Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Littérature

Internationale Umweltregime

Auteur
Gehring T., Oberthür S. (eds)
Date
1997
Source
IUCN (ID: MON-062609)
Éditeur | Lieu de publication
Leske + Budrich | Leverkusen, Germany
ISBN
3-8100-1702-7
Pages
239 p.
Langue
Allemand
Champ d'application
International
Sujet
Environnement gén.
Mot clé
Description complète Politique/planification Profil institutionnel

D'autres références

Traité

Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL) telle que modifiée par le Protocole de 1978 (MARPOL 73/78)

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Relations internationales/coopération, Zone marine, Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Relevés/plans, Normes, Collecte de données/déclarations, Hydrocarbures, Mise en application, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution marine (imputable aux navires), Certification, Monitorage, Règlement des différends, Évaluation des ressources/des dommages, Cour/tribunaux, Inspection, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Navigation

Source: IUCN (ID: TRE-000112)

Traité

Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination

Traité | Multilatéral | Basel |

Mot clé: Déchets dangereux, Infractions/sanctions, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Recyclage/réemploi, Transfert de technologie, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets, Règlement des différends, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution

Source: IUCN (ID: TRE-001003)

Traité

Convention sur la diversité biologique

Traité | Multilatéral | Rio de Janeiro |

Mot clé: Règlement des différends, Cultures/pâtures, Monitorage, Recherche, Politique/planification, Conservation ex situ, Institution, Financement, Biodiversité, Éducation, Biotechnologie, Transfert de technologie, EIA, Espèces exotiques, Accès et partage des avantages, Subvention/incitation, Gestion/conservation, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Ressources génétiques, Aire protégée, Protection de l'habitat, Utilisation durable, Droits traditionnels/droits coutumiers, Préservation de l'écosystème

Source: IUCN (ID: TRE-001148)

Traité

Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

Traité | Multilatéral | New York |

Mot clé: Equité intergénérationnelle, Éducation, Collecte de données/déclarations, Transfert de technologie, Participation du public, Couche d'ozone, Principe de précaution, Inventaire, EIA, Accès-à-l'information, Règlement des différends, Changement de climat, Monitorage, Recherche, Organisation internationale, Développement durable, Émissions

Source: IUCN (ID: TRE-001147)

Traité

Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

Traité | Multilatéral | Washington |

Mot clé: Autorisation/permis, Commerce international, Espèces animales protégées, Certification, Gestion/conservation, Biodiversité, Infractions/sanctions, Commerce d'espèces, Inventaire, Accord international-texte, Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Espèces végétales protégées, Produits de la chasse

Source: IUCN (ID: TRE-000483)

Traité

Convention pour la protection du milieu marin dans la zone de la mer Baltique

Traité | Multilatéral | Helsinki |

Mot clé: Lutte contre la pollution, Pollution marine (d'origine tellurique), Recherche, Pollution de la mer (immersion de déchets), Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution par les hydrocarbures, Relevés/plans, Pollution marine (imputable aux navires), Toxicité/empoisonnement, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Institution, Autorisation/permis, EIA, Biodiversité, Égouts, Accès-à-l'information, Responsabilité/indemnisation, Exploration, Zone marine, Pesticides, Relations internationales/coopération, Principe pollueur-payeur, Normes environnementales, Transport/dépôt

Source: IUCN (ID: TRE-001153)

Traité

Convention pour la protection de la couche d'ozone

Traité | Multilatéral | Vienna |

Source: IUCN (ID: TRE-000829)