôt, Navigation, Règlement des différends, Haute mer, Évaluation des ressources/des dommages, Responsabilité/indemnisation, Pollution par les hydrocarbures, Pollution marine (imputable aux navires)

Source: IUCN (ID: TRE-000111)

Traité

Convention internationale sur la récupération

Traité | Multilatéral | London | Avr 28, 1989

Mot clé: Navigation, Transport/dépôt, Responsabilité/indemnisation

Source: IUCN (ID: TRE-001028)

Traité

Convention nordique sur la protection de l'environnement

Traité | Multilatéral | Stockholm | Fév 19, 1974

Mot clé: Pollution marine (d'origine tellurique), Substances dangereuses, Institution, Compétence juriductionnelle, Pollution de la mer, Gestion/conservation, Zone marine, Déchets dangereux, Pollution de la mer (immersion de déchets), Évaluation des ressources/des dommages, Accès-à-la-justice, Pollution marine (imputable aux navires), Exploration, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives

Source: IUCN (ID: TRE-000491)