Patrimoine et développement durable Auteur various authors Date 2002 Source IUCN (ID: MON-069241) Titre (Anglais) Heritage and sustainable development Éditeur | Lieu de publication European Information Centre for Nature Conservation of the Council of Europe | Strasbourg, France Pages 35 p. Type du document Série Langue Anglais, Français Sujet Environnement gén. Mot clé Patrimoine culturel Protection de l'habitat Aire protégée Aire géographique Europe Résumé Contents: - Preserving the environment - Safeguarding the heritage - The role of parlementarians, councillors and NGOs - Towards territorial sustainable development of the European continent D'autres références Traité Convention sur la protection de l’environnement par le droit pénal Traité | Multilatéral | Strasbourg | Nov 4, 1998 Mot clé: Infractions/sanctions, Aire protégée, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Émissions, Chasse/capture, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Protection des espèces, Protection de l'habitat, Substances dangereuses, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Pollution radioactive, Compétence juriductionnelle Source: IUCN (ID: TRE-001292) Traité Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe Traité | Multilatéral | Bern | Sep 19, 1979 Mot clé: Gestion/conservation, Accord international-texte, Flore sauvage, Espèces menacées, Faune sauvage, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Planification territoriale, Re-empoissonnement/repeuplement, Produits de la chasse, Institution, Monitorage, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces, Protection de l'habitat, Biodiversité, Espèces migratoires Source: IUCN (ID: TRE-000473) Traité Convention Européenne du Paysage Traité | Multilatéral | Florence | Oct 20, 2000 Mot clé: Planification environnementale, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Planification territoriale, Monitorage, Protection des espèces, Éducation, Conservation du sol/amélioration du sol, Participation du public, Collectivité locale Source: IUCN (ID: TRE-001326) Traité Convention sur la responsabilité civile des dommages résultant d'activités dangereuses pour l'environnement Traité | Multilatéral | Lugano | Jui 21, 1993 Mot clé: Déchets dangereux, OGM, Transport/dépôt, Accès-à-l'information, Procédures judiciaires/procédures administratives, ONG, Mise en application, Substances dangereuses, Responsabilité/indemnisation, Élimination de déchets, Politique/planification, Compétence juriductionnelle Source: IUCN (ID: TRE-001166)