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Marine pollution and international law: Principles and practice

Auteur
Brubaker D.
Date
1993
Source
IUCN (ID: MON-048710)
Éditeur | Lieu de publication
Belhaven Press / Pinter Publishers | London, UK
ISBN
1-85293-273-2
Pages
485 p.
Langue
Anglais
Champ d'application
International
Sujet
Mer
Mot clé
Pollution de la mer Élimination de déchets Responsabilité/indemnisation Pollution par les hydrocarbures
Aire géographique
Arctique

D'autres références

Traité

Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Mise en application, Monitorage, Transport/dépôt, Relations internationales/coopération, Pollution par les hydrocarbures, Pollution marine (imputable aux navires), Responsabilité/indemnisation, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Navigation, Zone marine, Infractions/sanctions, Hydrocarbures, Certification, Inspection, Relevés/plans, Évaluation des ressources/des dommages, Cour/tribunaux, Normes, Pollution de la mer (immersion de déchets), Règlement des différends

Source: IUCN (ID: TRE-000113)

Traité

Protocole de la Convention internationale sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures

Traité | Multilatéral | London |

Source: IUCN (ID: TRE-000119)

Traité

Convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution

Traité | Multilatéral | Barcelona |

Mot clé: Engins de pêche/méthodes de pêche, Volume admissible de captures, Collecte de données/déclarations, Périodes, Institution, Gestion et conservation des pêches, Utilisation durable, Zone de pêche interdite

Source: IUCN (ID: TRE-000543)

Traité

Convention sur la limitation de la responsabilité en matière de créances maritimes

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Compétence juriductionnelle, Responsabilité/indemnisation, Zone marine, Transport/dépôt, Navigation, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Fonds spécial

Source: IUCN (ID: TRE-000117)

Traité

Protocole de la Convention internationale portant création d'un Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Organisation internationale, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Substances dangereuses, Financement, Fonds spécial

Source: IUCN (ID: TRE-000554)

Traité

Protocole relatif à la protection de la mer Mediterranée contre la pollution d'origine tellurique

Traité | Multilatéral | Athens |

Mot clé: Collecte de données/déclarations, Renforcement des capacités, Normes sur l'émission, EIA, Pollution de la mer, Monitorage, Substances dangereuses, Inventaire, Zone marine, Recherche, Relations internationales/coopération, Normes, Pollution marine (d'origine tellurique), Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Émissions, Fonds marins, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends

Source: IUCN (ID: TRE-000544)

Traité

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Traité | Multilatéral | Montego Bay |

Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

Source: IUCN (ID: TRE-000753)

Traité

Protocole relatif à la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Transport/dépôt, Compétence juriductionnelle, Collecte de données/déclarations, Zone marine, Navigation, Normes, Certification, Inspection, Politique/planification

Source: IUCN (ID: TRE-000109)

Traité

Convention sur la mer territoriale et la zone contiguë

Traité | Multilatéral | Geneva |

Mot clé: Navigation, Zone marine, Mer territoriale, Haute mer, Souveraineté

Source: IUCN (ID: TRE-000143)

Traité

Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Transport/dépôt, Certification, Collecte de données/déclarations, Zone marine, Navigation

Source: IUCN (ID: TRE-000115)

Traité

Convention sur la haute mer

Traité | Multilatéral | Geneva |

Mot clé: Fonds marins, Zone marine, Exploration, Pollution de la mer, Souveraineté, Droit d'accès, Pêche maritime, Haute mer, Compétence juriductionnelle, Navigation

Source: IUCN (ID: TRE-000144)

Traité

Protocole relatif à la prévention de la pollution de la mer Méditerranée par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs

Traité | Multilatéral | Barcelona |

Mot clé: Enregistrement, Autorisation/permis, Pollution marine (imputable aux navires), Collecte de données/déclarations, Pollution de la mer, Navigation, Recherche, Substances dangereuses, Zone marine, Relations internationales/coopération, Monitorage, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Règlement des différends

Source: IUCN (ID: TRE-000542)

Traité

Convention internationale de 1954 pour la prévention de la pollution des eaux de la mer par les hydrocarbures telle qu'amendée en 1962 et 1969

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Lutte contre la pollution, Pollution marine (imputable aux navires), Transport/dépôt, Taille, Pollution par les hydrocarbures, Substances dangereuses, Port, Zone marine, Enregistrement, Résidus, Institution, Navigation

Source: IUCN (ID: TRE-000135)

Traité

Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL) telle que modifiée par le Protocole de 1978 (MARPOL 73/78)

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Relations internationales/coopération, Zone marine, Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Relevés/plans, Normes, Collecte de données/déclarations, Hydrocarbures, Mise en application, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution marine (imputable aux navires), Certification, Monitorage, Règlement des différends, Évaluation des ressources/des dommages, Cour/tribunaux, Inspection, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Navigation

Source: IUCN (ID: TRE-000112)