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Hazardous goods at sea: Are safe ships and clean seas mutually exclusive? A Canadadian perspective

Auteur
Barker S.
Périodique/Collection
Marine Policy | Vol. 16(4); 306 - 333; 28 p.
Date
1992
Source
IUCN (ID: ANA-047543)
Éditeur | Lieu de publication
Butterworth-Heinemann Ltd. | London, UK
Langue
Anglais
Pays/Territoire
Canada
Sujet
Eau, Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces Politique/planification Substances dangereuses Pollution par les hydrocarbures

D'autres références

Traité

Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination

Traité | Multilatéral | Basel |

Mot clé: Déchets dangereux, Infractions/sanctions, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Recyclage/réemploi, Transfert de technologie, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets, Règlement des différends, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution

Source: IUCN (ID: TRE-001003)

Traité

Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Mise en application, Monitorage, Transport/dépôt, Relations internationales/coopération, Pollution par les hydrocarbures, Pollution marine (imputable aux navires), Responsabilité/indemnisation, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Navigation, Zone marine, Infractions/sanctions, Hydrocarbures, Certification, Inspection, Relevés/plans, Évaluation des ressources/des dommages, Cour/tribunaux, Normes, Pollution de la mer (immersion de déchets), Règlement des différends

Source: IUCN (ID: TRE-000113)

Traité

Convention internationale sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Hydrocarbures, Évaluation des ressources/des dommages, Pollution par les hydrocarbures, Collecte de données/déclarations, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Recherche, Renforcement des capacités, Transfert de technologie, Éducation

Source: IUCN (ID: TRE-001109)

Traité

Convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution

Traité | Multilatéral | Barcelona |

Mot clé: Engins de pêche/méthodes de pêche, Volume admissible de captures, Collecte de données/déclarations, Périodes, Institution, Gestion et conservation des pêches, Utilisation durable, Zone de pêche interdite

Source: IUCN (ID: TRE-000543)

Traité

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Traité | Multilatéral | Montego Bay |

Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

Source: IUCN (ID: TRE-000753)

Traité

Protocole relatif à la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Transport/dépôt, Compétence juriductionnelle, Collecte de données/déclarations, Zone marine, Navigation, Normes, Certification, Inspection, Politique/planification

Source: IUCN (ID: TRE-000109)

Traité

Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière

Traité | Multilatéral | Espoo |

Mot clé: Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Recherche, ICP-information et consentement préalables, EIA, Effet transfrontière, Participation du public, Monitorage, Règlement des différends

Source: IUCN (ID: TRE-001108)

Traité

Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Transport/dépôt, Certification, Collecte de données/déclarations, Zone marine, Navigation

Source: IUCN (ID: TRE-000115)

Traité

Protocole relatif à la prévention de la pollution de la mer Méditerranée par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs

Traité | Multilatéral | Barcelona |

Mot clé: Enregistrement, Autorisation/permis, Pollution marine (imputable aux navires), Collecte de données/déclarations, Pollution de la mer, Navigation, Recherche, Substances dangereuses, Zone marine, Relations internationales/coopération, Monitorage, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Règlement des différends

Source: IUCN (ID: TRE-000542)

Traité

Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL) telle que modifiée par le Protocole de 1978 (MARPOL 73/78)

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Relations internationales/coopération, Zone marine, Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Relevés/plans, Normes, Collecte de données/déclarations, Hydrocarbures, Mise en application, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution marine (imputable aux navires), Certification, Monitorage, Règlement des différends, Évaluation des ressources/des dommages, Cour/tribunaux, Inspection, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Navigation

Source: IUCN (ID: TRE-000112)