Le droit international à Rio de Janeiro et à côté de Rio de Janeiro Auteur Kiss A. Périodique/Collection Revue Juridique de l' Environnement | Vol.1/1993; 231 - 238; 8 p. Date 1993 Source IUCN (ID: ANA-049644) Éditeur | Lieu de publication Société Française pour le Droit de l' Environnement Langue Français Champ d'application International Sujet Environnement gén. Mot clé Politique/planification D'autres références Traité Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL) telle que modifiée par le Protocole de 1978 (MARPOL 73/78) Traité | Multilatéral | London | Fév 17, 1978 Mot clé: Relations internationales/coopération, Zone marine, Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Relevés/plans, Normes, Collecte de données/déclarations, Hydrocarbures, Mise en application, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution marine (imputable aux navires), Certification, Monitorage, Règlement des différends, Évaluation des ressources/des dommages, Cour/tribunaux, Inspection, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Navigation Source: IUCN (ID: TRE-000112) Traité Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage Traité | Multilatéral | Bonn | Jui 23, 1979 Mot clé: Aire protégée, Collecte de données/déclarations, Préservation de l'écosystème, Espèces animales protégées, Règlement des différends, Gestion/conservation, Recherche, Institution, Biodiversité, Mammifères, Espèces migratoires, Inventaire, Faune sauvage, Espèces menacées, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Oiseaux Source: IUCN (ID: TRE-000495) Traité Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination Traité | Multilatéral | Basel | Avr 5, 1989 Mot clé: Déchets dangereux, Infractions/sanctions, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Recyclage/réemploi, Transfert de technologie, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets, Règlement des différends, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution Source: IUCN (ID: TRE-001003) Traité Convention sur la diversité biologique Traité | Multilatéral | Rio de Janeiro | Jui 22, 1992 Mot clé: Règlement des différends, Cultures/pâtures, Monitorage, Recherche, Politique/planification, Conservation ex situ, Institution, Financement, Biodiversité, Éducation, Biotechnologie, Transfert de technologie, EIA, Espèces exotiques, Accès et partage des avantages, Subvention/incitation, Gestion/conservation, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Ressources génétiques, Aire protégée, Protection de l'habitat, Utilisation durable, Droits traditionnels/droits coutumiers, Préservation de l'écosystème Source: IUCN (ID: TRE-001148) Traité Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques Traité | Multilatéral | New York | Jui 22, 1992 Mot clé: Equité intergénérationnelle, Éducation, Collecte de données/déclarations, Transfert de technologie, Participation du public, Couche d'ozone, Principe de précaution, Inventaire, EIA, Accès-à-l'information, Règlement des différends, Changement de climat, Monitorage, Recherche, Organisation internationale, Développement durable, Émissions Source: IUCN (ID: TRE-001147) Traité Convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin dans la région des Caraïbes Traité | Multilatéral | Cartagena | Mar 24, 1983 Mot clé: Accord international-texte, Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Collecte de données/déclarations, Pollution de la mer, Recherche, EIA, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Zone marine, Institution, Exploration, Biodiversité, Relations internationales/coopération, Qualité de l'air/pollution de l'air, Monitorage, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends Source: IUCN (ID: TRE-000763) Traité Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone Traité | Multilatéral | Montreal | Sep 16, 1987 Mot clé: Couche d'ozone Source: IUCN (ID: TRE-000953) Traité Protocole au Traité de l'Antarctique concernant la protection de l'environnement Traité | Multilatéral | Madrid | Oct 4, 1991 Mot clé: Responsabilité/indemnisation, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Aire protégée, Inspection, Collecte de données/déclarations, Recherche, Règlement des différends, Monitorage, Accord international-texte, Protection de l'habitat, Gestion/conservation, Minéraux, Protection des espèces, Gestion des déchets, Élimination de déchets, EIA, Relations internationales/coopération, Préservation de l'écosystème Source: IUCN (ID: TRE-001120) Traité Convention pour la protection du milieu marin dans la zone de la mer Baltique Traité | Multilatéral | Helsinki | Avr 9, 1992 Mot clé: Lutte contre la pollution, Pollution marine (d'origine tellurique), Recherche, Pollution de la mer (immersion de déchets), Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution par les hydrocarbures, Relevés/plans, Pollution marine (imputable aux navires), Toxicité/empoisonnement, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Institution, Autorisation/permis, EIA, Biodiversité, Égouts, Accès-à-l'information, Responsabilité/indemnisation, Exploration, Zone marine, Pesticides, Relations internationales/coopération, Principe pollueur-payeur, Normes environnementales, Transport/dépôt Source: IUCN (ID: TRE-001153) Traité Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance Traité | Multilatéral | Geneva | Nov 13, 1979 Mot clé: Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Recherche, Effet transfrontière, Normes, Pollution atmosphérique (sources mobiles), Pollution atmosphérique (sources fixes), Couche d'ozone, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution de l'air à longue distance, Monitorage, Éducation, Émissions, Mise en application, Règlement des différends Source: IUCN (ID: TRE-000529) Traité Convention pour la protection de la couche d'ozone Traité | Multilatéral | Vienna | Mar 22, 1985 Source: IUCN (ID: TRE-000829) Traité Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à la réduction des émissions de soufre ou de leurs flux transfrontières d'au moins 30 pour cent Traité | Multilatéral | Helsinki | Jul 8, 1985 Mot clé: Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution de l'air à longue distance, Collecte de données/déclarations, Règlement des différends, Recherche, Émissions, Monitorage, Effet transfrontière, Éducation, Lutte contre la pollution Source: IUCN (ID: TRE-000850) Traité Quatrième Convention ACP-CEE Traité | Multilatéral | Lome | Déc 15, 1989 Mot clé: Mouvement transfrontière des déchets, Pays en voie de développement, Gestion et conservation des pêches, Développement agricole, Désertification, Exploration, Utilisation durable, Agro-foresterie, Déchets radioactifs, Relations internationales/coopération, Préservation de l'écosystème, Pesticides, Gestion/conservation, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Ranch/reproduction en captivité, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Développement durable, Énergie renouvelable, Commerce international, Accord international-texte, Organisation internationale, EIA, Exploitation minière Source: IUCN (ID: TRE-001056) Traité Convention sur la protection des Alpes Traité | Multilatéral | Salzburg | Nov 7, 1991 Mot clé: Aire protégée, Conservation du sol/amélioration du sol, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Biodiversité, Recherche, Qualité de l'air/pollution de l'air, Préservation de l'écosystème, Principe pollueur-payeur, Planification territoriale, Gestion/conservation, Développement durable, Terrains agricoles, Accord international-texte, Collectivité locale, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Tourisme, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Monitorage, Gestion des déchets, Parcs nationaux, Zone de montagne, Gestion forestière/conservation des forêts Source: IUCN (ID: TRE-001126)