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Le droit international peut-il assurer la protection de l' environnement?

Auteur
Kiss A.
Monographie
Le droit et l' environnement
Date
1990
Source
IUCN (ID: ANA-044060)
Éditeur | Lieu de publication
Centre National de la Recherche Scientifique | Paris, France
Pages
21 - 29; 9 p.
Conférence nom | lieu | date
Actes des Journées de l' Environnement du CNRS | Paris | 19881130 -19881201
Langue
Français
Champ d'application
International
Pays/Territoire
Union européenne
Sujet
Mer, Air et atmosphère, Environnement gén., Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Pollution de la mer Gestion des déchets Substances dangereuses

D'autres références

Traité

Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

Traité | Multilatéral | Bern |

Mot clé: Gestion/conservation, Accord international-texte, Flore sauvage, Espèces menacées, Faune sauvage, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Planification territoriale, Re-empoissonnement/repeuplement, Produits de la chasse, Institution, Monitorage, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces, Protection de l'habitat, Biodiversité, Espèces migratoires

Source: IUCN (ID: TRE-000473)

Traité

Convention pour la protection des oiseaux utiles à l'agriculture

Traité | Multilatéral | Paris |

Mot clé: Oiseaux, Protection des espèces, Chasse/capture, Terrains agricoles

Source: IUCN (ID: TRE-000067)

Traité

Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone

Traité | Multilatéral | Montreal |

Mot clé: Couche d'ozone

Source: IUCN (ID: TRE-000953)

Traité

Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

Traité | Multilatéral | Washington |

Mot clé: Autorisation/permis, Commerce international, Espèces animales protégées, Certification, Gestion/conservation, Biodiversité, Infractions/sanctions, Commerce d'espèces, Inventaire, Accord international-texte, Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Espèces végétales protégées, Produits de la chasse

Source: IUCN (ID: TRE-000483)

Traité

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Traité | Multilatéral | Montego Bay |

Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

Source: IUCN (ID: TRE-000753)

Traité

Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance

Traité | Multilatéral | Geneva |

Mot clé: Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Recherche, Effet transfrontière, Normes, Pollution atmosphérique (sources mobiles), Pollution atmosphérique (sources fixes), Couche d'ozone, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution de l'air à longue distance, Monitorage, Éducation, Émissions, Mise en application, Règlement des différends

Source: IUCN (ID: TRE-000529)

Traité

Convention pour la protection de la couche d'ozone

Traité | Multilatéral | Vienna |

Source: IUCN (ID: TRE-000829)

Traité

Convention sur la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique

Traité | Multilatéral | Canberra |

Mot clé: Protection de l'habitat, Utilisation durable, Faune sauvage, Collecte de données/déclarations, EIA, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Chasse/capture, Préservation de l'écosystème, Re-empoissonnement/repeuplement, Accord international-texte, Institution, Gestion/conservation, Recherche, Gestion des ressources marines, Monitorage, Flore sauvage, Biodiversité, Protection des espèces, Volume admissible de captures, Engins de pêche/méthodes de pêche, Zone marine

Source: IUCN (ID: TRE-000134)

Traité

Convention sur la notification rapide d'un accident nucléaire

Traité | Multilatéral | Vienna |

Source: IUCN (ID: TRE-000881)