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L' aménagement et la protection du littoral

Auteur
Various Authors
Monographie
Revue Juridique de l' Environnement
Date
1990
Source
IUCN (ID: ANA-044421)
Éditeur | Lieu de publication
Société Française pour le Droit de l' Environnement | Limoges, France
Pages
451 - 630; 180 p. , No.4
Type du document
Monographie/livre
Conférence nom | lieu | date
Journées littoral | Nantes | 19900517 -19900518
Langue
Français
Pays/Territoire
France
Sujet
Mer, Espèces sauvages et écosystèmes, Terre et sols
Mot clé
Aire protégée Planification territoriale Gestion des ressources marines
Résumé

1. Définition et identification du littoral contemporain 2. Le domaine public naturel: consistance et délimitation 3. Plaidoyer pour le domaine public naturel 4. Les schémas de mise en valeur de la mer 5. Les nouvelles formes du tourisme littoral en Vendée d'après l'Observatoire de la dynamique des localisations (O.D.L.) 6. L'évolution des milieux naturels fragiles du littoral 7. Le décret du 20 septembre 1989 et la définition du patrimoine naturel et culturel du littoral 8. Présentation de l'application en Vendée de l'article L.146-6 du Code de l'urbanisme 9. Les zones humides littorales: analyse géographique et réflexions pour l'aménagement 10. L'inventaire du patrimoine naturel 11. La Convention de Ramsar et la conservation des zones humides côtières, particulièrement en Méditerranée 12. La politique du département de Loire-Atlantique 13. Les plans d'occupation des sols après la loi littoral 14. Le contrôle par le juge administratif des autorisationss d'occupation du sol en zone littorale