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La protection des mers régionales

Auteur
Beurier J.P.
Monographie
Le droit et l' environnement
Date
1990
Source
IUCN (ID: ANA-044071)
Éditeur | Lieu de publication
Centre National de la Recherche Scientifique | Paris, France
Pages
269 - 284; 16 p.
Conférence nom | lieu | date
Actes des Journées de l' Environnement du CNRS | Paris | 19881130 -19881201
Langue
Français
Champ d'application
International
Sujet
Mer, Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Pollution de la mer Pollution de la mer (immersion de déchets) Substances dangereuses

D'autres références

Traité

Accord se rapportant à la coopération concernant les mesures prises contre la pollution des eaux de mer pas les hydrocarbures

Traité | Multilatéral | Copenhagen |

Mot clé: Transport/dépôt, Relations internationales/coopération, Pollution par les hydrocarbures, Pollution marine (imputable aux navires), Substances dangereuses, Résidus, Inspection

Source: IUCN (ID: TRE-000481)

Traité

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Traité | Multilatéral | Montego Bay |

Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

Source: IUCN (ID: TRE-000753)

Traité

Convention pour la protection du milieu marin dans la zone de la mer Baltique

Traité | Multilatéral | Helsinki |

Mot clé: Pollution marine (imputable aux navires), Gestion/conservation, Responsabilité/indemnisation, Exploration, Substances dangereuses, Pollution marine (d'origine tellurique), Collecte de données/déclarations, Zone marine, Pollution de la mer (immersion de déchets), Fonds marins, Pollution par les hydrocarbures, Institution, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Pollution de la mer, Autorisation/permis, Relations internationales/coopération, Normes, Règlement des différends, Transport/dépôt

Source: IUCN (ID: TRE-000405)

Traité

Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL) telle que modifiée par le Protocole de 1978 (MARPOL 73/78)

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Relations internationales/coopération, Zone marine, Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Relevés/plans, Normes, Collecte de données/déclarations, Hydrocarbures, Mise en application, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution marine (imputable aux navires), Certification, Monitorage, Règlement des différends, Évaluation des ressources/des dommages, Cour/tribunaux, Inspection, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Navigation

Source: IUCN (ID: TRE-000112)

Traité

Convention relative à la coopération en matière de protection et de mise en valeur du milieu marin et des zones côtières de la région de l'Afrique de l'Ouest et du Centre

Traité | Multilatéral | Abidjan |

Mot clé: Gestion des ressources marines, Zones marines protégées, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution marine (d'origine tellurique), Mise en application, Organisation internationale, Effet transfrontière, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Zone marine, Monitorage, Exploration, Pollution de la mer, EIA, Eaux continentales, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Recherche, Pollution marine (imputable aux navires), Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion et conservation des pêches, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Fonds marins, Érosion, Qualité de l'air/pollution de l'air, Gestion des zones côtières

Source: IUCN (ID: TRE-000547)

Traité

Accord concernant la coopération en matière de lutte contre la pollution de la mer du Nord par les hydrocarbures et autres substances dangereuses

Traité | Multilatéral | Bonn |

Mot clé: Substances dangereuses, Effet transfrontière, Pollution par les hydrocarbures, Pollution de la mer, Accord international-texte, Accès-à-l'information

Source: IUCN (ID: TRE-000791)

Traité

Convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution

Traité | Multilatéral | Barcelona |

Mot clé: Engins de pêche/méthodes de pêche, Volume admissible de captures, Collecte de données/déclarations, Périodes, Institution, Gestion et conservation des pêches, Utilisation durable, Zone de pêche interdite

Source: IUCN (ID: TRE-000543)

Traité

Convention internationale de 1954 pour la prévention de la pollution des eaux de la mer par les hydrocarbures telle qu'amendée en 1962 et 1969

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Lutte contre la pollution, Pollution marine (imputable aux navires), Transport/dépôt, Taille, Pollution par les hydrocarbures, Substances dangereuses, Port, Zone marine, Enregistrement, Résidus, Institution, Navigation

Source: IUCN (ID: TRE-000135)