Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Littérature

Environmental measures restricting the waste trade

Auteur
Ishibashi K.
Périodique/Collection
International Environmental Law and Policy Series | Vol. 63; 59 - 74; 16 p.
Date
2003
Source
IUCN (ID: ANA-071127)
Éditeur | Lieu de publication
Kluwer Law International | The Hague, The Netherlands
Type du document
Article en publication périodique
Langue
Anglais
Champ d'application
International
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Mouvement transfrontière des déchets

D'autres références

Traité

Quatrième Convention ACP-CEE

Traité | Multilatéral | Lome |

Mot clé: Mouvement transfrontière des déchets, Pays en voie de développement, Gestion et conservation des pêches, Développement agricole, Désertification, Exploration, Utilisation durable, Agro-foresterie, Déchets radioactifs, Relations internationales/coopération, Préservation de l'écosystème, Pesticides, Gestion/conservation, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Ranch/reproduction en captivité, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Développement durable, Énergie renouvelable, Commerce international, Accord international-texte, Organisation internationale, EIA, Exploitation minière

Source: IUCN (ID: TRE-001056)

Traité

Convention sur l'interdiction d'importer en Afrique des déchets dangereux et sur le contrôle des mouvements transfrontières

Traité | Multilatéral | Bamako |

Mot clé: Déchets radioactifs, Relations internationales/coopération, Déchets dangereux, Mouvement transfrontière des déchets, Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Éducation, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution de la mer, Gestion des déchets, Principe de précaution, Règlement des différends, Emballage/étiquetage, ICP-information et consentement préalables, Élimination de déchets, Responsabilité/indemnisation, Transfert de technologie, Politique/planification

Source: IUCN (ID: TRE-001104)

Traité

Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination

Traité | Multilatéral | Basel |

Mot clé: Recyclage/réemploi, Transport/dépôt, Collecte de données/déclarations, Gestion des déchets, Déchets dangereux, Mouvement transfrontière des déchets, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Responsabilité/indemnisation, Transfert de technologie, Règlement des différends, Mise en application

Source: IUCN (ID: TRE-001003)