Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Littérature

Some recent regulatory developments in IMO for which there are corresponding requirements in the United Nations Convention on the Law of the Sea. A challenge to be met by the States parties?

Auteur
Wonham J.
Périodique/Collection
Marine Policy | Vol. 20(5); 377 - 388; 12 p.
Date
1996
Source
IUCN (ID: ANA-058872)
Éditeur | Lieu de publication
Butterworth-Heinemann Ltd. | London, UK
Langue
Anglais
Champ d'application
International
Sujet
Mer
Mot clé
Pollution de la mer Politique/planification

D'autres références

Traité

Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Mise en application, Monitorage, Transport/dépôt, Relations internationales/coopération, Pollution par les hydrocarbures, Pollution marine (imputable aux navires), Responsabilité/indemnisation, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Navigation, Zone marine, Infractions/sanctions, Hydrocarbures, Certification, Inspection, Relevés/plans, Évaluation des ressources/des dommages, Cour/tribunaux, Normes, Pollution de la mer (immersion de déchets), Règlement des différends

Source: IUCN (ID: TRE-000113)

Traité

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Traité | Multilatéral | Montego Bay |

Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

Source: IUCN (ID: TRE-000753)

Traité

Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Transport/dépôt, Certification, Collecte de données/déclarations, Zone marine, Navigation

Source: IUCN (ID: TRE-000115)