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Suche nach nationalen und internationalen Regelungen eines modernen Meeresumweltschutzes

Auteur
Hohmann H.
Périodique/Collection
Natur und Recht | no. 2; 49 - 57; 9 p.
Date
1990
Source
IUCN (ID: ANA-042560)
Éditeur | Lieu de publication
Verlag Paul Parey | Hamburg, Germany, FR
ISSN
0172-1631
Langue
Allemand
Champ d'application
International
Pays/Territoire
Union européenne, Allemagne
Sujet
Mer, Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Pollution de la mer Pollution de la mer (immersion de déchets) Substances dangereuses

D'autres références

Traité

Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL) telle que modifiée par le Protocole de 1978 (MARPOL 73/78)

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Relations internationales/coopération, Zone marine, Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Relevés/plans, Normes, Collecte de données/déclarations, Hydrocarbures, Mise en application, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution marine (imputable aux navires), Certification, Monitorage, Règlement des différends, Évaluation des ressources/des dommages, Cour/tribunaux, Inspection, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Navigation

Source: IUCN (ID: TRE-000112)

Traité

Convention sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets

Traité | Multilatéral | London; Mexico City; Moscow; Washington D.C. |

Mot clé: Déchets dangereux, Pollution par les hydrocarbures, Autorisation/permis, Pollution de la mer, Pollution radioactive, Organisation internationale, Transport/dépôt, Élimination de déchets, Pollution de la mer (immersion de déchets), Navigation, Agents biologiques, Monitorage, Inspection, Déchets radioactifs, Toxicité/empoisonnement

Source: IUCN (ID: TRE-000420)

Traité

Protocole relatif à la protection de la mer Mediterranée contre la pollution d'origine tellurique

Traité | Multilatéral | Athens |

Mot clé: Collecte de données/déclarations, Renforcement des capacités, Normes sur l'émission, EIA, Pollution de la mer, Monitorage, Substances dangereuses, Inventaire, Zone marine, Recherche, Relations internationales/coopération, Normes, Pollution marine (d'origine tellurique), Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Émissions, Fonds marins, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends

Source: IUCN (ID: TRE-000544)

Traité

Acte unique européen

Traité | Multilatéral | Luxembourg; The Hague |

Source: IUCN (ID: TRE-000896)